CAN CSA-ISO TR 13121-2013 Nanotechnologies - Nanomaterial risk evaluation (First edition).pdf

1、Nanotechnologies valuation des risques associs aux nanomatriauxCAN/CSA-ISO/TR 13121:13(ISO/TR 13121:2011, IDT)Norme nationale du CanadaNOT FOR RESALE. / PUBLICATION NON DESTINE LA REVENTE.Avis juridique concernant les normesLAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activits sous le no

2、m Groupe CSA) labore des normes selon un processus consensuel approuv par le Conseil canadien des normes. Ce processus rassemble des volontaires reprsentant diffrents intrts et points de vue dans le but datteindre un consensus et dlaborer une norme. Bien que le Groupe CSA assure ladministration de c

3、e processus et dtermine les rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus, il ne met pas lessai, ni nvalue ou vrifie de faon indpendante le contenu de ces normes.Exclusion de responsabilitCe document est fourni sans assertion, garantie ni condition explicite ou implicite de quelque natur

4、e que ce soit, y compris, mais non de faon limitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, ladaptation un usage particulier ainsi qu labsence de violation des droits de proprit intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude,

5、lintgralit ou la pertinence des renseignements contenus dans ce document. En outre, le Groupe CSA ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantie quant la conformit de ce document aux lois et aux rglements pertinents.LE GROUPE CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFI

6、LIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSE OU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OU CONSCUTIF, TOUTE PERTE DE REC

7、ETTES OU DE CLIENTLE, TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OU TOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DLIT DE NGLIGENCE) OU TOUT AUTRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUT

8、ILISATION DE CE DOCUMENT ET CE, MME SI LE GROUPE CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES. En publiant et en offrant ce document, le Groupe CSA nentend pas fournir des services professionnels ou autres au nom de quelque personne ou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles pers

9、onnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsents dans ce document sont destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application ce contenu. Le Groupe CSA rejette toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de tou

10、te utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci.Le Groupe CSA est un organisme priv sans but lucratif qui publie des normes volontaires et des documents connexes. Le Groupe CSA nentend pas imposer la conformit au contenu des normes et des autres doc

11、uments quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire. Proprit et droits de proprit intellectuelleTel que convenu entre le Groupe CSA et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectronique), le Groupe CSA est propritaire ou titulaire de permis de toutes les

12、marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dans ce document, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. Le Groupe CSA est galement propritaire ou titulaire de permis de toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux que pourra

13、it contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets ou des demandes de brevet. Sans que soit limite la porte gnrale du paragraphe, lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation non autorise de ce document pourrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle du G

14、roupe CSA ou dautres parties et donner ainsi droit lorganisme ou autre partie dexercer ses recours lgaux relativement une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesure prvue par le permis ou la loi, le Groupe CSA conserve tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce

15、document.Droits de brevetVeuillez noter quil est possible que certaines parties de cette norme soient vises par des droits de brevet. Le Groupe CSA ne peut tre tenue responsable didentifier tous les droits de brevet. Les utilisateurs de cette norme sont aviss que cest eux quil incombe de vrifier la

16、validit de ces droits de brevet.Utilisations autorises de ce documentCe document est fourni par le Groupe CSA des fins informationnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce document nest autoris qu effectuer les actions dcrites ci-dessous.Si le document est prsent sur support lectroniq

17、ue, lutilisateur est autoris :sTLCHARGERCEDOCUMENTSURUNORDINATEURDANSLESEULBUTDELECONSULTERsCONSULTERETPARCOURIRCEDOCUMENTsIMPRIMERCEDOCUMENTSICESTUNEVERSION0$consulter et parcourir ce document ;imprimer ce document si cest une version PDF.modifier ce document de quelque faon que ce soit ou retirer

18、le prsent avis juridique joint ce document ;vendre ce document sans lautorisation du Groupe CSA ;fService de mise jour desnormesCAN/CSA-ISO/TR 13121:13Janvier 2013Titre :Nanotechnologies valuation des risques associs aux nanomatriauxNombre de pages :73 pages (CSA/1 CSA/4, i vi et 63 pages de texte)V

19、ous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document :allez au shop.csa.cacliquez sur Service de mises jour Le numro didentification dont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour apportes ce document est le 2422445.Si vous a

20、vez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsupportcsagroup.org ou par tlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos renseignements personnels.exerce ses activits sous le nom Gro

21、upe CSA),sous les auspices de laquelle cette Norme nationale a LAssociation canadienne de normalisation (quit prpare, a reu ses lettres patentes en 1919 et son accrditation au sein du Systme de Normes nationales par le Conseil canadien des normes en 1973. Association daffiliation libre, sans but luc

22、ratif ni pouvoir de rglementation, le Groupe CSA se consacre llaborationde normes et la certification. Les normes du Groupe CSA refltent le consensus de producteurs et dusagers de partout au pays, au nombredesquels se trouvent des fabricants, des consommateurs, des dtaillants et des reprsentants de

23、syndicats, de corps professionnels et dagences gouvernementales. Lutilisation des normes du Groupe CSA est trs rpandue dans lindustrie et le commerce, et leur adoption diversordres de lgislation, tant municipal et provincial quefdral, est chose courante, particulirement dans lesdomaines de la sant,

24、de la scurit, du btiment, de laconstruction et de lenvironnement. Les Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de leur appui au travail de normalisation men par leGroupe CSA en participant bnvolement aux travaux descomits du Groupe CSA et en appuyant ses objectifs par leurs cotisations de membres

25、 de soutien. Les quelque 7000 volontaires faisant partie des comits et les 2000 membres de soutien constituent lensemble des membres du Groupe CSA parmi lesquels ses administrateurssont choisis. Les cotisations des membres de soutienreprsentent une source importante de revenu pour lesservices de sou

26、tien la normalisation volontaire. Le Groupe CSA offre des services de certification et demise lessai qui appuient et compltent ses activits dans ledomaine de llaboration de normes. De manire assurer lintgrit de son processus de certification, le Groupe CSA procde de faon rgulire et continue lexamen

27、et linspection des produits portant la marque du Groupe CSA. Outre son sige social et ses laboratoires Toronto, le Groupe CSA possde des bureaux rgionaux dans descentres vitaux partout au Canada, de mme que des agences dinspection et dessai dans huit pays. Depuis 1919, le Groupe CSA a parfait les co

28、nnaissances techniques qui lui permettent de remplir sa mission dentreprise, savoir le Groupe CSA est un organisme de services indpendantdont la mission est doffrir une tribune libre et efficace pourla ralisation dactivits facilitant lchange de biens et de services par lintermdiaire de services de n

29、ormalisation, de certification et autres, pour rpondre aux besoins de nos clients, tant lchelle nationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les services du Groupe CSA, sadresser auGroupe CSA5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaLe Conseil canadien des normes

30、 (CCN) coordonne le Systme national de normes, une coalition dorganismes indpendants et autonomes qui se consacrent au dveloppement et lamlioration de la normalisation volontaire dans lintrt national.Les principaux buts du CCN sont dencourager et de favoriser la normalisation volontaire en vue de dv

31、elopper lconomie nationale, damliorer la sant, la scurit et le bien-tre du public, daider et de protger le consommateur, de faciliter le commerce intrieur et extrieur et de promouvoir la coopration internationale dans le domaine des normes.Une Norme nationale du Canada (NNC) est une norme prpare ou

32、examine par un organisme dlaboration de normes (OEN) accrdit et approuve par le CCN selon les exigences de CAN-P-2. Lapprobation ne porte pas sur laspect technique de la norme ; cet aspect demeurant la responsabilit permanente de lOEN. Toute NNC reflte un consensus raisonnable parmi les points de vu

33、e dun certain nombre de personnes comptentes dont les intrts runis forment, au degr le plus lev possible, une reprsentation quilibre des intrts des producteurs, des organismes de rglementation, des utilisateurs (y compris les consommateurs) et dautres personnes intresses, selon le domaine envisag. I

34、l sagit gnralement dune norme qui peut apporter une contribution apprciable, en temps opportun, lintrt national.Il est recommand aux personnes qui ont besoin de normes de se servir des Normes nationales du Canada. Ces normes font lobjet dexamens priodiques; cest pourquoi lon recommande aux utilisate

35、urs de se procurer ldition la plus rcente de la norme auprs de lorganisme qui la publie.La responsabilit dapprouver les normes en tant que Normes nationales du Canada incombe au :Conseil canadien des normes270, rue Albert, bureau 200Ottawa (Ontario) K1P 6N7CanadaThis National Standard of Canada is a

36、vailable in English and French.Bien que le but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Domainedapplication, il est important de retenir quil incombe lutilisateur de juger si la normeconvient ses besoins particuliers.MCUne marque de commerce de lAssociation canadienne de normalisation,

37、qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA. MCUne marque de commerce de lAssociation canadienne de normalisation,qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSANorme nationale du CanadaCAN/CSA-ISO/TR 13121:13Nanotechnologies valuation des risques associs aux nanomatriauxApprouve parle Conseil can

38、adien des normesdition franaise publie en janvier 2013 par le Groupe CSA,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61-800-463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au shop.csa.caPrpare parlOrganisation internationale

39、de normalisationRvise parCAN/CSA-ISO/TR 13121:13Nanotechnologies v aluation des risquesassocis aux nanomatriauxCSA/4 2013 Groupe CSA Janvier 2013CAN/CSA-ISO/TR 13121:13Nanotechnologies valuation des risques associs aux nanomatriauxPrface CSACe document constitue la premire dition de la CAN/CSA-ISO/T

40、R 13121, Nanotechnologies valuation des risques associs aux nanomatriaux. Il sagit de ladoption, sans modifications, du Rapport technique ISO (Organisation internationale de normalisation) 13121 (premire dition, 2011-05-15), qui porte le mme titre. Le Rapport technique de lISO a t labor par lISO/TC

41、229.Ce Rapport technique a t rvis en vue de son adoption pour le Canada par le Comit technique CSA sur nanotechnologies Sant et scurit du travail, sous lautorit du Comit directeur stratgique CSA sur la sant et la scurit du travail, et a t approuve par le Comit technique. Cette norme a t approuve en

42、tant que Norme nationale du Canada par le Conseil canadien des normes. 2013 Groupe CSATous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelque moyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. Limpression du document ISO a t autorise. Si le texte dit le prsen

43、t Rapport technique, le lecteur doit comprendre cette Norme nationale du Canada.Toute demande de renseignements sur cette Norme nationale du Canada devrait tre adresse Groupe CSA5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61-800-463-6727 416-747-4000http:/csa.caPour acheter de

44、s normes et autres publications, allez au shop.csa.ca ou composez le 1-800-463-6727 ou le416-747-4044.Cette norme est revue priodiquement. Toute suggestion visant lamliorer sera soumise au comit comptent. Pour proposer une modification, veuillez faire parvenir les renseignements suivants inquiriescs

45、agroup.org et inscrire Proposition de modification dans le champ Objet :a) le numro de la norme ;b) le numro de larticle, du tableau ou de la figure vis ;c) la formulation propose ; etd) la raison de cette modification.Numro de rfrenceISO/TR 13121:2011(F)ISO 2011RAPPORT TECHNIQUE ISO/TR13121Premire

46、dition2011-05-15Nanotechnologies valuation des risques associs aux nanomatriaux Nanotechnologies Nanomaterial risk evaluation ISO/TR 13121:2011(F) DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2011 Droits de reproduction rservs. Sauf prescription diffrente, aucune partie de cette publication ne peut tre reprodui

47、te ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans laccord crit de lISO ladresse ci-aprs ou du comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyr