1、 Numro de rfrence ISO 3780:2009(F) ISO 2009NORME INTERNATIONALE ISO 3780 Troisime dition 2009-10-15 Vhicules routiers Code didentification mondiale des constructeurs (WMI) Road vehicles World manufacturer identifier (WMI) code ISO 3780:2009(F) PDF Exonration de responsabilit Le prsent fichier PDF pe
2、ut contenir des polices de caractres intgres. Conformment aux conditions de licence dAdobe, ce fichier peut tre imprim ou visualis, mais ne doit pas tre modifi moins que lordinateur employ cet effet ne bnficie dune licence autorisant lutilisation de ces polices et que celles-ci y soient installes. L
3、ors du tlchargement de ce fichier, les parties concernes acceptent de fait la responsabilit de ne pas enfreindre les conditions de licence dAdobe. Le Secrtariat central de lISO dcline toute responsabilit en la matire. Adobe est une marque dpose dAdobe Systems Incorporated. Les dtails relatifs aux pr
4、oduits logiciels utiliss pour la cration du prsent fichier PDF sont disponibles dans la rubrique General Info du fichier; les paramtres de cration PDF ont t optimiss pour limpression. Toutes les mesures ont t prises pour garantir lexploitation de ce fichier par les comits membres de lISO. Dans le ca
5、s peu probable o surviendrait un problme dutilisation, veuillez en informer le Secrtariat central ladresse donne ci-dessous. DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2009 Droits de reproduction rservs. Sauf prescription diffrente, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous que
6、lque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans laccord crit de lISO ladresse ci-aprs ou du comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 74
7、9 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi en Suisse ii ISO 2009 Tous droits rservsISO 3780:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs iiiAvant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Ll
8、aboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent g
9、alement aux travaux. LISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les Normes internationales sont rdiges conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. La tche principale des comits techniq
10、ues est dlaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour vote. Leur publication comme Normes internationales requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Lattention est appele sur le
11、fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. LISO 3780 a t labore par le comit technique ISO/
12、TC 22, Vhicules routiers. Cette troisime dition annule et remplace la deuxime dition (ISO 3780:1983), qui a fait lobjet dune rvision technique. ISO 3780:2009(F) iv ISO 2009 Tous droits rservsIntroduction La rpartition dorigine du code didentification mondiale des constructeurs (WMI), par pays, a t t
13、ablie voil plus de 25 ans; des changements importants sont apparus depuis ldition prcdente de la prsente Norme internationale publie en 1983: certains pays nexistent plus; lindustrie automobile dans certains pays (par exemple la Chine) sest dveloppe un point o les pays concerns ont rapidement rduit
14、leurs attributions dorigine de codes WMI; dans dautres pays qui de nombreux codes WMI taient attribus au dpart, cette attribution tait devenue non utilise du fait du manque dune industrie automobile importante dans le pays concern. Dans le but de rsoudre ce problme avant que la situation ne devienne
15、 critique, lagence internationale pour la maintenance des codes WMI, la SAE (Society of Automotive Engineers), avec le comit SAE VIN/WMI, a mis a jour et adapt la matrice des codes WMI. LAnnexe A contient la rpartition des codes WMI amende, par pays. Dans le travail de rvision de la prsente Norme in
16、ternationale, les modifications significatives suivantes ont t apportes par rapport ldition prcdente: les articles spars Objet et Domaine dapplication ont t fondus en un seul Article 1; les articles qui suivent ont t renumrots en consquence; les termes et dfinitions de lArticle 3 ont t rendus plus c
17、omprhensibles et ont t rviss dans les rgles de lart; le contenu de 4.3 a galement t amend afin de rduire le risque dinterprtations diffrentes. NORME INTERNATIONALE ISO 3780:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 1Vhicules routiers Code didentification mondiale des constructeurs (WMI) 1 Domaine dapplica
18、tion La prsente Norme internationale spcifie le contenu et la structure dun code permettant dassurer, lchelle mondiale, lidentification des constructeurs de vhicules routiers. Le code didentification mondiale des constructeurs (WMI) constitue la premire section du numro didentification des vhicules
19、(VIN) dfini dans lISO 3779. La prsente Norme internationale sapplique aux vhicules moteur, aux vhicules tracts, aux motocycles et aux cyclomoteurs dfinis dans lISO 3833. 2 Rfrences normatives Les documents de rfrence suivants sont indispensables pour lapplication du prsent document. Pour les rfrence
20、s dates, seule ldition cite sapplique. Pour les rfrences non dates, la dernire dition du document de rfrence sapplique (y compris les ventuels amendements). ISO 3779, Vhicules routiers Numro didentification des vhicules (VIN) Contenu et structure 3 Termes et dfinitions Pour les besoins du prsent doc
21、ument, les termes et dfinitions donns dans lISO 3779 ainsi que les suivants sappliquent. 3.1 code didentification mondiale du constructeur WMI premire section du numro didentification du vhicule, qui dsigne le constructeur du vhicule, et qui est assigne un constructeur de vhicules afin de permettre
22、lidentification dudit constructeur NOTE Lorsquil est utilis en conjonction avec les autres sections du VIN, le WMI garantit lunicit du VIN pour tous les vhicules construits dans le monde durant une priode de 30 ans 3.2 organisme national organisme dsign par chaque comit membre national de lISO, et a
23、gissant pour le compte de lagence internationale responsable de la maintenance des codes WMI, pour lattribution des codes ISO 3780:2009(F) 2 ISO 2009 Tous droits rservs4 Caractristiques gnrales 4.1 Le WMI doit tre constitu de trois caractres. Seuls les chiffres arabes et les lettres romaines majuscu
24、les suivants doivent tre utiliss dans le VIN: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 A B C D E F G H J K L M N P R S T U V W X Y Z Les lettres I, O, et Q ne doivent pas tre utilises. 4.2 Les codes WMI attribus doivent tre conservs et contrls par lagence internationale spcifie dans lAnnexe A agissant avec lautorisation
25、 de lISO. 4.3 Un ou plusieurs codes WMI doivent tre attribus chaque constructeur responsable de la production de vhicules, tels que dfinis dans lISO 3779, par lorganisme national du pays dans lequel le constructeur a son sige social. Le constructeur peut dlguer la responsabilit de la production des
26、vhicules une filiale. 4.4 Un code WMI attribu un constructeur ne doit pas tre attribu un autre constructeur durant au moins 30 ans aprs la dernire anne dutilisation de ce code. 5 Caractristiques particulires 5.1 Premier caractre Le premier caractre du code WMI doit tre une lettre ou un chiffre dsign
27、ant une zone gographique. Plusieurs caractres peuvent tre affects une zone gographique, en fonction des besoins prsums. Lattribution globale du premier caractre est spcifie dans lAnnexe A. 5.2 Deuxime caractre Le deuxime caractre du code WMI doit tre une lettre ou un chiffre dsignant un pays lintrie
28、ur dune zone gographique spcifique. Plusieurs caractres peuvent tre affects un pays, en fonction des besoins prsums. Lidentification du pays de manire unique doit tre assure en utilisant une combinaison des premier et deuxime caractres. Lattribution globale du deuxime caractre est spcifie dans lAnne
29、xe A. 5.3 Attribution du premier et du deuxime caractres La (Les) combinaison(s) du premier et du deuxime caractre doi(ven)t tre attribue(s) chaque pays conformment lAnnexe A par lagence internationale. 5.4 Troisime caractre 5.4.1 Le troisime caractre du code WMI doit tre une lettre ou un chiffre at
30、tribu par lorganisme national pour dsigner un constructeur spcifique. Lidentification du constructeur de manire unique doit tre assure par lutilisation dune combinaison des premier, deuxime et troisime caractres. NOTE Plusieurs combinaisons de caractres (cest-dire plusieurs codes WMI) peuvent tre at
31、tribues un constructeur, en fonction de besoins spcifiques. 5.4.2 Lorganisme national doit utiliser le chiffre 9 comme troisime caractre pour identifier un constructeur produisant moins de 500 vhicules par an. Dans ce cas, les 3 e , 4 eet 5 ecaractres de lindicateur (VIS) doivent tre attribus par lo
32、rganisme national, et doivent identifier le constructeur spcifique. ISO 3780:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 3Annexe A (normative) Administration des codes WMI Lagence internationale responsable de la maintenance des codes WMI conformment la prsente Norme internationale est la SAE (Society of Au
33、tomotive Engineers). Les informations relatives lapplication des nouveaux codes WMI peuvent tre obtenues auprs du coordinateur WMI ladresse suivante: Society of Automotive Engineers, Inc. (SAE), 400 Commonwealth Drive, Warrendale, PA 15096-0001, USA Tlphone: +1 724.772.8511 Fax: +1 724.776.3087 E-ma
34、il: wmisae.org URL: http:/www.sae.org/standardsdev/groundvehicle/vin.htm Des informations additionnelles relatives aux codes WMI courants peuvent tre obtenues sur lURL suivant: http:/www.nhtsa.dot.gov/cars/rules/manufacture/ Le Tableau A.1 spcifie les premier et deuxime caractres de la rpartition gl
35、obale des codes WMI. ISO 3780:2009(F) 4 ISO 2009 Tous droits rservsTableau A.1 Distribution globale des codes WMI ABCDEFGHJKLMNPRSTUVWXYZ1234567890 A Cte dIvoire Namibie Madagascar Zimbabwe B C Zambie D E F G Ligne entire ddie une seule rgion H J K L M Indonsie N Pakistan Ouzbkistan Azerbadjan Armni
36、e P Singapour Bangladesh R Vietnam Arabie Saoudite S T U V W X Russie Y Z 1 2 3 4 5 Oceanie 6 Codes en rserve 7 8 Vnzuela 9 Codes en rserve 0Disponible pour rgion Nouvellement disponible Aucune rgion spcifie Malaisie Russie 1er caractre du code WMI Bosnie-Herzogovine Autriche France Espagne Croatie
37、Estonie Brsil Argentine Brsil Colombie Uruguay Chili Equateur Prou Suisse Espagne Danemark Slovaquie Serbie & Montenegro Irlande Roumanie Macdoine Belgique Sude Royaume-Uni Allemagne Pologne Rpublique Tchque Hongrie Portugal LettonieAllemagne Porto Rico Nouvelle Zlande Bilorussie Lituanie Etats-Unis
38、 dAmrique Etats-Unis dAmrique Australie Canada Mexique Etats-Unis dAmrique Amrique du Sud Jordanie Philippines Core du Sud Iran Grce Chine Asie Europe Amrique du Nord Emirats Arabes Unis Taiwan Ukraine Slovnie Italie Finlande Pays-Bas Bulgarie Luxembourg Norvge Afrique Codes en rserve 2me caractre d
39、u code WMI Tunisie Chypre Angola Kenya Zone gographique Afrique du Sud Botswana Mauritanie Lesotho Isral Japon Turquie Libye Egypte Maroc Inde ThailandeISO 3780:2009(F) ISO 2009 Tous droits rservs 5Bibliographie 1 ISO 3833, Vhicules routiers Types Dnominations et dfinitions ISO 3780:2009(F) ICS 43.020 Prix bas sur 5 pages ISO 2009 Tous droits rservs
