CSA Z364 1 3-1998 Reutilisation Des Hemodialyseurs (Première édition Fiche No 1 Décembre 2001 Mise A Jour No 2 Juin 2002).pdf

1、Z364.1.3-98(confirme en 2014)Rutilisation des hmodialyseursAvis juridique concernant les normesLAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA) labore des normes selon un processus consensuel approuv par le Conseil canadien des normes. Ce processus rassemble

2、des volontaires reprsentant diffrents intrts et points de vue dans le but datteindre un consensus et dlaborer une norme. Bien que le Groupe CSA assure ladministration de ce processus et dtermine les rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus, il ne met pas lessai, ni nvalue ou vrifie

3、de faon indpendante le contenu de ces normes.Exclusion de responsabilitCe document est fourni sans assertion, garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de faon limitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, lada

4、ptation un usage particulier ainsi qu labsence de violation des droits de proprit intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou la pertinence des renseignements contenus dans ce document. En outre, le Groupe CSA ne fait aucune assertion ni ne

5、fournit aucune garantie quant la conformit de ce document aux lois et aux rglements pertinents.LE GROUPE CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFILIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURS DIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE

6、BLESSURE, PERTE OU DPENSE OU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OU CONSCUTIF, TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTLE, TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OU TOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIA

7、L, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DLIT DE NGLIGENCE) OU TOUT AUTRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILISATION DE CE DOCUMENT ET CE, MME SI LE GROUPE CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES. En publiant et en offrant ce docum

8、ent, le Groupe CSA nentend pas fournir des services professionnels ou autres au nom de quelque personne ou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsents dans ce document sont destins aux utilisateurs qui possd

9、ent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application ce contenu. Le Groupe CSA rejette toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de toute utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci.Le Groupe CSA est un organisme

10、 priv sans but lucratif qui publie des normes volontaires et des documents connexes. Le Groupe CSA nentend pas imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire. Proprit et droits de proprit intellectuelleTel que conven

11、u entre le Groupe CSA et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectronique), le Groupe CSA est propritaire ou titulaire de permis de toutes les marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dans ce document, ces derniers tant protgs p

12、ar les lois visant les droits dauteur. Le Groupe CSA est galement propritaire ou titulaire de permis de toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux que pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets ou des demandes de brevet. Sans que soit limite la porte gnra

13、le du paragraphe, lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation non autorise de ce document pourrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle du Groupe CSA ou dautres parties et donner ainsi droit lorganisme ou autre partie dexercer ses recours lgaux relativement une telle u

14、tilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesure prvue par le permis ou la loi, le Groupe CSA conserve tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document.Droits de brevetVeuillez noter quil est possible que certaines parties de cette norme soient vises par des droits de bre

15、vet. Le Groupe CSA ne peut tre tenue responsable didentifier tous les droits de brevet. Les utilisateurs de cette norme sont aviss que cest eux quil incombe de vrifier la validit de ces droits de brevet.Utilisations autorises de ce documentCe document est fourni par le Groupe CSA des fins informatio

16、nnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce document nest autoris qu effectuer les actions dcrites ci-dessous.Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris :sTLCHARGERCEDOCUMENTSURUNORDINATEURDANSLESEULBUTDELECONSULTERsCONSULTERETPARCOURIRCEDOCUMENTsIMPRIM

17、ERCEDOCUMENTSICESTUNEVERSION0$ consulter et parcourir ce document ; imprimer ce document si cest une version PDF. modifier ce document de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ; vendre ce document sans lautorisation du Groupe CSA ; faire une copie lectronique

18、 de ce document.Mise jour n 2oZ364.1.3-98Juin 2002Note : Les notes lutilisateur aux normes CSA sont maintenant des Mises jour. Veuillezcommuniquer avec le groupe Vente des produits dinformation de la CSA ou rendez-vousau www.csa.ca pour plus de renseignements sur le service de mise jour des normes C

19、SA.Titre : Rutilisation des hmodialyseurs publie initialement en dcembre 2001Les modifications qui suivent ont t officiellement approuves :Modification Premire de couverture, deuxime de couverture et page titreAjout AucunAbrogation AucuneLa norme CSA Z364.1.3-98 comptait 39 pages (x pages liminaires

20、 et 29 pages de texte) quiportaient toutes la date de publication. Elle compte maintenant les pages suivantes :Dcembre 2001 iii x et 1 29Juin 2002 Page couverture, page titre et page des droits dauteur! Insrez les feuilles rvises dans votre exemplaire de la norme pour la tenir jour.! Conservez les p

21、ages primes titre de rfrence.Page blancheCAN/CSA-Z364.1.3-98Rutilisation deshmodialyseursNorme nationale du Canada(approuve en juin 2002)LAssociation canadienne de normalisation (CSA), Le Conseil canadien des normes est lorganismesous les auspices de laquelle cette Norme nationale a t de coordinatio

22、n du Systme de Normes nationales,prpare, a reu ses lettres patentes en 1919 et son une fdration dorganismes indpendants etaccrditation au sein du Systme de Normes nationales par autonomes qui travaillent au dveloppement et le Conseil canadien des normes en 1973. Association lamlioration de la normal

23、isation volontaire dansdaffiliation libre, sans but lucratif ni pouvoir de lintrt national.rglementation, elle se consacre llaboration de normes Les principaux buts du Conseil sont dencourageret la certification. et de promouvoir la normalisation volontaire commeLes normes CSA refltent le consensus

24、de producteurs et moyen damliorer lconomie nationale, ainsi que ladusagers de partout au pays, au nombre desquels se sant, la scurit et le bien-tre du public, daider ettrouvent des fabricants, des consommateurs, des dtaillants de protger le consommateur, de faciliter leet des reprsentants de syndica

25、ts, de corps professionnels commerce national et international et de favoriser laet dagences gouvernementales. Lutilisation des normes coopration internationale dans le domaine de laCSA est trs rpandue dans lindustrie et le commerce, et normalisation.leur adoption divers ordres de lgislation, tant m

26、unicipal Une Norme nationale du Canada est une normeet provincial que fdral, est chose courante, approuve par le Conseil canadien des normes, quiparticulirement dans les domaines de la sant, de la reflte une entente raisonnable parmi les points descurit, du btiment, de la construction et de vue dun

27、certain nombre de personnes comptenteslenvironnement. dont les intrts runis forment, au degr le plus levLes Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de possible, une reprsentation quilibre desleur appui au travail de normalisation men par la CSA en producteurs, utilisateurs, consommateurs et autr

28、esparticipant bnvolement aux travaux des comits de la personnes intresses, selon le domaine envisag. IlCSA et en appuyant ses objectifs par leurs cotisations de sagit gnralement dune norme qui peut apportermembres de soutien. Les quelque 7000 volontaires faisant une contribution apprciable, en temps

29、 opportun, partie des comits et les 2000 membres de soutien lintrt national.constituent lensemble des membres de la CSA parmi Lapprobation dune norme en tant que Normelesquels ses administrateurs sont choisis. Les cotisations des nationale du Canada indique quelle est conforme membres de soutien rep

30、rsentent une source importante aux mthodes et critres tablis par le Conseil de revenu pour les services de soutien la normalisation canadien des normes. Lapprobation ne porte volontaire. pas sur laspect technique de la norme ; cet LAssociation offre des services de certification et de mise aspect de

31、meure la responsabilit de lorganisme lessai qui appuient et compltent ses activits dans le rdacteur de normes accrdit.domaine de llaboration de normes. De manire assurer Il est recommand aux personnes qui ont besoin lintgrit de son processus de certification, lAssociation de normes de se servir des

32、Normes nationales duprocde de faon rgulire et continue lexamen et Canada lorsque la chose est possible. Ces normes linspection des produits portant la marque CSA. font lobjet dexamens priodiques ; cest pourquoi ilOutre son sige social et ses laboratoires Toronto, la est recommand aux utilisateurs de

33、 se procurerCSA possde des bureaux rgionaux dans des centres ldition la plus rcente de la norme auprs devitaux partout au Canada, de mme que des agences lorganisme qui la prpare.dinspection et dessai dans huit pays. Depuis 1919, La responsabilit dapprouver les Normes nationaleslAssociation a parfait

34、 les connaissances techniques qui lui du Canada incombe aupermettent de remplir sa mission dentreprise, savoir la Conseil canadien des normesCSA est un organisme de services indpendant dont la 270, rue Albert, Bureau 200mission est doffrir une tribune libre et efficace pour la Ottawa (Ontario) K1P 6

35、N7ralisation dactivits facilitant lchange de biens et de Canadaservices par lintermdiaire de services de normalisation decertification et autres, pour rpondre aux besoins de nosclients, tant lchelle nationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les services de la CSA, sadresser Associat

36、ion canadienne de normalisation178, boulevard RexdaleToronto (Ontario) M9W 1R3CanadaThis National Standard of Canada is available in English and French.Bien que le but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Domaine dapplication, il estimportant de retenir quil incombe lutilisateur de

37、 juger si la norme convient ses besoins particuliers.Marque dpose de lAssociation canadienne de normalisationzNorme nationale du Canada(approuve en juin 2002)CAN/CSA-Z364.1.3-98Rutilisation des hmodialyseursPrpare parMarque dpose de lAssociation canadienne de normalisationzApprouve parle Conseil can

38、adien des normesdition franaise publie en dcembre 2001 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.178, boulevard Rexdale, Toronto (Ontario) Canada M9W 1R31 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.csa.caISSN 0317-8935Rviseur tec

39、hnique de la version anglaise : Andre WisaksanaChef du service de rdaction et de production : Karin JaronChef de production : Alison MacIntoshAdjointe administrative : Cecilia VegaAnalystes de document : Elizabeth Hope/Indira KumaralaganRdacteurs : Maria Adragna/Samantha Coyle/Claire Foley/Sandra Ha

40、wryn/Ann Martin/John McConnellCoordonnatrice du graphisme : Cindy KerkmannCoordonnatrices des systmes de production : Ursula Das/Grace Da Silva/Hematie Hassan/Seetha RajagopalanTraduction : Communications Lucie Hall inc. Association canadienne de normalisation 2001Tous droits rservs. Aucune partie d

41、e cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur.(Page des droits dauteur remplace en juin 2002)Note lutilisateur Fiche n 1Z364.1.3-98Dcembre 2001Titre : Rutilisation des hmodialyseursNombre de pages : 39 pages (x pages liminaires et 29 p

42、ages de texte) qui portent toutes la mention Dcembre 2001Vous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document :allez au shop.csa.cacliquez sur Service de mises jourLe numro didentification dont vous avez besoin pour vous inscrire pour les

43、 mises jour apportes ce document est le 2007371.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsupportcsagroup.org ou par tlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos rens

44、eignements personnels.Page blancheNorme CSAZ364.1.3-98Rutilisation des hmodialyseurs Marque dpose de lAssociation canadienne de normalisationzdition franaise publie en dcembre 2001 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.178, boulevard Rexdale, Tor

45、onto (Ontario) Canada M9W 1R31 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.csa.caISSN 0317-8935Rviseur technique de la version anglaise : Andre WisaksanaChef du service de rdaction et de production : Karin JaronChef de production : Alison MacIntoshAdjointe administrative : Cecili

46、a VegaAnalystes de document : Elizabeth Hope/Indira KumaralaganRdacteurs : Maria Adragna/Samantha Coyle/Claire Foley/Sandra Hawryn/Ann Martin/John McConnellCoordonnatrice du graphisme : Cindy KerkmannCoordonnatrices des systmes de production : Ursula Das/Grace Da Silva/Hematie Hassan/Seetha Rajagopa

47、lanTraduction : Communications Lucie Hall inc. Association canadienne de normalisation 2001Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. Association canadienne de normalisation Rutilisation des hmodialyseursiiiDcembre 2001Table des matiresComit technique sur la circulation extracorporelle viSous-comit sur le retraitement des hmodialyseurs viiiPrface x1. Domaine