1、AFNL NF P 33-232-2 94 - 3032372 0533908 043 ISSN 0335-3931 NF P 11-212-2 Novembre 1994 Rfrence DTU 13.2 Travaux de btiment - Marchs privs Travaux de fondations profondes pour le btiment Partie 2 : Cahier des clauses spciales E : Building works- Private contracts- Deep foundationsfor building works D
2、 : Bauarbeiten - Private Baukontrakte-Tiefe Baugrndungen -Teil 2 : - Part 2 : Special clauses Sondervorschriften Norme franaise homologue par dcision du Directeur Gnral de lAFNOR le 5 octobre 1994 pour prendre effet le 5 novembre 1994. Remplace le cahier des clauses spciales (CCS) du DTU 13.2 de jui
3、n 1978. correspondance la date de publication du prsent document, il nexiste pas de norme OU de projet de norme europenne ou internationale sur le sujet. analyse Le prsent document propose les clauses administratives spciales applica- bles aux marchs de fondations profondes pour le btiment, objet du
4、 cahier des clauses techniques-norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2). descri pteu rs Thsaurus International Technique : btiment, fondation, pieu de fondation, cahier des charges, contrat, sous-traitance, document technique, mise en uvre. modifications Par rapport au DTU 13.2 de juin 1978, refonteco
5、mplte du document. correct ions dite et diffuse par lassociation franaise de normalisation (afnor), tour europe cedex 7 92049 paris la dfense - tel. : (1) 42 91 55 55 diffuse par le CSTB 4, av. du recteur-Poincar 75782 paris cedex 16 - tl. : (1) 40 50 28 28 AFNOR 1994 O AFNOR 1994 ler tirage 94-1 1
6、COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling ServicesAFNL NF P 11-212-2 94 3032372 0533909 T88 H Travaux de fondations profondes BNTEC PIIA Membres de la commission de normalisation Prsident : M THONIER Secrtariat : M HRABOVSKY - BNTEC M ADAM MME ALTMAYER M
7、BAGUELIN M BLACHERE M BOLLE M BRULOIS M CLAUZON M CUNIN M DESDEVISE MME FERNANDEZ M FROSSARD M HURTADO M ISNARD M PAREZ M SCHMOL M THONIER M UNGER A van t-propos EXPERT CEP TERRASOL CGN Bt-DTU SPIE BACHY UNM CEP ATILH AFNOR SOLETANCHE CONSULTANT VER ITAS SOL-ESSAIS BNTEC-SN BATI SOFFONS FONDACO Le p
8、rsent document complte les dispositions techniques prsentes dans la norme P 11-212. Cette dernire, actuellement en rvision, sera publie sous lindice NF P 1 1-212- I. COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFNL NF P Ll-212-2 94 LOI12372 0533930
9、 7TT W 1 1.1 1.2 2 3 3.1 3.1.1 3.1.2 3.1.3 3.2 3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.2.4 3.3 4 4.1 4.2 5 6 7 7.1 7.2 7.3 7.4 8 9 10 11 12 13 -3- NF P 11-212-2 Sommaire Domaine dapplication . Sous-traitance . Domaine dapplication Sous-traitance Rfrences normatives . Documents techniques . Documents techniques tablir l
10、e cas chant par lentrepreneur . Rapport de reconnaissance pralable des sols Descriptif des pieux . Contraintes particulires . Documents techniques tablis par le matre de louvrage . Plan du terrain . Plans des phases de terrassements Descente de charges . Contraintes particulires . Documents techniqu
11、es tablir par lentrepreneur Consistance des travaux Travaux inclus Travaux exclus . Mise excution des travaux Installations et matriels Documents fournir par lentrepreneur en cours et en fin de travaux Attachements . Plan de pilotage . Rapports dessais Remise des documents en fin de chantier . Inter
12、frences avec dautres entreprises Communication des rsultats dobservation au matre de louvrage . Mode de rglement des travaux . Frais dessais de pieux (au sens du paragraphe 1.2 de la norme P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2) Frais de prlvement et dessais de matriaux . Etalonnage du matriel Annexe A (infor
13、mative) Conseils pour la rdaction des Documents particuliers du march . Page 4 4 4 4 4 4 4 4 4 5 5 5 5 5 5 5 5 5 6 6 6 6 6 6 6 7 7 7 7 7 7 8 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFN1 NF P 11-212-2 94 1012372 0533911 636 NF P 11-212-2 -4- 1 D
14、omaine dapplication - Sous-traitance 1.1 Domaine dapplication Le prsent document a pour objet de dfinir les clau- ses spciales aux marchs privs rgis par la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2) applicables aux travaux de fondations profondes pour le btiment. 1.2 Sous-traitance Lorsque lentreprise t
15、itulaire du march sous-traite les travaux, objet du prsent Cahier des clauses spciales, elle sengage respecter les conditions suivantes : - le contrat de sous-traitance pass entre lentreprise principale et le sous-traitant reprend les droits et obli- gations du march conclu entre lentreprise princip
16、ale et le matre de louvrage ; - le sous-traitant a communication par lentreprise principale de toutes les pices techniques et adminis- tratives du march qui concernent les travaux sous-traits. 2 Rfrences normatives Ce document comporte par rfrence date ou non date des dispositions dautres publicatio
17、ns. Ces rf- rences normatives sont cites aux endroits appropris dans le texte et les publications sont numres ci-aprs. Pour les rfrences dates, les amendements ou rvisions ultrieurs de lune quelconque de ces publications ne sappliquent ce document que sils y ont t incorpors par amendement ou rvision
18、. Pour les rfrences non dates, la dernire dition de la publication laquelle il est fait rfrence sapplique. NF P 03-001 NF P 11-212-1 Marchs privs - Cahiers types - Cahier des clauses administratives gn- rales applicable aux travaux de btiment faisant lobjet de marchs privs. Travaux de btiment - Fond
19、ations profondes pour le btiment - Cahier des clauses techniques (Rfrence DTU 13.2) I). lentrepreneur a la charge de les tablir pendant la priode de prparation du chantier (voir norme NF P 03-001). Les travaux correspondants sont facturs en supplment par lentrepreneur au matre de louvrage. Le descri
20、ptif des pieux tabli ou modifi en cons- quente par lentrepreneur doit tre soumis Iaccepta- tion du matre de louvrage avant le dbut de lexcution des travaux. Cette acceptation, signifie par un ordre de service, marque le dbut du dlai dexcu- tion des travaux. Dans le cas dun march forfaitaire, celui-c
21、i est rendu contractuel une fois que lentrepreneur est en possession des documents figurant dans le prsent paragraphe. 3.1.1 Rapport de reconnaissance pralable des sols Ce rapport (ou ensemble de rapports) comporte la des- cription des sols et ltude de leurs caractristiques jus- qu une cote suffisan
22、te. Cette cote est situe une distance sous la cote propose pour la pointe des pieux au moins gale sept fois leur diamtre avec un mini- mum de 5 m. Ce rapport comporte dautre part les rsultats danalyse des eaux prleves dans le sol. Sont joints les rapports dessais de reconnaissances prliminaires sils
23、 ont t faits. 3.1.2 Descriptif des pieux Ce descriptif doit indiquer notamment : - les types de pieux, et ventuellement les diamtres en se rfrant au paragraphe correspondant de la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2) ; -la ou les cotes prvisionnelles des pointes des pieux par rapport un repre fixe
24、 ; - le ou les types darmatures (ventuellement) ; -lordre de priorit suivre pour lexcution des pieux ; -le nombre de pieux dessai dinformation et de pieux dessai de contrle ; - le dlai global dexcution des pieux et ventuelle- 3 Documents techniques ment les delais partiels par zone. 3.1 Documents te
25、chniques a tablir le cas chant par lentrepreneur Dans le cas o les documents techniques figurant aux paragraphes 3.1.1, 3.1.2 et 3.1.3 nont pas t fournis par le matre de louvrage avant la signature du march, 3.1.3 Contraintes particulires Ce sont les contraintes susceptibles dinfluer sur les moyens
26、et sur les conditions des travaux. I) En prparation. COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFNL NF P LL-212-2 94 m LOL2372 05339112 572 m -5- 3.2 Documents techniques tablis par le matre de louvrage Dans le cas o les documents prciss aux para
27、graphes 3.2.1, 3.2.2, 3.2.3 et 3.2.4 ci-aprs nont pas t fournis par le matre de louvrage avant la signature du march, lentrepreneur les lui demande. II ne commence les tra- vaux quaprs rception de ces documents et le dlai dexcution est augment dautant. Ces documents sont : 3.2.1 Plan du terrain Plan
28、 topographique avant terrassements, o figurent les courbes de niveau cotes en nivellement gographique, limplantation de tous les sondages de reconnaissance et lindication du niveau des eaux les plus hautes et les plus basses avec la date de relev. 3.2.2 Plans des phases de terrassements Ces plans in
29、diquent la succession des phases dexcu- tion de lensemble des travaux, (terrassement, fonda- tion, . ) 3.2.3 Descente de charges La (descente de charges) de louvrage construire indique limplantation et le niveau de ces charges et le rattachement du niveau de rfrence de louvrage. La descente de charg
30、e prcise les valeurs non pond- res des charges permanentes, dexploitation climati- ques et autres charges variables par appui. 3.2.4 Contraintes particulires Ce sont les contraintes susceptibles dinfluer sur les moyens et sur les conditions des travaux. 3.3 Documents techniques tablir par lentrepren
31、eur Ces documents, qui font partie de la prparation du chantier, sont fournir avant le dbut des travaux et au plus tard dans un dlai de quinze jours compter de la mise disposition des documents mentionns aux paragraphes 3.1 et 3.2. Ils comprennent : 3.3.1 Le plan dimplantation des pieux, indiquant p
32、our chaque pieu : - au niveau de la plate-forme de travail, les coordon- NF P 11-212-2 -la cote de nivellement gographique de la pointe prvue par les tudes ; - les sollicitations IELS (tat Limite de Service) ; - les sollicitations IELU (tat Limite Ultime) (toutes les sollicitations, en particulier l
33、es moments, sont dfinies par rapport au point de laxe du pieu situ la cote de recpage) ; - le diamtre, linclinaison et lorientation du pieu ; - le numro didentification du type darmature. 3.3.2 Une note technique de justification de la conception et de lexcution des pieux. 3.3.3 Le cahier des types
34、darmatures avec leurs numros didentification. 3.3.4 Une note descriptive des mouvements de terre imposs par le mode dexcution des pieux tels que : - surlargeur de fouilles ; - rampes daccs ; - amnagement de plate-forme. 4 Consistance des travaux 4.1 Travaux inclus Les travaux comprennent, sauf spcif
35、ications contraires dans les documents particuliers du march : - la fourniture dune note descriptive des ateliers dexcution avec leurs numros didentification ; - la fourniture du plan de pilotage indiquant lordre dexcution et pour chaque pieu : - le numro didentification ; - la cote de nivellement g
36、ographique de la plate-forme de travail ; - la cote de nivellement gographique de recpage ; - le diamtre, linclinaison et lorientation du pieu ; - le numro didentification du type darmature ; - la ralisation des pieux, y compris une surlongueur destine au recpage le cas chant ; - les essais de pieux
37、 lorsquils sont prvus par la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2). 4.2 Travaux exclus nes de son axe par rapport deux axes orthogonaux ; - la cote de nivellement gographique du niveau Les travaux ne comprennent pas, sauf si les documents particuliers du march le Drescrivent. les oDrations thorique
38、 de recpage ; annexes (recpage, excution des semelles et Iongrines). COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFH1 NF P 11-212-2 94 W 1012372 0533713 409 W NF P 11-212-2 -6- 5 Mise excution des travaux Le dbut du dlai dexcution des travaux est f
39、ix par ordre de service. Lentrepreneur doit fournir, au plus tard 15 jours ouvrs aprs rception de lordre de service prescrivant le dbut des travaux, la note et le plan de pilotage men- tionns au paragraphe 4.1. Le matre douvrage notifie lentrepreneur la mise disposition de la plate-forme de travail,
40、 et des accs, au moins 10 jours avant la date prvue pour le dmarrage des travaux. Les rampes daccs aux plates-formes de travail dont la pente est suprieure 10 % doivent faire lobjet dune acceptation crite de lentrepreneur. Lentrepreneur doit sassurer que ltat de chantier lui permet de commencer ses
41、travaux : il doit vrifier : - que tous les terrassements ont t excuts, met- tant le chantier aux cotes prescrites par les plans ; - que les plates-formes sont planes, stables, aptes recevoir les engins ncessaires lexcution et aux approvisionnements (camions malaxeurs notamment) ; - que les dimension
42、s des plates-formes sont suffi- santes pour permettre lexcution de tous les pieux, notamment dans les angles en pied et en crte du talus ; - que les repres dimplantation fournis par le matre de louvrage sont solides et bien protgs. Leur soli- dit et leur protection font lobjet dune rception crite de
43、 lentrepreneur. Sil nen nest pas ainsi, il en avise au plus tt le matre de louvrage, et au plus tard la date fixe comme dbut du dlai dexcution, le dlai est augment dautant. 6 Installations et matriels Sauf disposition contraire dans les documents particu- liers du march, lentrepreneur a le libre cho
44、ix des ins- tallations et du matriel. II informe le matre douvrage des modifications ventuelles effectues en cours de travaux. 7 Documents fournir par lentrepreneur en cours et en fin de travaux 7.1 Attachements Les attachements proposs la signature du matre douvrage au fur et mesure de lexcution, i
45、ndiquant notamment pour chaque pieu : a) le numro didentification du pieu relev sur le plan de pilotage (4.1), son diamtre et son inclinaison ; b) la date et lheure de dbut et de fin dexcution ; c) le numro didentification de latelier dexcution ; d) la longueur de pntration dans le sol de la pointe
46、du pieu, arrondie au dcimtre le plus proche ; e) la profondeur de larase partir de la plate-forme de travail ; f) pour les pieux couls en place, la quantit de bton utilise et sa composition ; g) pour les pieux battus, les refus correspondant aux trois dernires voles de 10 coups de mouton ; h) pour l
47、es pieux fors, la nature et la couleur de la couche darrt des pieux ; i) les incidents ventuels. 7.2 Plan de pilotage Un exemplaire du plan de pilotage doit tre tenu jour au chantier par report des indications prvues en b), c), d) et e) du paragraphe 7.1, ainsi que les cotes de la plate-forme de tra
48、vail. II doit tre remis sign par Ien- trepreneur au matre douvrage, ds la terminaison des travaux de pieux. 7.3 Rapports dessais Les rapports dessais dinformation doivent tre remis par lentrepreneur, au fur et mesure de leur ralisa- tion, au matre douvrage ou ses dlgus. 7.4 Remise des documents en fin de chantier Dans les huit
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