1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS5)4 4 $ SECTEUR DE LA NORMALISATION (03/95)DES TLCOMMUNICATIONSDE LUIT4!8!4)/. %4 #/-04!“),)4 $!.3 ,%3 3%26)#%3 ).4%2.!4)/.!58$% 4 , #/-5.)#!4)/.02).#)0%3 $% 4!8!4)/. 2) les principes de comptabilit du trafic;3) les principes de facturation des communications
2、; et4) les conditions pour les remboursements entre fournisseurs de services, applicables aux divers types decommunications UPT qui peuvent se rencontrer.Les principes de taxation relatifs aux fonctions de gestion de profil de service UPT sont galement indiqus.2 Termes et dfinitionsPour les besoins
3、de la prsente Recommandation, les dfinitions suivantes sappliquent:2.1 client UPT: Personne physique ou morale qui sest expressment abonne auprs dun fournisseur de servicesUPT pour la fourniture de services un ou plusieurs utilisateurs des UPT. Le client est responsable du paiement detoutes les taxe
4、s et redevances dues ce fournisseur de services UPT. Le client UPT peut galement tre lusager UPT.Pour les autres termes et dfinitions applicables aux UPT, voir la Recommandation F.851.3 Considrations gnrales3.1 Le service des tlcommunications personnelles universelles (UPT) (universal personal telec
5、ommunications)est dfini dans les Recommandations appropries de la srie F.850.3.2 Les clients du service UPT se feront enregistrer auprs dun (ou de plusieurs) fournisseur(s) de services UPTpour assurer leur mobilit personnelle sur le territoire national et/ou ltranger.3.3 Les utilisateurs des UPT pou
6、rront se dplacer (voir la Note) lintrieur de la zone de service UPT de leurfournisseur ou vers dautres zones de service nationales et/ou internationales. Ltendue des possibilits mises ladisposition des utilisateurs des UPT pourra faire lobjet daccords bilatraux entre leur(s) fournisseur(s) de servic
7、es UPTet dautres fournisseurs de services.NOTE Le terme itinrant sera utilis dans la prsente Recommandation pour indiquer quune personne est mobile.3.4 Le fournisseur de services UPT sera inform de la position de ses abonns UPT itinrants sur la base desrenseignements quils lui auront fournis.3.5 Les
8、 rseaux seront en mesure didentifier et denregistrer les dtails ncessaires concernant les appels mis etreus par lutilisateur des UPT, aux fins de la facturation et du rglement comptable.3.6 Le(s) fournisseur(s) de services facturera (factureront) les UPT ses (leurs) clients.3.7 Dans le cadre dun acc
9、ord bilatral, un fournisseur de services UPT sengagera rembourser un (ouplusieurs) autre(s) fournisseur(s) de services les taxes encourues par ses utilisateurs de UPT itinrants.3.8 Les implications dun certain nombre de scnarios de taxation font que les demandeurs et les fournisseurs duservice doive
10、nt pouvoir identifier sans quivoque un numro UPT.2 Recommandation D.280 (03/95)4 Principes de taxation4.1 Considrations gnrales4.1.1 Dans tous les pays, les taxes relvent des autorits nationales.4.1.2 Les accords de taxation et de recouvrement des taxes pourront varier selon loption ou les options d
11、e serviceofferte(s) par le fournisseur de services UPT et choisie(s) par le client UPT.4.1.3 Le fournisseur de services UPT est responsable de la facturation de toutes les taxes applicables sesclients UPT, lesquels doivent pouvoir comprendre, tout comme le demandeur, les structures de taxation.4.2 T
12、axation par le fournisseur de servicesLes taxes factures labonn UPT devront tre suffisantes pour compenser les sommes dues dautres fournisseurs derseaux ou de services, plus toutes taxes de traitement qui pourraient sappliquer.Les taxes appliques par un fournisseur de services UPT comprendront norma
13、lement les lments suivants.4.2.1 Taxes dabonnement (composante daccs au service) enregistrement (frais non rcurrents); redevance priodique ou loyer (frais rcurrents).Ces taxes sont indpendantes de lutilisation.4.2.2 Taxes de communication (composante dutilisation) taxes dutilisation (nationales et/o
14、u internationales selon le cas); toutes taxes ventuelles pour services complmentaires.4.2.3 Taxes dutilisation du rseau smaphore pour ltablissement des communications (pour tudecomplmentaire)Ces taxes de rseau smaphore pourront tre comprises dans les taxes dabonnement et/ou les taxes de communicatio
15、ndcrites ci-dessus. Les conditions de taxation applicables dautres utilisations possibles du rseau smaphore lies auxcommunications (UPT) ncessitent un complment dtude.En outre, le fournisseur de services UPT peut appliquer les taxes suivantes:4.2.4 Taxes de gestion du profil de service tablissement
16、du profil de service; maintenance du profil de service; mise jour du profil de service par le fournisseur; mise jour du profil de service par le client.Les taxes de gestion du profil de service peuvent, par exemple, tre priodiques et/ou correspondre chaque mise jour,celle-ci tant fonde sur la foncti
17、on, la dure et/ou sur le volume du trafic.En variante, ces dpenses peuvent tre compenses par les taxes dabonnement et/ou par les taxes de communicationdcrites ci-dessus.4.3 Taxation par le rseau tranger (pour tude complmentaire)Les taxes appliques par dautres fournisseurs de services lutilisateur UP
18、T en dplacement ltranger comprendrontnormalement un ou plusieurs des lments suivants: taxe denregistrement de dplacement (frais rcurrents et/ou non rcurrents); taxes de mise jour du profil de service; taxes dutilisation (cest-dire taxes de communication); toutes taxes ventuelles pour services complm
19、entaires.Recommandation D.280 (03/95) 34.4 Taxes dappels destins des utilisateurs UPT4.4.1 La taxe dun appel international destin un abonn UPT non mobile sera normalement fonde sur la taxecorrespondant un appel destin un quelconque utilisateur de services autres que UPT dans le mme flux de trafic(vo
20、ir lAnnexe A, cas A1, lAnnexe B, cas B1, ainsi que 4.4.3 et 4.4.4 ci-dessous).4.4.2 Lorsque lutilisateur UPT sest dplac ltranger, plusieurs options de taxation peuvent se prsenter. Cesoptions sont indiques ci-dessous. Initialement, seule loption i) peut se prsenter dans certains cas. En effet, lesop
21、tions ii) iv) impliquent que la communication soit achemine directement vers lemplacement itinrant, ce qui exigedes capacits de rseau plus perfectionnes:i) le demandeur paye la taxe correspondant la communication vers son domicile ou vers un emplacementrsidentiel de lutilisateur UPT demand (par lequ
22、el lappel sera achemin); dans ce cas, lutilisateur UPTdemand paye pour lacheminement vers lavant de la communication entre lemplacement rsidentiel et laposition de dplacement (voir lAnnexe A, cas A2 et A5, et lAnnexe B, cas B2);ii) le demandeur paye la taxe correspondant la communication jusqu lendr
23、oit o lutilisateur UPT sestdplac voir lAnnexe A, cas A3, option a) et cas 5, option a) et lAnnexe B, cas B3, option a) option detaxation paiement par le demandeur;iii) le demandeur paye les taxes de la communication jusqu lemplacement rsidentiel du demand,indpendamment, en principe, du lieu o ce der
24、nier sest dplac; tout solde rsiduel des taxes qui peuttre imput au dplacement de lutilisateur UPT demand est pay par celui-ci (option de taxe partage).Pour de plus amples renseignements, voir lAnnexe A, cas A3, option b) et lAnnexe B, cas B3,option b). Cette option ncessitera des accords particulier
25、s (voir 6.3);iv) lutilisateur UPT demand qui est en dplacement rgle le montant de la communication qui est calculdaprs les taxes applicables dans le rseau dorigine pour lappel sortant voir lAnnexe A, cas A3,option c) et lAnnexe B, cas B3, option c) option de numro demand factur. Loption de numrodema
26、nd factur doit tre enregistre par lutilisateur UPT demand qui est en dplacement, et seraapplicable toutes les communications.4.4.3 Les taxes relatives des appels destins des utilisateurs UPT peuvent tre de type affranchissement postal,par exemple rendues indpendantes de la distance ou de la destinat
27、ion.4.4.4 Lorsque lutilisateur UPT demand sest dplac vers le pays du demandeur (Annexe A, cas A4), ou que lesutilisateurs UPT demandeur et demand se sont dplacs vers le mme pays (Annexe B, cas B4), et que lappel estachemin sous forme de communication nationale, la taxe doit normalement tre fonde sur
28、 ce type de communication.Il peut toutefois sagir initialement de deux appels internationaux. Ce cas devrait tre trait conformment auxdispositions prvues dans lAnnexe A, cas A2.4.4.5 En cas daccord bilatral entre fournisseurs de services et lorsque les dtails concernant la communicationtablie peuven
29、t tre dtermins, les communications avec taxation larrive achemines par lopratrice peuvent tretablies comme indiqu ci-dessous:a) lorsque la communication prend fin lemplacement rsidentiel de lutilisateur UPT demand;b) lorsque lutilisateur UPT demand est en dplacement et que la communication est reue
30、lemplacementrsidentiel.La communication reue lemplacement rsidentiel sera facture comme si elle avait t tablie dans la directionoppose.Les autres applications de la taxation larrive, qui exigent des capacits de rseau plus perfectionnes, ncessitent uncomplment dtude.4.5 Taxes pour appels issus dun ut
31、ilisateur UPT itinrant ltrangerSauf accord bilatral entre fournisseurs de services pour appliquer un service complmentaire de taxation larrive, lestaxes dutilisation pour appels sortants issus dun utilisateur UPT itinrant ltranger devraient tre fondes sur celles dufournisseur de services tranger. Vo
32、ir larticle 6 en ce qui concerne la facturation et le remboursement (voir aussilAnnexe B, cas B1, B2 et B3).5 Principes de comptabilisation du trafic international5.1 La comptabilisation du trafic international sera conforme la communication tablie. Elle utilisera les taxes derpartition normales app
33、licables cette communication et seffectuera au moyen de la comptabilisation normale du trafic.4 Recommandation D.280 (03/95)5.2 Lutilisation de services complmentaires offerts par le fournisseur tranger de services UPT ne fera pas partiedes comptes internationaux, mais sera rgle par les dispositions
34、 dcrites dans larticle 6.6 Facturation et remboursement6.1 Appels sortants issus dun utilisateur UPT itinrant ltranger6.1.1 Le fournisseur tranger du rseau ou du service tablira un relev des taxes imputables au fournisseur deservices UPT du client pour les services utiliss, les communications tablie
35、s, la ou les base(s) de donnes consulte(s),etc., par son utilisateur UPT itinrant ltranger.6.1.2 La prsentation et la priodicit de ces relevs feront lobjet dun accord entre fournisseurs de services UPT(pour complment dtude).6.1.3 Le relev mentionn au 6.1.1 ci-dessus sera exprim dans la monnaie natio
36、nale du fournisseur tranger durseau ou du service UPT, ou en droits de tirage spciaux (DTS), ou en une autre devise convenue entre les fournisseursde services UPT. Le taux de change ventuellement utilis sera galement indiqu.6.1.4 Des relevs seront tablis pour chaque utilisateur UPT itinrant ltranger
37、. Ils comprendront les dtailssuivants: priode couverte par le relev; numro UPT; tout/tous droit(s) denregistrement ventuel(s); et pour chaque communication ou chaque accs la base de donnes (selon le cas): date et heure de dbut; numro complet qui a t demand; pays de destination, sil nest pas indiqu p
38、ar le numro appel; dure en minutes et en secondes; tous services complmentaires utiliss; taxe dappel et de change.6.1.5 Le fournisseur de services UPT taxera son client UPT sur la base des donnes communiques par lefournisseur tranger du rseau ou du service.6.1.6 Le fournisseur tranger du rseau ou du
39、 service sera rembours par le fournisseur de services UPT delutilisateur, sur la base des relevs. En labsence dautres procdures convenues, le rglement sera effectuconformment aux dispositions du Rglement des tlcommunications internationales (Melbourne, 1988).6.2 Appels sortants issus dun utilisateur
40、 UPT rsidentielCes appels seront facturs par le fournisseur de services UPT de lutilisateur sur la base des taxes du fournisseur deservices UPT.6.3 Appels destination dun utilisateur UPT itinrant6.3.1 Option paiement par le demandeurCette option est facture normalement, sans occasionner de rembourse
41、ment.6.3.2 Option de taxation partage (pour complment dtude)Le rseau de dpart de lappel communiquera au fournisseur de services UPT de lutilisateur UPT itinrant au moins unrelev du solde des taxes dues pour la communication tablie (mais non factures au demandeur du service). Ce soldedevra lui tre re
42、mbours par le fournisseur de services UPT du demand. De tels relevs devront reprendre lesrenseignements pertinents des relevs dcrits au 6.1.4 ci-dessus. Le fournisseur de services UPT de lutilisateur UPTitinrant taxera son abonn UPT sur la base des donnes communiques par le fournisseur du rseau ou d
43、u service dedpart de lappel.Il est noter que cette option ne pourra tre mise en oeuvre que sur accord bilatral entre le fournisseur du rseau ou duservice de dpart et le fournisseur du service UPT de lutilisateur.Recommandation D.280 (03/95) 56.3.3 Option de numro demand facturLe fournisseur de servi
44、ces de lutilisateur UPT itinrant recevra du fournisseur du rseau dorigine de lappel un relevdes taxes de communication lui rembourser. De tels relevs devront normalement tre analogues aux relevs dcritsau 6.1.4. Lutilisateur UPT itinrant sera tax par son fournisseur de services UPT sur la base des do
45、nnescommuniques par le fournisseur du rseau ou du service de dpart de lappel.7 Complment dtudeSujets devant faire lobjet dun complment dtude: configurations dappel additionnelles; aspects complmentaires de la taxation par le rseau tranger; tentatives dappel infructueuses; questions ventuelles concer
46、nant les rseaux de mobiles; taxation et rpartition appliquer aux rseaux smaphores; normalisation de la prsentation et des procdures pour les dcomptes de liquidation; applications autres que la tlphonie; aspects de la taxation larrive; facturation des tiers; option de taxation partage.AnnexesLes anne
47、xes suivantes contiennent quelques exemples de scnarios dacheminement pour des communications UPT,avec leurs implications quant la taxation, la rpartition comptable, la facturation et le rglement. Ces scnarios ferontlobjet dune tude complmentaire et dautres cas de figure pourront tre trouvs. Il est galement admis que certainsscnarios dacheminement ne seront peut-tre pas ralisables dans les premiers temps de mise en oeuvre destlcommunications personnelles universelles.Le mode dacheminement des communications
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