1、Norme internationale INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATIONoMEXfIYHAPOL1HAR OPTAHH3AUHR ll0 CTAHL1APTbl3AUb+lMWJRGANISATlON INTERNATIONALE DE NORMALSATIDN Vhicules routiers - Numro didentification des vhicules (VIN) - Emplacement et pose Road vehicles - Vehicle identification number (VIN) -
2、L oca tion and a ttachmen t Deuxime dition - 1983-04-01 CDU 629.113 : 629.1.018.815 Rf. no : ISO 4030-1983 (FI Descripteurs : vhicule routier, vhicule moteur, remorque, motocycles, marquage, dsignation, numro international didentification, position. Prix bas sur 1 page Avant-propos LISO (Organisatio
3、n internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de IISO). Llaboration des Normes internationales est confie aux comits techniques de IISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique corres
4、pondant. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouverne- mentales, en liaison avec IISO, participent galement aux travaux. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour approbation, avant leur acceptation comme Normes
5、inter- nationales par le Conseil de IISO. La Norme internationale ISO 4030 a t labore par le comite technique ISO/TC 22, Vf?hicules routiers. La premire dition (ISO 4030-1977) avait t approuve par les comits membres des pays suivants : Afrique du Sud, Rp. d Allemagne, R. F. , Autriche Belgique Brsil
6、 Bulgarie Canada Core, Rp. dm. p. de Espagne France Hongrie Iran Italie Japon Mexique Pays- Bas Roumanie Sude Suisse Tchcoslovaquie* Turquie URSS USA Yougoslavie * La Tchcoslovaquie a approuv la Norme internationale a lexception du paragraphe 5.4. Aucun comit membre ne lavait dsapprouve. Cette deuxi
7、me dition, qui annule et remplace IISO 4030-1977, incorpore le projet dAmendement 1, qui a t soumis aux comits membres en dcembre 1981 et qui a t approuv par les comits membres des pays suivants : Afrique du Sud, Rp. d Allemagne, R. F. Belgique Brsil Bulgarie Canada Chine Core, Rp. dm. p. de Core, R
8、p. de gypte, Rp. arabe d Espagne France Hongrie Italie Japon Nouvelle-Zlande Pologne Roumanie Sude Suisse Tchcoslovaquie URSS USA Les comits membres des pays suivants lont dsapprouv pour des raisons techniques : Au triche Pays-Bas Royaume-Uni International Organization for Standardization, 1983 0 Pr
9、inted in Switzerland NORME INTERNATIONALE ISO 4030-1983 (F) Vhicules routiers - Numro didentification des vhicules (VIN) - Emplacement et pose 1 Objet et domaine dapplication La prsente Norme internationale spcifie les exigences pour lemplacement et le marquage des numros didentification des vhicule
10、s (VIN) sur les automobiles, remorques, motocycles et cyclomoteurs tels que dfinis dans IISO 3333. 2 Rfrences ISO 3779, Vhicules routiers - Numro didentification des vhicules (VIN) - Contenu et structure. ISO 3833, Vhicules routiers - Types - Dnominations et dfinitions. 3 Dfinition numro didentifica
11、tion dun vhicule (VIN) : Combinaison structure de caractres, attribue a un vhicule par son cons- tructeur en vue de son identification. NOTE - Pour plus de commodit, cette dfinition est reprise de IISO 3779. 4 Emplacement du VIN 4.1 Le VIN doit tre plac dans la moiti droite du vhicule et, si possibl
12、e, dans la moiti avant; ou I 4.2 Lorsque, pour des raisons dordre rglementaire, le VIN doit tre lisible depuis lextrieur du vhicule (dans le cas de vhicules ferms), il doit tre plac lintrieur de lhabitacle, un endroit contigu au montant du pare-brise. 4.3 Le VIN doit tre plac un endroit facilement v
13、isible, par un procd tel quil ne sefface pas ou ne saltre pas; Iempla- cernent choisi doit tre indiqu dans la Notice dentretien ou dans une publication quivalente. 5 Pose du VIN Pour la pose du VIN, le constructeur du vhicule peut choisir entre les deux solutions suivantes : 5.1 Le VIN est marqu) di
14、rectement sur une pice solidaire du vhicule; ce peut tre le chssis ou, dans le cas de vhicules structure autoportante, une pice inamovible ou difficilement remplacable de la carrosserie. 5.2 Le VIN est marqu sur une plaque spare qui, son tour, est fixe dune facon permanente sur le vhicule confor- mm
15、ent 5.1. 5.3 Les deux solutions peuvent tre combines sur un mme vhicule si le constructeur le souhaite. 5.4 La hauteur des lettres romaines et des chiffres arabes composant le VIN doit tre la suivante : - 7 mm au moins dans le cas dun marquage selon 5.1 (cadre, caisse, etc.) sur les vhicules automobiles et les remorques (mais non sur les motocycles et les cyclomo- teurs); - 4 mm au moins dans tous les autres cas. 5.5 Dans tous les cas, le VIN doit tre marqu dune facon , lisible, inaltrable et durable. 1) Les exigences relatives la prsentation du VIN sont donnes dans IISO 3779. 1 Page blanche
