1、 AFNL NF L Ob-LbO 96 LOL2372 Ob3L435 b3T NF L 06-160 Septembre 1996 ICs : 49.020 Aronautique et espace Management et assurance de la qualit Marques de contrle technique et doprateurs qualifis E: Aerospace series - Quality management and assurance - Technical inspection and qualified operators marks
2、D : Luft- und Raumfahrt - Qualittsmanagement und -sicherung - Kennzeichen fr die technische Kontrolle und Qualifiziertes ausfhrendes Personal Norme francaise homologue par dcision du Directeur Gnral de lAFNOR le 20 aot 1996 pour prendre effet le 20 septembre 1996. Correspondance la date de publicati
3、on de la prsente norme, il nexiste pas de travaux internationaux (ISO) ou europens (CENI sur le sujet. Analyse Descripteurs La prsente norme sapplique aux marques apposes sur les produits usage aronautique ou spatial, densembles ou dlments. Elle sapplique aux marques des constructeurs de lindustrie
4、aronautique et spatiale ainsi quaux entreprises. Elle dfinit lidentification de lorigine du marquage, de son interprtation et de la classification des marques. Thsaurus International Technique : Industrie aronautique, matriel daronef, assurance de qualit, contrle de qualit, qualification, oprateur,
5、personnel, marquage, classification, dimension, choix, spcification Modifica fions Corrections dite et diffuse par le Bureau de Normalisation de lAronautique et de lEspace (BNAE) - Technopolis 54 199, rue Jean-Jacques Rousseau - 921 38 Issy-les-Moulineaux Cedex - Tl. : (1) 47-65-70-00 Diffuse par lA
6、ssociation Francaise de Normalisation (AFNOR), Tour Europe - 92049 Paris La Dfense Cedex - Tl. : (i) 42-91-55-55 1/14 bnae 1996 1 er tirage 96-09 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling ServicesNF L 06-1 60 A vant-propos 2 Les marques de contrle techniq
7、ue et doprateurs qualifis ont t regroupes par le Bureau de Normalisation de lAronautique et de lEspace sous les rfrences NF L 06- 150 et RC.Aro O0 1 50. Les entreprises, les codes dopration, les oprateurs taient identifis et normaliss. Dans ce contexte, les identifiants des entreprises taient grs pa
8、r la DGA/DA ISIARI qui a abandonn cette gestion le ler janvier 1989. Le groupe de travail GT 90 “Certificats de conformit et marques de contrle technique“ du BNAE a t charg de prendre position sur les points suivants : - maintien de lexigence par les entreprises davoir un systme didentification uniq
9、ue, gr, reconnu (au plan national et international) et compatible avec des petites dimensions de marques ; - besoin de tenir compte de nouvelles organisations, de nouveaux mtiers et de nouvelles technologies qui conduisaient rviser trop frquemment ces normes. Ce groupe de travail a dcid, lors de ses
10、 travaux concernant la mise jour de la liste des codes doprations de reprendre sur le fond ces textes normatifs en les simplifiant et en : - adoptant le systme didentification de lentreprise par son “code entreprise“ (dit code OTAN) ; - abandonnant la gestion centralise des codes doprations et en co
11、nfiant leur gestion chaque entreprise ; - codifiant le marquage informatis ; - dfinissant un graphisme homogne dans lequel sinscrivent toutes les empreintes ; - prenant en compte les nouveaux procds, nouvelles techniques de marquage, etc. . La prsente norme tient compte de ces nouveaux besoins et re
12、prend les donnes utiles de la NF i 06- 150 et de la RC. Aro O0 I 50. SOMMAIRE Page 1 2 2.1 2.2 3 4 5 6 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 7 8 8.1 8.2 8.3 Domaine dapplication Rfrences Rfrences normatives . Rfrences bibliographiques Dfinitions - Terminologie . But de lapposition des marques Rgles dapposition des ma
13、rques . Identification de lorigine du marquage Objet de lidentification . Identification de lentreprise Identification de lopration . Identification de loprateur . Choix des marques utilises par lentreprise . Dimensions des empreintes . Signification des marques . Marque de rebut . Marque no 4 . Mar
14、que dattente, dajournement, disolement . Marque no 5 Marques dacceptation - Marques no 1, no 2 et no 3 . 3 3 3 4 4 5 6 6 6 7 7 7 8 8 10 10 10 10 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFNL NF L Ob-LbO Yb m LOL2372 Ob31437 402 m 8.4 8.5 8.6 8.7
15、 8.8 8.9 9 9.1 9.2 9.3 10 10.1 10.2 10.3 10.4 11 11.1 11.2 11.3 11.4 11.5 3 Marque dacceptation dune non-conformit par drogation - Marque no 6 Marque de soudeur - Marque no 13 Marque de plieur de parachute - Marque no 14 . Marques de contrle particulier - Marques no 31, no 32 et no 33 . Marque dopra
16、teur qualifi - Marque no 34 . Marque de contrle par dlgation - Marque no 35 . Marquage informatis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Modalits dapplication . . . . . . . . . . . . . . . . . Reproduc
17、tion graphique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , . . . . . . . . Reproduction codifie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Procds de marquage . . .
18、 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , . . . . . . . . Choix du procd . Marquage par pntration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Marquage en surface Emplacement du marquage . . . , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
19、 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gestion des marques Immatriculation des marques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , . . . . . . , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Systme daffectation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
20、 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Liste des affectations Remplacement des poinons et timbres humides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Responsabilit de la fonction gestion des marques . . , . . . . . . . NF L 06-160 11 11 11 11 11 11 11 11 12 12 12 12 1
21、2 12 13 13 13 13 13 14 14 I Domaine dapplication Dans le cadre du management et de lassurance de la qualit, cette norme dfinit le graphisme et la signification des marques de contrle technique et doprateurs qualifis pour les marques usage aronautique et spatial. La prsente norme entre en vigueur lor
22、s de toutes commandes de marques approvisionnement et rapprovisionnement). La prsente norme sapplique aux marques apposes soit sur les produits usage aronautique ou spatial, quil sagisse densembles ou dlments constitutifs, soit uniquement sur certains documents concernant ces produits, soit sur les
23、deux. Lorsquelle est appose sur les produits, lempreinte peut tre permanente ou non permanente. Elle sapplique aux marques des constructeurs de lindustrie aronautique et spatiale ainsi qu celles des autres sites exercant des activits du mme domaine, cest-dire des sites contribuant aux mmes productio
24、ns. Le domaine dapplication de la prsente norme peut stendre des productions excutes hors de France, dans la mesure o elle nest pas en opposition avec la rglementation ou la normalisation nationale de lentreprise. 2 Rfrences 2.1 Rfrences normatives NF EN IS0 8402 Management de la qualit et assurance
25、 de la qualit - Vocabulaire NF EN IS0 9001 Systmes qualit - Modle pour lassurance de la qualit en conception, dveloppement, production, installation et prestations associes NF L 09-020 Marquage didentification des quipements usage arospatial NF X 50-125 Management de la qualit et assurance de la qua
26、lit - Vocabulaire - Termes complmentaires COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFNL NF L 0b-LbO 96 1012372 Ob31438 349 = NF L 06-160 4 RE.Aro 710 20 RG .Aro O00 89 RG.Aro O01 60 14 H 4 AIR O191 Indications sur dessins des conditions de marqu
27、age des pices et ensembles Signature lectronique des documents dattestation de conformit Procdure de drogation la configuration applicable Rpertoire des entreprises - Nomenclature “Systme OTAN“ - Publication CIMD 1) Exigences concernant lemploi du soudage et des techniques associes dans les construc
28、tions soudes, montes sur aronefs (tudes - Procds - Qualification du personnel) 2.2 Rfrences bibliographiques NF F 00-005 Caractres poinconns ou gravs la main NF L 70-132 Lettres et chiffres pour cadrans dinstruments de bord et inscriptions dans le poste de pilotage NF Z 63-400 Traitement de linforma
29、tion - Reconnaissance des caractres - Systme de codification multisectorielle des entits RG.Aro O00 40 Recommandation gnrale pour la spcification de management de programme 3 Dfinitions - Terminologie Les dfinitions donnes ci-dessous sont, soit les dfinitions dj normalises applicables la prsente nor
30、me, soit les dfinitions juges ncessaires la comprhension du sens donn certains termes dans sa rdaction. Se situant dans le contexte de celle-ci, elles nont aucun caractre normatif de porte gnrale et leur application ne peut stendre a priori dautres documents normatifs. Acceptation : Reconnaissance d
31、e la conformit dun produit sa configuration applicable. Attente ou ajournement : Report de la dcision finale concernant le produit. Autocontrle : Contrle par lexcutant lui-mme du travail quil a accompli, suivant des rgles spcifies (NF EN IS0 8402). NOTE : Les rsultats de Iautocontrle peuvent tre uti
32、liss pour la maitrise de processus. Code entreprise : Ensemble de cinq caractres alphanumriques identifiant de manire unique le pays et lentreprise. Contrle : Activits telles que mesurer, examiner, essayer ou passer au calibre une ou plusieurs caractristiques dune entit, et comparer les rsultats aux
33、 exigences spcifies en vue de dterminer si la conformit est obtenue pour chacune de ces caractristiques (NF EN IS0 8402). Drogation : Autorisation crite dutiliser un ou plusieurs exemplaires dun produit prsentant un cart entre la configuration ralise et la configuration applicable (RG.Aro O01 60). 1
34、) Centre dIdentification des Matriels de la Dfense (CIMD), BRUZ, Ille et Vilaine Adresse Postale : B.P. 10, 35998 RENNES ARMEES COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services AFNL NF L Ob-Lb0 96 m LOL2372 ab31439 285 m 5 NF L 06-160 Entreprise : Entit
35、 industrielle, artisanale, commerciale ou administrative ou bien une partie dune telle entit si besoin, pouvant tre constitue de plusieurs divisions, tablissements, usines ou branches qui seront dsigns, dans la suite du texte, par le terme site. Marque de contrle : Symbole constitu par un ensemble d
36、e figures, lettres et chiffres attestant lexcution dune opration de contrle, matrialisant la dcision prise et identifiant le site et loprateur. Marque doprateur qualifi : Symbole constitu par un ensemble de figures, lettres et chiffres attestant quune opration de production a t effectue par un oprat
37、eur qualifi et identifiant le site et loprateur. Oprateur ayant dlgation de contrle : Oprateur reconnu apte effectuer des oprations de contrle, en lieu et place dun oprateur de contrle. Oprateur de contrle : Personne pour laquelle une autorit comptente a reconnu formellement, aprs vrification, quell
38、e possde les aptitudes requises pour effectuer les oprations de contrle dans le respect des instructions et des rgles de lart. Oprateur qualifi : Personne pour laquelle une autorit comptente a reconnu formellement, aprs vrification, quelle possde les aptitudes requises pour effectuer une opration de
39、 production en assurant la qualit du travail excut dans le respect des instructions et des rgles de lart. Rebut : Produit ayant fait lobjet dune dcision de destruction parce quil nest pas conforme aux exigences, et quil est de ce fait inutilisable et irrcuprable (NF X 50-1 25). Tracabilit : Aptitude
40、 retrouver lhistorique, lutilisation ou la localisation dune entit au moyen didentifications enregistres (NF EN IS0 8402). 4 But de lapposition des marques 4.1 Lapposition de marques est lun des moyens concourant lassurance de la qualit et notamment la tracabilit. Cest pourquoi dune manire gnrale, l
41、e besoin en est exprim dans les textes normatifs, officiels ou rglementaires relatifs aux systmes dassurance de la qualit ou de gestion de la qualit. 4.2 sur les documents, sont de : Les divers objectifs de lapposition des marques, lorsquelle est pratique sur les produits ou - donner lassurance de l
42、exercice du contrle ; - matrialiser et connatre ltat de contrle dun produit chaque fois que cette connaissance est ncessaire un stade demploi dtermin ; - distinguer les produits contrls des produits non contrls ; - distinguer, parmi les produits contrls, ceux qui font lobjet de dcisions diffrentes e
43、t connatre par lempreinte mme la dcision rsultant du contrle, notamment : . . reconnatre les produits accepts (ensemble, sous-ensemble) ; distinguer les produits en attente de dcision (attente ou ajournement, refushebut, demande de drogation). COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLi
44、censed by Information Handling ServicesAFNL NF L Ob-LbO 9b m LOI12372 Ob3LLi40 TT7 m NF L 06-160 6 - reconnatre les produits accepts par un contrle unitaire ou par prlvement, permettre, ventuellement en cas de besoin, de remonter la configuration applicable ; - identifier lentreprise, lopration et l
45、oprateur. 5 Rgles dapposition des marques Lapposition des marques ne simpose que si le besoin est exprim ou reconnu sous lune ou plusieurs des formes suivantes : - Obligations externes II sagit dobligations contractuelles relatives un march, contrat ou commande ou dobligations incombant lentreprise
46、au titre dune normalisation ou dune rglementation applicable au produit. - Obligations internes Elles sont gnralement dfinies par les rgles de fonctionnement propres lentreprise (Manuel Qualit par exemple). II est noter que les obligations internes de tracabilit nentrainent pas obligatoirement le ma
47、rquage et peuvent tre assures par dautres moyens. 6 Identification de lorigine du marquage 6.1 Objet de lidentification La marque doit permettre didentifier, dans les zones rserves : - lentreprise ; - lusine dans le cas dune entreprise sites multiples (facultatif) ; - lopration ; - loprateur. 6.1 .I
48、 Zones didentification Les empreintes sont dun seul type et comportent trois zones didentification : La zone haute de lempreinte contient : - lidentification de lentreprise (obligatoire) - lidentification de lusine (si ncessaire), se rfrer au paragraphe 6.2. La zone centrale de lempreinte, rserve au graphi
