CAN CSA-ISO 1831-2014 Printing specifications for optical character recognition.pdf

1、 ISO 1980. Groupe CSA 2014. Tous droits rservs. Toute reproduction sans autorisationest strictement interdite.CAN/CSA-ISO 1831:14(ISO 1831:1980, IDT)Norme nationaledu CanadaCAN/CSA-ISO 1831:14Spcifications dimpression des caractres pourreconnaissance optique(ISO 1831:1980, IDT)Avis juridique concern

2、ant les normesLAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA) labore des normes selon un processusconsensuel approuv par le Conseil canadien des normes. Ce processus rassemble des volontaires reprsentant diffrents intrts et points devue dans le but datteindr

3、e un consensus et dlaborer une norme. Bien que le Groupe CSA assure ladministration de ce processus et dtermineles rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus,il ne met pas lessai, ni nvalue ou vrifie de faon indpendante le contenude ces normes.Exclusion de responsabilitCe document est

4、 fourni sans assertion,garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de faonlimitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, ladaptation un usage particulier ainsi qu labsence deviolation des droits de proprit intelle

5、ctuelle des tiers. Le Groupe CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou lapertinence des renseignementscontenus dans ce document. En outre, le Groupe CSA ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantiequant la conformit de ce document aux lois et aux rglements pertinen

6、ts.LE GROUPE CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFILIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURSDIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSEOU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE,Y COMPRIS, MAIS N

7、ON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OUCONSCUTIF,TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTLE,TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OUTOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DLIT DENGLIGENCE)OU TOUT AUTRE LMENT

8、DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILISATION DE CEDOCUMENT ET CE, MME SI LE GROUPE CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES.En publiant et en offrant ce document, le Groupe CSA nentend pas fournir des servicesprofessionnels ou autres au nom de quelque personneo

9、u entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsentsdans ce document sont destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application cecontenu. Le Groupe CSA rejette

10、 toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de toute utilisation des renseignements contenusdans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci.Le Groupe CSA est un organisme priv sans but lucratif qui publie des normes volontaires et des documents connexes. Le Groupe CSA nentendpa

11、s imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire.Proprit et droits de proprit intellectuelleTel que convenu entre le Groupe CSA et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectronique), le Gro

12、upe CSA estpropritaire ou titulaire de permis de toutes les marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dansce document, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. Le Groupe CSA est galement propritaire ou titulaire de permisde toutes le

13、s inventions et de tous les secrets commerciaux que pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets oudes demandesde brevet. Sans que soit limite la porte gnrale du paragraphe, lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation nonautorise de ce document pourrait con

14、trevenir aux lois visant la proprit intellectuelle du Groupe CSA ou dautres parties et donner ainsi droit lorganisme ou autre partie dexercer ses recours lgaux relativement une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesureprvue par le permis ou la loi, le Groupe CSA conserve

15、tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document.Droits de brevetVeuillez noter quil est possible que certaines parties de cette norme soient vises par des droits de brevet. Le Groupe CSA ne peut tre tenueresponsable didentifier tous les droits de brevet. Les utilisateurs de cette norm

16、e sont aviss que cest eux quil incombe de vrifier la validitde ces droits de brevet.Utilisationsautorises de ce documentCe document est fourni par le Groupe CSA des fins informationnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce document nestautoris qu effectuer les actions dcrites ci-desso

17、us.Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris : tlcharger ce document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter ; consulter et parcourir ce document ; imprimer ce document si cest une version PDF.Un nombre limit dexemplaires imprims ou lectroniques de ce doc

18、ument peuvent tre distribus aux seules personnes autorises par leGroupe CSA possder de tels exemplaires et uniquement si le prsent avis juridique figure sur chacun deux.De plus, les utilisateurs ne sont pas autoriss effectuer, ou permettre quon effectue, les actions suivantes : modifier ce document

19、de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ; vendre ce document sans lautorisation du Groupe CSA ; faire une copie lectronique de ce document.Si vous tes en dsaccord avec lune ou lautre des dispositions du prsent avis juridique,vous ntes pas autoris tlcharger o

20、u utiliser cedocument, ni en reproduire le contenu, auquel cas vous tes tenu den dtruire toutes les copies. En utilisant ce document, vous confirmez quevous acceptez les dispositions du prsent avis juridique.Service de mise jour des normesCAN/CSA-ISO 1831:14Mars 2014Titre : Spcifications dimpression

21、 des caractres pour reconnaissance optiqueVous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document : allez au shop.csa.ca cliquez sur Service de mises jourLe numro didentificationdont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour ap

22、portes cedocument est le 2423007.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsupportcsagroup.org ou partlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legalsavoircomment nous protgeons vos renseignementspersonnels.LA

23、ssociation canadiennede normalisation (qui exerce ses activitssous le nom Groupe CSA), sous les auspices de laquelle cetteNorme nationale a t prpare, a reu ses lettres patentes en 1919et son accrditation au sein du Systme de Normes nationales par leConseil canadien des normes en 1973. Association da

24、ffiliation libre,sans but lucratif ni pouvoir de rglementation, le Groupe CSA seconsacre llaboration de normes et la certification.Les normes du Groupe CSA refltent le consensus de producteurs etdusagers de partout au pays, au nombre desquels se trouvent desfabricants, des consommateurs, des dtailla

25、nts et des reprsentantsde syndicats, de corps professionnels et dagencesgouvernementales. Lutilisation des normes du Groupe CSA est trsrpandue dans lindustrie et le commerce, et leur adoption diversordres de lgislation,tant municipal et provincial que fdral, estchose courante, particulirement dans l

26、es domainesde la sant, dela scurit, du btiment, de la construction et de lenvironnement.Les Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de leur appuiau travail de normalisationmen par le Groupe CSA en participantbnvolement aux travaux des comits du Groupe CSA et enappuyant ses objectifs par leurs co

27、tisations de membres de soutien.Les quelque 7000 volontaires faisant partie des comits et les 2000membres de soutien constituent lensemble des membres du GroupeCSA parmi lesquels ses administrateurs sont choisis. Les cotisationsdes membres de soutien reprsentent une source importante derevenu pour l

28、es servicesde soutien la normalisation volontaire.Le Groupe CSA offre des servicesde certification et de mise lessaiqui appuient et compltent ses activits dans le domaine dellaboration de normes. De manire assurer lintgrit de sonprocessus de certification, le Groupe CSA procde de faon rgulireet cont

29、inue lexamen et linspectiondes produits portant lamarque du Groupe CSA.Outre son sige social et ses laboratoires Toronto, le Groupe CSApossde des bureaux rgionaux dans des centres vitaux partout auCanada,de mme que des agences dinspectionet dessai dans huitpays. Depuis 1919, le Groupe CSA a parfait

30、les connaissancestechniques qui lui permettent de remplir sa mission dentreprise, savoir le Groupe CSA est un organisme de servicesindpendant dontla mission est doffrir une tribune libre et efficace pour la ralisationdactivits facilitant lchange de biens et de servicesparlintermdiaire de servicesde

31、normalisation, de certification etautres, pour rpondre aux besoins de nos clients, tant lchellenationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les servicesdu Groupe CSA,sadresser auGroupe CSA5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaLe Conseil canadien des normes (C

32、CN) est le coordonnateur durseau canadien de normalisation, lequel est compos de personneset dorganismes qui participent llaboration, la promotion et lamise en uvre des normes. Grce aux efforts conjugus desmembres du rseau canadien de normalisation, les travaux denormalisationcontribuent amliorer le

33、 bien-tre collectif etconomiquedu Canada et protger la sant et la scurit desCanadiens.Le CCN veille au bon droulement des activits du rseau.Les principaux objectifs du CCN sont dencourager et de favoriser unenormalisationvolontaire en vue de faire progresser lconomienationale, de contribuer au dvelo

34、ppementdurable, damliorer lasant, la scurit et le bien-tre des travailleurs et du public, daideret de protger le consommateur, de faciliter le commerce intrieur etextrieur et de dvelopper la coopration internationaleen matirede normalisation.Un aspect important du systme canadien dlaboration de norm

35、esest lapplication des principes suivants : consensus;galit daccs etparticipation efficace des parties concernes; respect des diversintrts et dtermination des intrts auxquels il faudrait donneraccs au processus afin dassurer lquilibre ncessaire entre lesintrts; mcanisme de rglement des diffrends; ou

36、verture ettransparence;libert daccs des parties intresses aux procduresqui orientent le processus dlaboration de normes; clart desprocessus; prise en compte de lintrt du Canada commefondement initial de llaboration des normes.Une Norme nationale du Canada (NNC) est une norme qui a tprpare ou examine

37、 par un organisme dlaboration de normes(OEN) accrdit et approuve par le CCN au regard des exigencesdapprobation des NNC. Lapprobation ne porte pas sur le contenutechnique de la norme, cet aspect demeurant la responsabilit delOEN. Une NNC reflte un consensus parmi les points de vue duncertain nombre

38、de personnes comptentes dont les intrts runisforment, dans la plus grande mesure possible, une reprsentationquilibre des intrts gnraux et de ceux des producteurs, desorganismes de rglementation, des utilisateurs (y compris lesconsommateurs) et dautres personnes intresses, selon le domainevis. Les NN

39、C ont pour but dapporter une contribution apprciable,en temps opportun, lintrt du Canada.Il est recommandaux personnes qui ont besoin dutiliser desnormes de se servir des NNC. Ces normes font lobjet dexamenspriodiques;cest pourquoi lon recommandeaux utilisateurs de seprocurer ldition la plus rcente

40、de la norme auprs de lOEN qui lapublie.La responsabilit dapprouver les normes comme NNC incombe auConseil canadien des normes270, rue Albert, bureau 200Ottawa (Ontario) K1P 6N7CanadaThis National Standard of Canada is available in both French and English.Bien que le but premier vis par cette norme s

41、oit nonc sous sa rubrique Domaine dapplication, il est important de retenirquil incombe lutilisateur de juger si la norme convient ses besoins particuliers.MCUne marque de commerce de lAssociation canadienne de normalisation, qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA.ICS 35.040ISBN 978-1-77139-

42、488-8 2014 Groupe CSATous droits rservs.Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur.dition franaise publie en mars 2014 par le Groupe CSA,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, M

43、ississauga (Ontario) Canada L4W 5N6Pour acheter des normes et autres publications, allez au shop.csa.cacomposez le 1-800-463-6727 ou le 416-747-4044.MCUne marque de commerce delAssociation canadienne de normalisation,qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSARvise parPrpare parlOrganisation inte

44、rnationale de normalisationApprouve parSpcificationsdimpression des caractrespour reconnaissanceoptique(ISO 1831:1980,IDT)CAN/CSA-ISO 1831:14Norme nationale du CanadaCAN/CSA-ISO 1831:14Spcifications dimpression des caractres pour reconnaissanceoptiqueMars 2014 2014 Groupe CSACSA/5CAN/CSA-ISO 1831:14

45、Spcifications dimpression des caractrespour reconnaissanceoptique(ISO 1831:1980,IDT)Prface CSALes normes du secteur de la technologie de linformation sont harmonisesavec les Normesinternationales.Au nom du Conseil canadien des normes (CCN), organisme membre de lISO et parraindu Comit national canadi

46、en de la CEI, le Comit technique CSA sur la technologie de linformation (CTTI)reprsente le Comit consultatif canadien (CCC) au sein du Comit technique conjoint 1 ISO/CEI sur latechnologie de linformation (JTC1 ISO/CEI). En outre, titre de membre de lUnion internationale destlcommunications(UIT), le

47、Canada fait partie du comit consultatif international tlgraphique ettlphonique (CCITT).Par souci de brivet, tout au long de ce document, il sera appel CAN/CSA-ISO 1831.Cette Norme internationale a t examine puis accepte pour le Canada par le CTTI, sous lautorit duComit directeur stratgique sur la te

48、chnologie de linformation. De temps autre, lISO publient desaddenda,des modifications, etc. Le CTTI examine ces documents aux fins dapprobation et depublication. Pour prendre connaissancede la liste de ces documents, veuillez consulter le documentActivits de normalisation en cours, lequel est affich au stan