1、 Numro de rfrence ISO 3779:2009(F) ISO 2009NORME INTERNATIONALE ISO 3779 Quatrime dition 2009-10-15Vhicules routiers Numro didentification des vhicules (VIN) Contenu et structure Road vehicles Vehicle identification number (VIN) Content and structure ISO 3779:2009(F) PDF Exonration de responsabilit
2、Le prsent fichier PDF peut contenir des polices de caractres intgres. Conformment aux conditions de licence dAdobe, ce fichier peut tre imprim ou visualis, mais ne doit pas tre modifi moins que lordinateur employ cet effet ne bnficie dune licence autorisant lutilisation de ces polices et que celles-
3、ci y soient installes. Lors du tlchargement de ce fichier, les parties concernes acceptent de fait la responsabilit de ne pas enfreindre les conditions de licence dAdobe. Le Secrtariat central de lISO dcline toute responsabilit en la matire. Adobe est une marque dpose dAdobe Systems Incorporated. Le
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5、bres de lISO. Dans le cas peu probable o surviendrait un problme dutilisation, veuillez en informer le Secrtariat central ladresse donne ci-dessous. DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2009 Droits de reproduction rservs. Sauf prescription diffrente, aucune partie de cette publication ne peut tre reprod
6、uite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans laccord crit de lISO ladresse ci-aprs ou du comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22
7、749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi en Suisse ii ISO 2009 Tous droits rservsISO 3779:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs iiiAvant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (com
8、its membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison
9、 avec lISO participent galement aux travaux. LISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les Normes internationales sont rdiges conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. La tche princ
10、ipale des comits techniques est dlaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour vote. Leur publication comme Normes internationales requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Latte
11、ntion est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. LISO 3779 a t labore par
12、 le comit technique ISO/TC 22, Vhicules routiers. Cette quatrime dition annule et remplace la troisime dition (ISO 3779:1983), qui a fait lobjet dune rvision technique. ISO 3779:2009(F) iv ISO 2009 Tous droits rservsIntroduction Dans le travail de rvision de la prsente Norme internationale, les modi
13、fications significatives suivantes ont t apportes par rapport ldition prcdente: les articles spars Objet et Domaine dapplication ont t fondus en un seul Article 1; les articles qui suivent ont t renumrots en consquence; la dfinition de constructeur (3.5) a t rvise dans les rgles de lart; le contenu
14、de 4.3 Descripteur (VDS) a t clarifi; le Tableau 1 (Caractres utiliss pour la dsignation de lanne) a t modifi. NORME INTERNATIONALE ISO 3779:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 1Vhicules routiers Numro didentification des vhicules (VIN) Contenu et structure 1 Domaine dapplication La prsente Norme in
15、ternationale spcifie le contenu et la structure dun numro didentification des vhicules (VIN) permettant dassurer, lchelle mondiale, un systme uniforme de numrotation pour lidentification des vhicules routiers. La prsente Norme internationale sapplique aux vhicules moteur, aux vhicules tracts, aux mo
16、tocycles et aux cyclomoteurs dfinis dans lISO 3833. 2 Rfrences normatives Les documents de rfrence suivants sont indispensables pour lapplication du prsent document. Pour les rfrences dates, seule ldition cite sapplique. Pour les rfrences non dates, la dernire dition du document de rfrence sapplique
17、 (y compris les ventuels amendements). ISO 3780, Vhicules routiers Code didentification mondiale des constructeurs (WMI) 3 Termes et dfinitions Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 3.1 numro didentification dun vhicule VIN combinaison structure de carac
18、tres attribue un vhicule par son constructeur en vue de son identification 3.2 code didentification mondiale du constructeur WMI premire section du numro didentification dun vhicule, qui dsigne le constructeur du vhicule, et qui est assigne un constructeur de vhicules afin de permettre lidentificati
19、on dudit constructeur NOTE Lorsquil est utilis en conjonction avec les autres sections du VIN, le WMI garantit lunicit du VIN pour tous les vhicules construits dans le monde durant une priode de 30 ans. 3.3 descripteur VDS deuxime section du numro didentification dun vhicule, qui donne une informati
20、on sur les caractristiques gnrales du vhicule ISO 3779:2009(F) 2 ISO 2009 Tous droits rservs3.4 indicateur VIS troisime et dernire section du numro didentification dun vhicule, qui constitue une combinaison de caractres attribus par le constructeur pour distinguer un vhicule dun autre vhicule NOTE L
21、orsquil est utilis en conjonction avec le VDS, le VIS garantit une dsignation unique de tous les vhicules produits par chaque constructeur durant une priode de 30 ans. 3.5 constructeur personne, entreprise ou socit qui dlivre le certificat de conformit, ou qui dmontre la conformit et assume la respo
22、nsabilit du produit pour un vhicule prt tre mis en service, indpendante de lemplacement de lusine de montage NOTE 1 La conformit implique la conformit de production. NOTE 2 Le constructeur est responsable de lunicit du VIN. NOTE 3 Le constructeur peut dlguer la responsabilit de la production des vhi
23、cules une filiale (voir lISO 3780:2009, 4.3). 3.6 anne anne calendaire pendant laquelle le vhicule est produit, ou anne du modle du vhicule dtermine par le constructeur 3.7 sparation symbole, caractre ou bordure matrielle qui peut tre utilis pour sparer les sections du numro didentification dun vhic
24、ule, ou pour dfinir ses limites NOTE Les limites du VIN sont son dbut et sa fin. 4 Exigences 4.1 Contenu de base du VIN Le VIN doit comporter trois sections: premire section: la section du code didentification mondiale du constructeur (WMI); deuxime section: la section du descripteur (VDS); troisime
25、 section: la section de lindicateur (VIS). LAnnexe A fournit quelques exemples de numros didentification des vhicules. 4.2 Code didentification mondiale du constructeur (WMI) Le WMI doit tre la premire section du VIN et doit tre constitu de trois caractres qui sont attribus par lorganisme national d
26、u pays dans lequel le constructeur a son sige social, comme spcifi dans lISO 3780. ISO 3779:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 34.3 Descripteur (VDS) Le VDS doit tre la deuxime section du VIN et doit tre constitu de six caractres (alphabtiques ou numriques, au choix du constructeur). Si le construc
27、teur nutilise pas un ou plusieurs de ces caractres, les espaces non utiliss doivent tre remplis par des caractres alphabtiques ou numriques, au choix du constructeur. Cette section doit indiquer les caractristiques gnrales du vhicule. La signification et la squence des caractres de cette section son
28、t dtermines par le constructeur. 4.4 Indicateur (VIS) Le VIS doit tre la troisime et dernire section du VIN et doit tre constitu de huit caractres, les quatre derniers tant numriques. Si le constructeur choisit de dsigner lanne et/ou lusine dorigine dans cette section, il est recommand dindiquer lan
29、ne par le premier caractre du VIS, et lusine de production par le deuxime caractre. Le code recommand pour la dsignation de lanne est indiqu dans le Tableau 1. Dans le cas dun constructeur produisant moins de 500 vhicules par an, les troisime, quatrime et cinquimecaractres du VIS doivent tre assigns
30、 par lorganisme national (voir lISO 3780:2009, 4.2) et doivent identifier ledit constructeur. 4.5 Caractres Seuls les chiffres arabes et les lettres romaines majuscules suivants doivent tre utiliss dans le VIN: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 A B C D E F G H J K L M N P R S T U V W X Y Z Les lettres I, O, et Q
31、ne doivent pas tre utilises. 4.6 Sparations Le choix dune sparation spcifique est la discrtion du constructeur, pourvu que cette sparation ne soit constitue par aucun des caractres susceptibles dtre utiliss dans le VIN (voir 4.5) ni par aucun caractre susceptible dtre confondu avec lun de ceux-ci. L
32、a sparation doit tre utilise aux limites de chaque ligne du VIN, comme indiqu en 4.7.2, et elle peut tre utilise entre les sections. Les sparations ne doivent pas tre utilises sur les documents. 4.7 Prsentation du VIN 4.7.1 Le VIN inscrit sur les documents doit tre prsent sur une seule ligne, sans e
33、spaces entre les caractres. 4.7.2 Le VIN inscrit sur le vhicule ou sur la plaque du constructeur doit tre prsent soit sur une ligne, soit sur deux lignes, sans espaces entre les caractres et sans quaucune section se trouve cheval sur deux lignes. ISO 3779:2009(F) 4 ISO 2009 Tous droits rservsTable 1
34、 Caractres utiliss pour la dsignation de lanne Anne Code Anne Code Anne Code Anne Code 1991 M 2001 1 2011 B 2021 M 1992 N 2002 2 2012 C 2022 N 1993 P 2003 3 2013 D 2023 P 1994 R 2004 4 2014 E 2024 R 1995 S 2005 5 2015 F 2025 S 1996 T 2006 6 2016 G 2026 T 1997 V 2007 7 2017 H 2027 V 1998 W 2008 8 201
35、8 J 2028 W 1999 X 2009 9 2019 K 2029 X 2000 Y 2010 A 2020 L 2030 Y ISO 3779:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 5Annexe A (informative) Exemples de VIN Les exemples des Figures A.1 A.4 sont donnes titre dinformation uniquement. Il convient de ne pas supposer quils reprsentent le contenu rel dun VIN.
36、 Figure A.1 Exemple de VIN (1) Figure A.2 Exemple de VIN (2) ISO 3779:2009(F) 6 ISO 2009 Tous droits rservsLgende aIndication conforme 4.4. bVoir 4.3. Figure A.3 Exemple de VIN (3) Lgende aVoir 4.3. Figure A.4 Exemple de VIN (4) ISO 3779:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 7Bibliographie 1 ISO 3780:
37、2009, Vhicules routiers Code didentification mondiale des constructeurs (WMI) 2 ISO 3833, Vhicules routiers Types Dnominations et dfinitions 3 ISO 4030, Vhicules routiers Numro didentification des vhicules (VIN) Emplacement et pose ISO 3779:2009(F) ICS 43.020 Prix bas sur 6 pages ISO 2009 Tous droits rservs
