1、FA048888 ISSN 0335-3931 NF P 11-221-2 Mai 2000 Rfrence DTU 14.1 ICs : 93.020 Travaux de btiment - Marchs privs Travaux de cuvelage Partie 2 : Cahier des clauses spciales E : Building works - Private contracts - Tanking works - Part 2: Special clauses D : Bauarbeiten - Private Baukontrakte -Wanne zum
2、 Grundwasserschutz - Teil 2: Sondervorschrifien al VI Norme franaise homologue 2 z 2 .- 3 e io l a, r par dcision du Directeur Gnral dAFNOR le 20 mars 2000 pour prendre effet le 20 mai 2000. u VI 3 Correspondance la date de publication du prsent document, il nexiste pas de travaux europens ou intern
3、ationaux traitant du mme sujet. o r IL z Analyse Le prsent document dfinit les clauses administratives spciales applicables aux marchs de travaux de cuvelage, objet du cahier des clauses techniques, norme 6 NF P 11-221-1 (DTU 14.1). Descripteurs Thesaurus International Technique : btiment, contrat,
4、cahier des clauses spciales, construction immerge, cuvelage, bton, conditions dexcution, revte- ment hydrofuge, impermabilisation, procd de revtement, tanchit, calcul, vrification. Modifications Corrections Edite et diffuse par IAssociation Franaise de Normalisation (AFNOR), Tour Europe 92049 Paris
5、La Dfense Cedex Tl. : O1 42 91 55 55 -Tl. international : + 33 1 42 91 55 55 Diffuse par le CSTB 4, av. du Recteur-Poincar 75782 Paris Cedex 16 Tl. : O1 40 50 28 28 -Tl. international : + 33 1 40 50 28 28 O AFNOR 1999 AFNOR 1999 1 er tirage 2000-05-F COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De Normalis
6、ationLicensed by Information Handling ServicesTravaux de cuvelage BNTEC PI IC Membres de la commission de normalisation Prsident : M COIN Secrtariat : SNBATI M M M M M M M M M M M M MME M M M M M M M M MME M M MME M M M M M M M M ANGOT BEN NETON BLACHERE BLOTIERE BOULART CAPDEVIELLE COIN DARDARE DES
7、LANDRES DEVILLEBICHOT ENGEL FAYOUX FERNANDEZ GICQUEL GOURY GROSJEAN LEJEUNE LOUCHART MAFILLE MAHUET MASSON MERLIN MICHEL NETTER OSMANI PAILLE PINON PROTHON REITH ROLLET SENIOR TAILLEBOIS VIMEUX CETEN-APAVE CETE DE LYON AUXIRBAT SIPLAST SA IMMOBILIERE 3 F SPI SNBATI CERIB CSNE SNBATI ETAN D EX ALKOR
8、DRAKA AFNOR SIKA SNA UNM CSTB ETANDEX WEBER ET BROUTIN SEMALY CATED CSTB BUREAU VERITAS SMAC ACIEROID RECHERCHE INDUSTRIE SAE SOCOTEC BNTEC SOCOTEC CETU ATILH UNSFA RATP - INGENIERIE DES INFRASTRUCTURES BOUYGUES COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling S
9、ervices1 2 3 3.1 3.2 3.2.1 3.2.2 3.2.3 4 5 6 7 7.1 7.2 Sommaire Page Domaine dapplication . 4 References normatives . 4 Donnes ncessaires lexcution du march 4 Donnes fournies par le Matre douvrage . 4 Communication de donnes entre entreprises 5 Donnes fournies lentreprise dtanchit par lentreprise de
10、 gros uvre 5 Donnes fournies lentreprise de gros uvre par lentreprise dtanchit 5 Autres donnes communiques aux entreprises de gros uvre et dtanchit 6 Consistance des travaux de Ventreprise de gros uvre de cuvelage . 6 Consistance des travaux de Ventreprise dtanchit . 6 Autres tudes et travaux . 7 Co
11、nvenance des ouvrages fournis 7 Convenance des ouvrages fournis par lentreprise de gros uvre de cuvelage . 7 Convenance des ouvrages fournis par lentreprise dtanchit . 7 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services STDeAFNOR PLL-22L-2-FREN 2000 LOL2
12、372 0807633 L8b = NF P 11-221-2 -4- 1 Domaine dapplication Le prsent document dfinit les clauses spciales des marchs de travaux de cuvelage passs avec une entre- prise de gros uvre ou dtanchit, selon les dispositions de la NF P 11-221-1 (DTU 14.1), appele CCT dans le prsent document. Le prsent docum
13、ent doit figurer dans les pices du march de chacune des entreprises concernes. 2 Rfrences normatives Le prsent document comporte par rfrence date ou non date des dispositions dautres publications. Ces rf- rences normatives sont cites aux endroits appropris dans le texte et les publications sont numr
14、es ci-aprs. Pour les rfrences dates, les amendements ou rvisions ultrieurs de lune quelconque de ces publications ne sappliquent ce document que sils y ont t incorpors par amendement ou rvision. Pour les rfrences non dates, la dernire dition de la publication laquelle il est fait rfrence sapplique.
15、NF P 11-221-1, Travauxdebatiment-Travauxdecuvelage-Partie 7 :Cahierdesc/ausestechniques(DTU 14.1). 3 Donnes ncessaires lexcution du march 3.1 Donnes fournies par le Matre douvrage NOTE des pices du march. Ces deux priodes sont voques dans la rdaction du paragraphe 3.1. Le cahier des clauses spciales
16、 (CCS) fait partie du dossier de consultation des entreprises, et ensuite fait partie II se peut que les documents descriptifs du dossier dappel doffre ne contiennent pas les donnes essentielles ncessaires la dtermination des ouvrages, donc de leur cot, donnes qui sont : - la destination des locaux,
17、 leur ventilation, leur ventuelle climatisation ; - les hauteurs deau contre lesquelles le cuvelage protge, savoir EB, EH, EE dans le cas dune nappe et EB - le type de cuvelage retenu : dans le cas deaux de ruissellement ou dinfiltration ; - avec structure relativement tanche, - avec revtement dimpe
18、rmabilisation, - avec revtement dtanchit ; ainsi que : - lagressivit des eaux et du sol, les plantations ventuelles ; - laccessibilit pour lentretien et la rparation ventuelle des revtements dtanchit ou dimpermabilisation. Dans le cas o ces donnes essentielles ne sont communiques aux entreprises qua
19、prs lappel doffres, sil y en a eu un, mais avant la signature du march, lentreprise peut : - soit, confirmer son offre ; - soit, la modifier en fonction des donnes nouvellement connues ; - soit, la retirer. Dans le cas o les donnes essentielles ne sont communiques par le Matre douvrage quaprs la sig
20、nature du march, signature qui a d tre accompagne de la prsentation par lentreprise titulaire des donnes sur lesquel- les son off re est base, lentreprise titulaire peut : - soit, accepter la situation nouvelle ainsi cre ; - soit, demander quun avenant intervienne fixant les prix sur la base des don
21、nes nouvellement connues. En - soit, retirer son offre et le march est alors rsili de plein droit. cas dimpossibilit dun accord sur cet avenant, le march est rsili de plein droit ; COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services STD.AFNOR PLl-22II-Z-FR
22、EN 2000 D LOI12372 0807634 012 -5- NF P 11-221-2 II est bien entendu que la communication des donnes ayant servi de base loffre ne constitue quune rfrence pour les calculs des cots et pas une proposition de solution technique sur laquelle lentreprise se serait engage. Dans le cas o les donnes essent
23、ielles ne sont jamais communiques par le Matre douvrage, lentreprise se livre aux tudes ncessaires leur tablissement aux frais du Matre douvrage. Lorsque les tudes ont abouti la connaissance des donnes essentielles, lentreprise agit comme dans le cas o les donnes essentielles ne sont communiques qua
24、prs la signature du march. 3.2 Les travaux de cuvelage sont le plus souvent raliss par plusieurs entreprises (en gnral, gros uvre et tan- chit) qui interviennent successivement. Les dtails dexcution interessant chacune des entreprises peuvent leur tre communiqus dans les Documents Particuliers du Ma
25、rch (DPM) ou leur sont communiqus, soit au cours de la priode de prparation du chantier, soit pendant les travaux. II va de soi que les documents transmettre lune des entreprises, parce que ncessaires la dfinition de ses tches et/ou la faon de les excuter, doivent leur tre remis en temps utile. II a
26、ppartient lentreprise qui na pas reu les documents ncessaires den informer son donneur dordre. Sauf dispositions contraires des Documents Particuliers du March (DPM), les informations, les documents tech- niques et les tudes fournir par les diffrents intervenants, sont ceux indiqus par les paragraph
27、es suivants. Communication de donnes entre entreprises NOTE - que le Matre douvrage donne aux entreprises un dlai de prparation et organise la rdaction du dossier o sont rgls - ou que le projet dfinisse, par devis et descriptifs, les ouvrages excuter dans leur dtail. Cependant, certaines donnes rest
28、eront transmettre au stade de lexcution. II est fort utile : tous les dtails dexcution et lharmonisation entre entreprises ; 3.2.1 Les documents et renseignements suivants sont a fournir : 3.2.1.1 La nature des dmoulants utiliss (selon les paragraphes 4.2.1.2 et 6.2.1.2 du CCT). 3.2.1.2 La prsence d
29、e planchers avec prdalles, entrevous ou dalles alvoles dans les zones cuveles (selon les paragraphes 4.2.1.3.1 4.2.1.3.3 du CCT). Dans le cas de dalles alvoles, la rsistance la compression exige du mortier de rsine (quatrime solution du paragraphe 4.2.1.3.3 du CCT). 3.2.1.3 Les documents ncessaires
30、au reprage des joints inertes ou actifs avec leur classification (selon les paragraphes 4.2.2 et 6.2.2 du CCT). 3.2.1.4 Lexistence de prcautions complmentaires (selon la NOTE 5 du paragraphe 4.2.2 du CCT). 3.2.1.5 Le mode et la nature des scellements envisags (selon le paragraphe 4.2.3 du CCT). 3.2.
31、1.6 Les documents dfinissant les Caractristiques des matriaux de ragrage (selon les paragraphes 4.2.4 et 6.2.4.2 du CCT). 3.2.1.7 Toute information relative au phasage de ses travaux pouvant avoir une incidence sur les travaux de lentreprise dtanchit. 3.2.1.8 La contrainte normale de compression sou
32、s sollicitation de service telle que prvue aux paragraphes 6.3.2.1 et 6.3.3.2 du CCT. Donnes fournies a lentreprise dtanchit par lentreprise de gros uvre 3.2.2 Les donnes suivantes sont a fournir : 3.2.2.1 3.2.2.2 du CCT). Donnes fournies a lentreprise de gros uvre par lentreprise dtanchit Ltude par
33、ticulire relative aux huisseries incorpores (selon le paragraphe 4.2.3 du CCT). Ltude particulire relative limpermabilisation des ttes dancrage (selon le paragraphe 4.2.3 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services STD-AFNOR PLL-ZZL-Z-FREN 2000 LO1
34、2372 0807635 T59 NF P 11-221-2 -6- 3.2.2.3 Le document spcifiant le caractre adhrent ou non adhrent de ltanchit (selon le paragraphe 6.1.1 du CCT). 3.2.2.4 Dans le cas dun cuvelage avec revtement extrieur dtanchit, les documents prcisant les dispo- sitifs de compartimentage et dinjection prvus au pa
35、ragraphe 6.2.3 du CCT. 3.2.2.5 Toute information relative au phasage de ses travaux pouvant avoir une incidence sur les travaux de lentreprise de gros uvre. 3.2.2.6 Ltude particulire du complexe dtanchit dans les cas prvus au paragraphe 6.3.2.1 du CCT. 3.2.3 Ltude des incorpors divers, traverses des
36、 structures rsistantes et scellement (selon le paragraphe 4.2.3 du CCT) la charge de lentreprise concerne par ces travaux. Autres donnes communiques aux entreprises de gros uvre et dtanchit 4 Font partie des prestations dues par lentreprise de gros uvre de cuvelage : - la ralisation de la structure
37、rsistante et de ses retours, selon le paragraphe 3.1 du CCT, complt par le para- graphe 4.1.1 du CCT, pour le revtement dimpermabilisation et le paragraphe 6.1.1 du CCT, pour le revte- ment dtanchit ; Consistance des travaux de lentreprise de gros uvre de cuvelage - le trac du trait de niveau darase
38、 du cuvelage, selon le paragraphe 4.1.1 du CCT ; - toutes les prestations vises au paragraphe 4.2.1.3 du CCT, lexclusion de la prestation de mortier de rsine - les tudes et les travaux de gros uvre, selon les paragraphes 4.2.2 et 4.2.3 du CCT ; - le dcapage du parement prvu au paragraphe 4.4.1 du CC
39、T (qui concerne tentreprise de paroi) ; - les tudes et les travaux de gros uvre, selon le paragraphe 4.4.2 du CCT (qui concernent tentreprise de paroi - la mise hors deau, selon les paragraphes 4.2.5 et 4.6.2 du CCT, sauf prescription contraire des DPM ; - la totalit des tudes et des travaux, selon
40、larticle 5 du CCT ; - les travaux de mise hors deau et de drainage, sauf prescription contraire des DPM, selon le - lexcution en fonction du revtement prvu des gorges, goussets, arrondis et chanfreins tels que prvus au - la mise en uvre ou lincorporation des dispositifs de compartimentage prvus au p
41、aragraphe 6.2.3 du CCT ; - la fourniture et la pose des bandes darrt deau, selon le paragraphe 6.2.2 du CCT. de la quatrime solution du paragraphe 4.2.1.3.3 ; et celle de gros uvre) ; paragraphe 6.2.4.3 du CCT (entreprise de gros oeuvre ou entreprise de paroi) ; paragraphe 6.2.4.1 du CCT ; 5 Font pa
42、rtie des prestations dues par lentreprise dtanchit : - la fourniture et la mise en uvre du revtement de cuvelage, selon le paragraphe 4.1.1 du CCT, pour les rev- - la prparation du support du revtement intrieur dimpermabilisation, selon le paragraphe 4.3.2 du CCT. La - ltude du traitement des joints
43、 actifs dplacement relatif suprieur * 1 cm, selon le paragraphe 4.2.2 du CCT ; - la mise en place du mortier de rsine, selon le paragraphe 4.2.1.3.3, dans le cas de la quatrime solution rela- - le traitement des joints, selon le paragraphe 4.2.2 du CCT ; Consistance des travaux de lentreprise dtanch
44、it tements dimpermabilisation et le paragraphe 6.1.1 du CCT, pour les revtements dtanchit ; prparation du support, selon le paragraphe 4.3.6.2 du CCT relatif la minralisation de surface ; tive sur dalles alvoles ; COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling
45、 Services- ltude et le traitement des joints de paroi moule, selon le paragraphe 4.4.2 du CCT ; - ltude particulire relative aux huisseries incorpores, selon le paragraphe 4.2.3 du CCT ; - les tudes particulires et le traitement relatif limpermabilisation des ttes dancrage, selon le - le traitement
46、des joints, selon les paragraphes 6.3.2.4 et 6.3.3.7 du CCT ; - le raccordement ltanchit des brides et contrebrides des ouvrages traversants, selon les paragraphes 6.3.2.5 et 6.3.3.8 du CCT (la fourniture et la pose des brides et contrebrides ne sont pas la charge de lentreprise dtanchit) ; paragrap
47、he 4.4.3 du CCT ; - les protections dfinies au paragraphe 6.3.2.6 du CCT, sauf prescription contraire des DPM ; - la protection provisoire dfinie au paragraphe 6.3.2.6 du CCT ; - les essais justificatifs prvus au paragraphe 6.3.3.2 du CCT, lorsque la contrainte 3 MPa est dpasse ; - les couches de protection et dsolidarisation prvues au paragraphe 6.3.3.9 du CCT, sauf prescription - la fourniture des dispositifs de compartimentage et leur liaison ltanchit, selon les paragraphes 6.2.3 - le contrle des soudures et les essais destructifs ventuels tels que prvus au paragraphe 6.3.3.6 du
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