1、 Numro de rfrence ISO 14005:2010(F) ISO 2010NORME INTERNATIONALE ISO 14005 Premire dition 2010-12-15Systmes de management environnemental Lignes directrices pour la mise en application par phases dun systme de management environnemental, incluant lutilisation dune valuation de performance environnem
2、entale Environmental management systems Guidelines for the phased implementation of an environmental management system, including the use of environmental performance evaluation ISO 14005:2010(F) PDF Exonration de responsabilit Le prsent fichier PDF peut contenir des polices de caractres intgres. Co
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8、Publi en Suisse ii ISO 2010 Tous droits rservsISO 14005:2010(F) ISO 2010 Tous droits rservs iiiSommaire Page Avant-propos .iv Introduction.v 1 Domaine dapplication 1 2 Termes et dfinitions 1 3 Processus de mise en uvre par phases.5 3.1 Gnralits .5 3.2 Importance du soutien, de lengagement et de limp
9、lication de la direction et de lencadrement 6 3.3 Structure de la prsente Norme internationale 6 3.4 Domaine dapplication du SME 7 3.5 Processus de mise en uvre par phases.7 4 Entreprendre un projet se rapportant lenvironnement en vue dobtenir le soutien et lengagement de la direction pour amorcer l
10、a mise en uvre par phases dun SME8 4.1 But.8 4.2 Mthodologie .8 5 lments qui soutiennent la mise en uvre et le maintien dun SME.11 5.1 Communications environnementales .11 5.2 Ressources, rles, responsabilits et autorit 14 5.3 Comptence, formation et sensibilisation15 5.4 Enregistrements 16 5.5 Docu
11、mentation 17 5.6 Matrise de la documentation.18 6 Dveloppement et mise en uvre dun SME19 6.1 Identification de vos aspects environnementaux significatifs.19 6.2 Identification de vos exigences lgales et de vos autres exigences.21 6.3 valuation de la conformit aux exigences lgales de lorganisme et da
12、utres exigences .22 6.4 Prparation et mise en uvre dune politique environnementale .23 6.5 Dfinition des objectifs et des cibles et tablissement du ou des programmes25 6.6 Matrise oprationnelle .26 6.7 Prparation et rponse aux situations durgence28 6.8 valuation de la performance environnementale co
13、mprenant la surveillance et le mesurage29 6.9 Audits internes 32 6.10 Gestion lorsque les choses ne se droulent pas comme planifi .33 6.11 Revue de direction consacre aux progrs et la performance .35 Annexe A (informative) Aperu des activits.37 Annexe B (informative) Exemple de mise en uvre en cinq
14、phases 61 Annexe C (informative) Exemple de mise en uvre en trois phases63 Annexe D (informative) Exemple dun projet de SME rel65 Annexe E (informative) Tableau de rfrences croises 73 Bibliographie.76 ISO 14005:2010(F) iv ISO 2010 Tous droits rservsAvant-propos LISO (Organisation internationale de n
15、ormalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les
16、organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. LISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les Normes internationales sont rdige
17、s conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. La tche principale des comits techniques est dlaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour vote. Leur publication comme Normes inter
18、nationales requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir ident
19、ifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. LISO 14005 a t labore par le comit technique ISO/TC 207, Management environnemental, sous-comit SC 1, Systmes de management environnemental. ISO 14005:2010(F) ISO 2010 Tous droits rservs vIntroduction Le but de la prsente Norme international
20、e est dencourager et de guider les organismes, en particulier les petites et moyennes entreprises (PME) pour dvelopper et mettre en uvre un systme de management environnemental (SME) qui satisfait aux exigences de lISO 14001. Les lignes directrices ne vont pas au-del de lISO 14001, lexception de lin
21、clusion de lvaluation de la performance environnementale, et ne sont pas destines tre utilises des fins dinterprtation de lISO 14001 ni des fins de certification. La mise en place dun SME formalis a t bnfique pour de nombreux organismes. Cependant, un bien plus grand nombre dorganismes, en particuli
22、er les PME, nont pas un tel systme, mme sils pourraient en tirer un grand profit. La prsente Norme internationale utilise une approche par phases pour mettre en uvre un SME qui peut grandir pour satisfaire aux exigences de la Norme internationale sur les systmes de management environnemental, savoir
23、 lISO 14001. Une approche par phases offre plusieurs avantages. Les utilisateurs peuvent facilement valuer dans quelle mesure le temps et largent investis dans un SME fournit un retour. Ils peuvent voir comment les amliorations environnementales contribuent rduire les cots et amliorer leurs relation
24、s avec la communaut, comment elles les aident dmontrer quils respectent les exigences lgales et les autres exigences et comment elles les aident rpondre aux attentes des clients. Ils peuvent suivre les bnfices de leur SME pendant quils mettent en uvre leur systme tape par tape, en ajoutant ou en dve
25、loppant des lments mesure quils apportent de la valeur lorganisme. Lorsque le domaine dapplication du SME comprend toutes les activits, les produits et les services de lorganisme que ce dernier souhaite couvrir et que ceux -ci sont traits en utilisant tous les lments de la prsente Norme internationa
26、le dans tous leurs aspects, lorganisme devrait avoir dvelopp et mis en uvre un systme qui satisfait aux exigences de lISO 14001. LISO 14001, la Norme internationale sur les systmes de management environnemental la plus largement accepte, est une approche structure destine grer les questions environn
27、ementales dun organisme. Elle est cohrente avec de nombreuses autres approches rgionales de systmes de management et en forme la base. NORME INTERNATIONALE ISO 14005:2010(F) ISO 2010 Tous droits rservs 1Systmes de management environnemental Lignes directrices pour la mise en application par phases d
28、un systme de management environnemental, incluant lutilisation dune valuation de performance environnementale 1 Domaine dapplication La prsente Norme internationale fournit des lignes directrices pour tous les organismes, mais en particulier pour les petites et moyennes entreprises (PME), pour le dv
29、eloppement, la mise en uvre, lentretien et lamlioration, par phases dun systme de management environnemental (SME). Elle comprend galement des conseils sur lintgration et lutilisation de techniques dvaluation de performance environnementale. La prsente Norme internationale est applicable tout organi
30、sme, indpendamment de son niveau de dveloppement, de la nature des activits entreprises ou de lemplacement o elles ont lieu. 2 Termes et dfinitions Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 2.1 auditeur personne possdant la comptence ncessaire pour raliser u
31、n audit ISO 14050:2009, 5.31.1 2.2 constats daudit rsultats de lvaluation des preuves daudit recueillies, par rapport aux critres daudit NOTE Les constats daudit peuvent indiquer la conformit ou la non-conformit aux critres daudit ou des opportunits damlioration. ISO 14050:2009, 5.23 2.3 programme d
32、audit ensemble dun ou de plusieurs audits planifis pour un laps de temps et dans un but dtermins NOTE Un programme daudit comprend toutes les activits ncessaires la planification, lorganisation et la ralisation des audits. ISO 14050:2009, 5.32 2.4 amlioration continue processus rcurrent denrichissem
33、ent du systme de management environnemental afin dobtenir des amliorations de la performance environnementale globale en cohrence avec la politique environnementale de lorganisme NOTE Le processus ne ncessite pas dtre appliqu dans tous les domaines dactivit simultanment. ISO 14050:2009, 4.7 ISO 1400
34、5:2010(F) 2 ISO 2010 Tous droits rservs2.5 action corrective action visant liminer la cause dune non-conformit dtecte ISO 14050:2009, 4.4.2 2.6 document support dinformation et linformation quil contient NOTE 1 Le support peut tre du papier, un disque informatique magntique, lectronique ou optique,
35、une photographie ou un chantillon talon, ou une combinaison de ceux-ci. NOTE 2 Adapt de lISO 9000:2005, 3.7.2. ISO 14050:2009, 4.5 2.7 environnement milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant lair, leau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les tres humains et leurs inter
36、relations NOTE Dans ce contexte, le milieu stend de lintrieur de lorganisme au systme global. ISO 14050:2009, 3.1 2.8 aspect environnemental lment des activits, des produits ou des services dun organisme susceptible dinteractions avec lenvironnement NOTE Un aspect environnemental significatif a, ou
37、peut avoir, un impact environnemental significatif. ISO 14050:2009, 3.2 2.9 impact environnemental toute modification de lenvironnement, ngative ou bnfique, rsultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux dun organisme ISO 14050:2009, 3.3 2.10 systme de management environnemental S
38、ME composante du systme de management dun organisme utilise pour dvelopper et mettre en uvre sa politique environnementale et grer ses aspects environnementaux NOTE 1 Un systme de management est un ensemble dlments lis entre eux, utilis pour tablir une politique et des objectifs, et pour atteindre c
39、es objectifs. NOTE 2 Un systme de management comprend la structure organisationnelle, les activits de planification, les responsabilits, les pratiques, les procdures, les procds et les ressources. ISO 14050:2009, 4.1 2.11 objectif environnemental but environnemental gnral quun organisme se fixe en c
40、ohrence avec la politique environnementale ISO 14050:2009, 4.1.2 ISO 14005:2010(F) ISO 2010 Tous droits rservs 32.12 performance environnementale rsultats mesurables du management des aspects environnementaux dun organisme NOTE Dans le contexte des systmes de management environnemental, les rsultats
41、 peuvent tre mesurs par rapport la politique environnementale de lorganisme, aux objectifs environnementaux, aux cibles environnementales et aux autres exigences de performance environnementale. ISO 14050:2009, 3.16 2.13 valuation de la performance environnementale EPE processus visant appuyer les d
42、cisions de la direction pour tablir la performance environnementale dun organisme et qui comprend le choix des indicateurs, le recueil et lanalyse des donnes, lvaluation des informations par rapport aux critres de performance environnementale, les rapports et modes de communication, la revue priodiq
43、ue et lamlioration continue de ce processus ISO 14050:2009, 3.16.1 2.14 indicateur de performance environnementale IPE expression spcifique qui fournit des informations sur la performance environnementale dun organisme ISO 14050:2009, 3.16.4 2.15 politique environnementale expression formelle par la
44、 direction son plus haut niveau de ses intentions gnrales et des orientations de lorganisme relatives sa performance environnementale NOTE La politique environnementale fournit un cadre pour mener des actions et tablir des objectifs environnementaux et des cibles environnementales. ISO 14050:2009, 4
45、.1.1 2.16 cible environnementale exigence de performance dtaille, pouvant sappliquer lensemble ou une partie de lorganisme, qui rsulte des objectifs environnementaux et qui doit tre fixe et ralise pour atteindre ces objectifs ISO 14050:2009, 4.1.3 2.17 partie intresse individu ou groupe ayant un int
46、rt dans la performance ou les rsultats dun organisme ou dun systme NOTE 1 Les rsultats comprennent les produits et les accords. Le systme comprend les systmes de produit et les systmes de dclaration et dtiquetage environnementaux. NOTE 2 La dfinition gnrique nest pas tire directement dun autre docum
47、ent. Le concept est dfini spcifiquement partir du point de vue de la performance environnementale de lISO 14001 (avec une dfinition identique pour lISO 14004 et lISO 14031), de lISO 14024 sur ltiquetage environnemental de type I, de lISO 14025 sur la dclaration environnementale de type III et de lISO 14040 sur lanalyse du cycle de vie. ISO 14050:2009, 3.6 ISO 14005:2010(F) 4 ISO 2010 Tous droits rservs2.18 audit interne processus systmatique, indpendant et document en vue dobtenir et dvaluer des preuves daudit de manire objective afin
