NF P21-203-2 A1-2002 DTU 31 1 - Building works - Private contracts - Timber frameworks and stairs - Part 2 special clauses 《DTU 31 1 建筑工程 专门合同 木材骨架和楼梯 第2部分 专用条款》.pdf

1、AFNOR 2002 Tous droitsrservsFA048689 ISSN 0335-3931NF P 21-203-2/A1Aot 2002Indice de classement : P 21-203-2/A1ICS : 91.060.30 ; 91.080.20DTU 31.1 Travaux de btiment Marchs privsCharpente et escaliers en boisPartie 2 : Cahier des clauses spcialesE : DTU 31.1 Building works Private contracts Timber f

2、rameworks and stairs Part 2: Special clausesD : DTU 31.1 Bauarbeiten Private Baukontrakte Fachwerk und Treppen aus Holz Teil 2: SondervorschriftenAmendement A1 la norme homologue NF P 21-203-2 de mai 1993, homologu par dcision duDirecteur Gnral dAFNOR le 5 juin 2002 pour prendre effet le 5 aot 2002.

3、Correspondance la date de publication du prsent document, il nexiste pas de travaux europensou internationaux traitant du mme sujet.Analyse Le prsent amendement propose des clauses administratives insrer dans un mar-ch de travaux descaliers en bois viss par la norme NF P 21-203.Descripteurs Thsaurus

4、 International Technique : btiment, lment de construction, contrat,charpente en bois, escalier, produit en bois, prescriptions, bois, caractristiquephysique, caractristique chimique, classification, contre-plaque, panneau departicules, acier, alliage daluminium, dispositif de fixation, colle, protec

5、tion dumatriel, produit de prservation du bois, protection contre le feu, protection contrela corrosion, conditions dexcution, conception, dimension, assemblage, pose,marche descalier, essai.Modifications AFNOR 2002 AFNOR 2002 1er tirage 2002-08-Fdite et diffuse par lAssociation Franaise de Normalis

6、ation (AFNOR) 11, avenue Francis de Pressens 93571 Saint-Denis La Plaine Cedex Tl. : + 33 (0)1 41 62 80 00 Fax : + 33 (0)1 49 17 90 00 www.afnor.frDiffuse par le CSTB 4, av. du Recteur-Poincar 75782 Paris Cedex 16 Tl. : 01 40 50 28 28 Tl. international : + 33 1 40 50 28 28CorrectionsEscaliers en boi

7、s BNBA BF1.60Membres de la commission de normalisationPrsident : M DEMANGESecrtariat : MME SHEAHAN / MLLE COMBET CTBA-BNBAM DANNEBAULT FFNBOPPM BERHAULT FLIN SAM BIGIER BUREAU VERITASM BOUCHER MENUISERIES DU VAL DE RHINSM BOULLARD CAPEBM CHARENTUS CHARENTUSM CHERRIER IENA INDUSTRIESM CHEVALDONNET SN

8、FMIM COMOY CORDIERM CUIRIAL MAB CURIALM DAUGUET BOTEMOM DEBRET DEBRET ESCALIERSM DE FRANCLIEU ESCALIERS DUMASM DELAUNAY ENTREPRISE LONGEPEM DELMOTTE CETEN APAVEM DELOISON LAPEYRE MENUISERIESM DEMANGE CTBA-BNBAM DE SAINT MARTIN FFNMCM FLIN FLIN SAM FOURNIER ROTO FRANK SAM FROMENT ESCAOM GAIGNIER CORD

9、IER SAM GIFFARD GIFFARD SAM GIMALAC ATELIER ST JACQUESM GORDY BUREAU VERITASM HOUSSARSKY CHAMBRE SYNDICALE DE MENUISERIEM HUGONNET HUGONNET MENUISERIESM LABY ESCAOM LECONTE LECONTE SAM LE DIRECTEUR SOCOTECM LEGO FFB CHARPENTE MENUISERIEM LIGOT SOCIETE PROBOIS CONSTRUCTIONSM LONGEPE EXPERTM MARTIN MA

10、RTIN (ETS)M MILLEREUX IRABOISM MONNIER CTBAM NIVANEN SNTM NOUHET AUX MTIERS DU BATIMENTM PIAZZA ATELIER AGEMEM PINON BNTECM PLASSE ETS PLASSE FRERESM PROUVOST EURESCA SAM RIAUX RIAUX (ETS)M TEINAND ESCAMORM TALON FFNBOPDMVIE CEBTP 3 NF P 21-203-2/A1Avant-propos . 41 Domaine dapplication . 42 Rfrence

11、s normatives . 43 Consistance des travaux . 43.1 Travaux descaliers en bois . 43.2 Autres travaux 54 Justifications techniques 54.1 Dessins 54.2 Descriptif 55 Coordination des travaux . 65.1 Informations donner par lentrepreneur . 65.2 Dfaut dinformations reues par lentrepreneur 65.3 Acceptation par

12、 lentrepreneur . 65.4 Interventions non prvues sur les ouvrages 66 Pose des escaliers . 77 Dlais dexcution . 78 Essais des maquettes chantillons et lments types preuve des ouvrages Productions des procs-verbaux dessais 7Annexe A (informative) lments ne faisant pas partie du march . 8SommairePageNF P

13、 21-203-2/A1 4 Avant-proposLa commission a estim que ce texte devait tre intgr, la fois dans la deuxime partie de la norme NF P 21-203(Rfrence DTU 31.1) et dans celle de la norme NF P 23-201 (Rfrence DTU 36.1).Ce document, uniquement pour les escaliers se substitue au cahier des clauses spciales de

14、la norme NF P 21-203(Rfrence DTU 31.1) et de la norme NF P 23-201 (Rfrence DTU 36.1).1 Domaine dapplicationLa prsente partie de la norme dfinit les clauses administratives spciales aux marchs de btiment rgis par lanorme NF P 21-203 (Rfrence DTU 31.1) et la norme NF P 23-201 (Rfrence DTU 36. 1) conce

15、rnant les travauxdescaliers en bois.2 Rfrences normativesLe prsent document comporte par rfrence date ou non date des dispositions dautres publications. Ces rf-rences normatives sont cites aux endroits appropris dans le texte et les publications sont numres ci-aprs.Pour les rfrences dates, les amend

16、ements ou rvisions ultrieurs de lune quelconque de ces publications nesappliquent ce document que sils y ont t incorpors par amendement ou rvision. Pour les rfrences nondates, la dernire dition de la publication laquelle il est fait rfrence sapplique.NF P 21-203, Travaux de btiment Charpentes et esc

17、aliers en bois Partie 1 : Cahier des clauses techniques(Rfrence DTU 31.1) Partie 2 : Cahier des clauses spciales (Rfrence DTU 31.1).NF P 23-201, Menuiseries en bois Partie 1 : Cahier des clauses techniques (Rfrence DTU 36.1) Partie 2 :Cahier des clauses spciales (Rfrence DTU 36.1).3 Consistance des

18、travaux 1)3.1 Travaux descaliers en boisLes travaux descaliers en bois comprennent : les tudes et dessins ncessaires ltablissement du projet et lexcution des escaliers en bois, suivant lesdispositions en vigueur ; la fourniture, y compris transport et dchargement pied duvre, et la pose des escaliers

19、, mains courantes,et de tous les accessoires ncessaires leur mise en uvre ; les traitements et protections spcifiques mentionnes dans la partie 1 ; les scellements sec laide dorganes de fixation tels que cheville expansion, cheville auto-foreuse ; la fourniture des chafaudages ventuels, leur montage

20、, leur pose et leur dpose, ainsi que les dispositifsncessaires pour assurer la scurit du personnel ; le plan dimplantation prvu au chapitre 4 de la prsente norme.1) Des lments ne faisant pas partie du march sont mentionns en annexe. 5 NF P 21-203-2/A13.2 Autres travauxFont galement partie du march,

21、si les Documents Particuliers du March le prescrivent explicitement : la fourniture des noyaux, botiers, mannequins provisoires ou perdus, ncessaires aux rservations placerdans les coffrages ; les protections hydrofuges ou finitions des bois par lasure, vernis ou peinture ; les percements et scellem

22、ents laide de liants hydrauliques et de rsine de scellement ; les habillages avec tous accessoires ncessaires leur mise en uvre.4 Justifications techniquesLentrepreneur doit prsenter la demande du matre de louvrage ses plans dimplantation, de rserves et sesdessins dexcution ainsi que toutes prcision

23、s sur les ouvrages.Le matre de louvrage fournit lentrepreneur toutes les prcisions prvues dans les documents de base (voirparagraphe 5.1 de la partie 1) et comprenant au minimum des dessins et un descriptif comme indiqu dans ce quisuit : 4.1 DessinsLes dessins sont tablis au 1/50 minimum. Ils sont c

24、ots et tolrancs et comportent : un plan de la cage descalier o figurent :lencombrement maximum de la cage ;les dimensions de la trmie ;le sens de la monte (direction de la flche en montant) ;les rampes ;les garde-corps ;le nombre de hauteurs ou de marches ;lenvironnement (fentre, porte, gaine, poutr

25、e saillante,.) ; une lvation o figurent :la hauteur sol/fini y compris les revtements de sol bas et haut (parquet, carrelage, moquette,. ) ;lpaisseur du plancher avec le dtail du revtement de sol (moquette, parquet,.) ;les ouvertures dans les murs environnants (portes, fentres,. ) ds quelles peuvent

26、 exercer une contraintepour la ralisation de lescalier ;les dimensions de la trmie avec prvision des hauteurs de lchappe.4.2 DescriptifLe descriptif indique : la destination de louvrage (extrieur, intrieur, non lavable, lavable, lavable grande eau 2)et le typedtablissement ; ventuellement la nature

27、des matriaux utiliss (essence) ainsi que la classe daspect ;2) Ce cas ncessite que des dispositions spcifiques soient prvues ds la conception. Le fabricant doit en treavis ce stade.NF P 21-203-2/A1 6 lexistence et la nature des garde-corps ; la qualit des ouvrages dappui :plancher haut ;plancher bas

28、 ;cloison ;mur extrieur ;en prcisant les points dancrage et, si ncessaire, la position des armatures ; toute exigence particulire.5 Coordination des travauxLe matre de louvrage indique lentrepreneur les missions confies et les pouvoirs dlgus, notamment en cequi concerne la coordination avec les autr

29、es entreprises.5.1 Informations donner par lentrepreneurLa date de remise de ces informations est fixe par le matre de louvrage aprs la signature du march.Lentrepreneur soumet au matre duvre, dans les dlais prescrits par le march ou arrts dun commun accordentre les parties, les dessins densemble et

30、de dtail ncessaires lexcution de l (ou des) escalier(s).Le matre de louvrage retourne lentrepreneur, aprs visa pour accord, un exemplaire de ces plans et dessins.Les entrepreneurs des autres corps dtat intresss reoivent un exemplaire des plans et dessins pour informa-tion ou pour excution, si leurs

31、ouvrages ou parties douvrages doivent tre raliss conformment aux indicationsportes sur ces dessins.Lentrepreneur poseur fournit lentrepreneur du gros uvre, dans les dlais prescrits par le march ou arrtsdun commun accord entre les parties, tous les organes sceller dans les maonneries ou bton conformm

32、entaux dessins cits ci avant et destins lancrage des escaliers.Lentrepreneur doit galement fournir celui de peinture toutes prcisions que celui-ci pourrait lui demander surla nature et la qualit des produits de prservation ou de protection du bois.5.2 Dfaut dinformations reues par lentrepreneurSi le

33、ntrepreneur ne dispose pas de certaines des donnes des documents de base viss au paragraphe 5.1du cahier des clauses techniques, il en avise sans retard le matre de louvrage afin dobtenir une rponse.Le dlai dexcution est prolong de la valeur du temps de rponse.5.3 Acceptation par lentrepreneurLentre

34、preneur ne peut commencer son travail que si les conditions des paragraphes 5.2, 5.3 et 6.2 du cahier desclauses techniques sont satisfaites.Si les conditions requises ne sont pas satisfaites, lentrepreneur en avise en temps voulu le matre de louvrage.Il attend un nouvel ordre de service ; la date d

35、e dbut du dlai contractuel ne pourra tre antrieure la date derception de ce nouvel ordre.5.4 Interventions non prvues sur les ouvragesSi en cours de travaux, des interventions non prvues au march de lentrepreneur sont envisages sur le ou lesescaliers mis en uvre par lui, il doit en tre inform et don

36、ner son accord. 7 NF P 21-203-2/A16 Pose des escaliersAvant la date prescrite dintervention par le march ou par lordre de service de procder la pose des escaliers,lentrepreneur sassure que les constructions sur lesquelles ses ouvrages prendront appui ou auxquelles ils serontassocis, sont compatibles

37、 gomtriquement avec ceux-ci et sont conformes aux dispositions indiques sur sonmarch et celles de ses dessins approuvs par le matre douvrage ou son mandataire, cas notamment desrservations.La livraison et la pose des escaliers ne peuvent tre entreprises que si les accs aux aires de stockage, de leva

38、geet de pose permettent lacheminement des engins de transport et de levage, sans difficult particulire. Ces accspeuvent tre provisoires, tels que route empierre, rampes,.Pendant la phase de levage et de pose, les aires de levage sont dbarrasses de tous matriaux et matrielsgnants et sont conformes la

39、 dfinition qui en est faite dans les Documents Particuliers du March. dfautdune description dans ces documents, les aires de levage sont supposes tre sensiblement planes et de niveau.Si lentrepreneur constate que les conditions requises ci-dessus et celles de larticle 6 de la partie 1 ne sont pasral

40、ises, il en avise, par crit, le matre de louvrage ou son mandataire dans un dlai de huit jours. La dcisiondu matre de louvrage ou de son mandataire fait lobjet dun nouvel ordre de service.7 Dlais dexcutionTout retard motiv par les faits cits ci-avant et signal en temps utile par crit, par lentrepren

41、eur au matredouvrage ou son mandataire, donne lieu prolongation du dlai dexcution.Donnent lieu, galement, prolongation du dlai dexcution, les retards dans le retour des plans et les retardsdus aux conditions climatiques locales susceptibles de compromettre la scurit du personnel ou dempcherlvolution

42、 des appareils de levage.Donnent encore lieu prolongation du dlai dexcution, les jours dimmobilisation justifis des vhicules de trans-ports dus aux barrires de dgel et aux conditions mtorologiques (brouillard, verglas,) ainsi que les retardsdus aux grves.Donnent lieu prolongation du dlai dexcution,

43、les retards dcoulant de lintervention du coordonnateur, notam-ment pour ce qui concerne lutilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accs provisoireset des installations gnrales.8 Essais des maquettes chantillons et lments types preuve des ouvrages Productions des procs-ver

44、baux dessaisLes frais dessais et dpreuves, y compris les frais annexes de transports, fournitures et autres, ne peuvent tre la charge de lentrepreneur que si ces essais sont explicitement prescrits par les Documents Particuliers du Mar-ch. Il en est de mme pour tout contre-essai et contre-preuve dco

45、ulant de ceux-ci.Pour tous essais non prescrits par le march, les mmes frais sont la charge du matre douvrage si ceux-ci sontfavorables et la charge de lentrepreneur sils sont dfavorables.La production de documents justifiant de la bonne tenue dlments douvrage du point de vue mcanique, rac-tion ou r

46、sistance au feu ou autres, doit tre mentionne dans les Documents Particuliers du March. Ces docu-ments peuvent tre notamment : des rfrences demploi, des certificats de qualification de produits industriels,des procs-verbaux dessais ou examen de types. Les documents disponibles la signature du march

47、sont four-nis cette date.NF P 21-203-2/A1 8 Annexe A(informative) lments ne faisant pas partie du marchInit numrotation des tableaux dannexe A!Init numrotation des figures dannexe A!Init numrotation des quations dannexe A!Ne font pas partie du march : les refouillements, la mise en place dans les coffrages des noyaux, botiers, mannequins pour les rservations ou scellements, lamnagement, mme provisoire, des voies daccs et des lieux de stockage, y compris leur nettoyage.