1、 Union internationale des tlcommunicationsUIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TLCOMMUNICATIONS DE LUIT ASSEMBLE MONDIALE DE NORMALISATION DES TLCOMMUNICATIONS Johannesburg, 21-30 octobre 2008 Rsolution 52 Lutter contre et combattre le spam AVANT-PROPOS LUIT (Union internationale des tlcommunicatio
2、ns) est une institution spcialise des Nations Unies dans le domaine des tlcommunications. LUIT-T (Secteur de la normalisation des tlcommunications) est un organe permanent de lUIT. Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et de tarification, et met ce sujet des Recommandations e
3、n vue de la normalisation des tlcommunications lchelle mondiale. LAssemble mondiale de normalisation des tlcommunications (AMNT), qui se runit tous les quatre ans, dtermine les thmes dtude traiter par les Commissions dtudes de lUIT-T, lesquelles laborent en retour des Recommandations sur ces thmes.
4、UIT 2009 Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite, par quelque procd que ce soit, sans laccord crit pralable de lUIT. AMNT-08 Rsolution 52 1 RESOLUTION 52 Lutter contre et combattre le spam (Florianpolis, 2004; Johannesburg, 2008) LAssemble mondiale de normalisat
5、ion des tlcommunications (Johannesburg, 2008), reconnaissant a) les dispositions pertinentes des instruments fondamentaux de lUIT; b) que la “Dclaration de principes“ du Sommet mondial sur la socit de linformation (SMSI) dispose, au 37, que: “Le spam est un problme important et qui ne cesse de saggr
6、aver pour les utilisateurs, les rseaux et lInternet dans son ensemble. Les questions du spam et de la cyberscurit devraient tre traites aux niveaux national et international appropris.“; c) que le “Plan daction“ du SMSI dispose, au 12, que: “La confiance et la scurit sont au nombre des principaux pi
7、liers de la socit de linformation“ et quil convient de “prendre des mesures appropries aux niveaux national et international en ce qui concerne le spam“, reconnaissant en outre a) que llaboration de Recommandations en vue de combattre le spam relve du But 4 du Plan stratgique de lUnion pour la priod
8、e 2008-2011 (Partie I, 3) qui figure dans la Rsolution 71 (Rv. Antalya, 2006) de la Confrence de plnipotentiaires; b) le rapport du Prsident des deux runions thmatiques du SMSI organises par lUIT pour lutter contre le spam et le combattre, qui prconisait ladoption dune approche globale pour combatte
9、 le spam, savoir: i) une lgislation vigoureuse ii) le dveloppement de mesures techniques iii) ltablissement de partenariats industriels pour acclrer les tudes iv) lducation v) la coopration internationale, considrant a) que le spam est devenu un problme de grande ampleur, qui peut occasionner des pe
10、rtes de recettes pour les fournisseurs de service Internet, les oprateurs de tlcommunication, les oprateurs de tlcommunications mobiles et les utilisateurs professionnels; b) que le spam pose des problmes de scurit pour les rseaux de tlcommunication et dinformation, et est de plus en plus utilis com
11、me un vhicule pour le hameonnage et pour rpandre des virus, des vers, des logiciels espions et autres formes de logiciels malveillants, etc.; c) que le spam est utilis des fins criminelles, frauduleuses ou de tromperie; d) que le spam est un problme mondial qui ncessite une coopration internationale
12、 afin de trouver des solutions; e) quil est urgent de traiter le problme du spam; 2 AMNT-08 Rsolution 52 f) que de nombreux pays, en particulier les pays en dveloppement, y compris les pays les moins avancs, les petits Etats insulaires en dveloppement et les pays dont lconomie est en transition, ont
13、 besoin dune assistance pour lutter contre le spam; g) quil existe des Recommandations pertinentes du Secteur de la normalisation des tlcommunications de lUIT (UIT-T) et des informations pertinentes provenant dautres organismes internationaux qui pourraient servir dorientations pour lvolution future
14、 dans ce domaine, notamment au vu des enseignements tirs; h) que les mesures techniques de lutte contre le spam constituent lun des moyens mentionns au point b) du reconnaissant en outre plus haut, notant les importants travaux techniques effectus ce jour au sein de la Commission dtudes 17 et en par
15、ticulier les Recommandations UIT-T X.1231 (Stratgies techniques de lutte contre le spam), X.1240 (Technologies intervenant dans la lutte contre le spam de messagerie lectronique) et X.1241 (Cadre technique de la lutte contre le spam de messagerie lectronique), dcide de charger les commissions dtudes
16、 comptentes 1 de continuer fournir un appui aux travaux en cours, en particulier ceux de la Commission dtudes 17, concernant la lutte contre le spam (par exemple de messagerie lectronique) et dacclrer leurs travaux sur le spam afin de traiter le problme des menaces actuelles et futures, dans le cadr
17、e des attributions et des domaines de comptence de lUIT-T, selon quil conviendra; 2 de poursuivre la collaboration avec les organisations concernes (par exemple lInternet Engineering Task Force (IETF), afin de continuer laborer, durgence, des Recommandations techniques en vue dchanger de bonnes prat
18、iques et de diffuser des informations dans le cadre dateliers organiss conjointement, de sances de formation, etc., charge en outre la Commission dtudes 17 de rendre compte rgulirement au Groupe consultatif de la normalisation des tlcommunications des progrs raliss dans la mise en uvre de la prsente
19、 Rsolution, charge le Directeur du Bureau de la normalisation des tlcommunications 1 dapporter toute lassistance ncessaire en vue dacclrer ces travaux; 2 de continuer cooprer avec le Secrtaire gnral dans le cadre de linitiative sur la cyberscurit, et avec le Bureau de dveloppement des tlcommunicatio
20、ns au sujet de toute question concernant la cyberscurit, conformment la Rsolution 45 (Doha, 2006) de la Confrence mondiale de dveloppement des tlcommunications, et dassurer la coordination entre ces diffrentes activits, invite les Etats Membres, les Membres du Secteur et les Associs contribuer ces travaux, invite en outre les Etats Membres prendre les mesures appropries, dans le cadre de leurs systmes juridiques nationaux, pour faire en sorte que des mesures adaptes et efficaces soient prises afin de combattre le spam.
