1、 ISO 2012 Nanotechnologies Gestion du risque professionnel applique aux nanomatriaux manufacturs Partie 1: Principes et approches Nanotechnologies Occupational risk management applied to engineered nanomaterials Part 1: Principles and approaches Numro de rfrence ISO/TS 12901-1:2012(F) SPCIFICATION T
2、ECHNIQUE ISO/TS 12901-1 Premire dition 2012-11-15 ISO/TS 12901-1:2012(F)ii ISO 2012 Tous droits rservs DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2012 Droits de reproduction rservs. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit e
3、t par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie, laffichage sur linternet ou sur un Intranet, sans autorisation crite pralable. Les demandes dautorisation peuvent tre adresses lISO ladresse ci-aprs ou au comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case po
4、stale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Version franaise parue en 2014 Publi en Suisse ISO/TS 12901-1:2012(F) ISO 2012 Tous droits rservs iii Sommaire Page Avant-propos v Introduction vi 1 Domaine dapplication . 1 2 T ermes et d
5、finitions . 1 3 Symboles et abrviations . 3 4 Types et caractristiques des nanomatriaux 5 4.1 Gnralits 5 4.2 Fullernes 5 4.3 Nanotubes de carbone 5 4.4 Nanofils 5 4.5 Points quantiques . 5 4.6 Mtaux et oxydes de mtaux, cramiques . 6 4.7 Noir de carbone 6 4.8 Dendrimres . 6 4.9 Nanoargiles 6 5 Danger
6、s, expositions et risques lis aux nanomatriaux 6 5.1 Gnralits 6 5.2 Considrations sur les risques potentiels pour la sant lis linhalation de NOAA . 7 5.3 Considrations sur les risques potentiels pour la sant lis lexposition cutane ou lingestion 8 5.4 Les NOAA comme matriaux dangereux 8 5.5 Risque di
7、ncendie et dexplosion li aux NOAA . 9 6 Approche gnrale de la gestion des risques lis aux NOAA 9 7 Identification et c ompt enc es de la personne r alisant l v aluation des risques 11 8 Collecte dinformation .12 9 valuation des risques pour la sant13 9.1 Gnralits .13 9.2 valuation du danger13 9.3 va
8、luation de lexposition 13 9.4 valuation et hirarchisation des risques pour la sant 14 9.5 Documentation et rvision pour mise jour .14 10 Contrle du risque .15 10.1 Hirarchie du contrle 15 10.2 Contrle de lexposition .15 10.3 Slection des contrles .17 10.4 valuation de lefficacit du contrle . .18 10.
9、5 Information, instruction et formation .19 11 Les mthodes de mesure pour valuer les contrles 19 11.1 Ncessit des mesures .19 11.2 Slection des instruments 20 11.3 Stratgie de prlvement 22 11.4 Limites .23 12 Surveillance de la sant 24 13 Dversements et rejets accidentels .24 14 Procdures dliminatio
10、n .25 14.1 Planification du stockage et de llimination de nanomatriaux25 14.2 Stockage des dchets de nanomatriaux avant leur limination .26 14.3 limination de dchets de nanomatriaux 26 ISO/TS 12901-1:2012(F)iv ISO 2012 Tous droits rservs 15 Prvention dincendies et dexplosions .26 Annexe A (informati
11、ve) Approches des contrles .28 Bibliographie .37 ISO/TS 12901-1:2012(F) Avant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits te
12、chniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. L ISO collabore troitement avec la Commission lec
13、trotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les Normes internationales sont rdiges conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. La tche principale des comits techniques est dlaborer les Normes internationales. Les projets de Normes in
14、ternationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour vote. Leur publication comme Normes internationales requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Dans dautres circonstances, en particulier lorsquil existe une demande urgente du march, un comit
15、technique peut dcider de publier dautres types de documents normatifs: une Spcification publiquement disponible ISO (ISO/PAS) reprsente un accord entre les experts dans un groupe de travail ISO et est accepte pour publication si elle est approuve par plus de 50 % des membres votants du comit dont re
16、lve le groupe de travail; une Spcification technique ISO (ISO/TS) reprsente un accord entre les membres dun comit technique et est accepte pour publication si elle est approuve par 2/3 des membres votants du comit. Une ISO/PAS ou ISO/TS fait lobjet dun examen aprs trois ans afin de dcider si elle es
17、t confirme pour trois nouvelles annes, rvise pour devenir une Norme internationale, ou annule. Lorsquune ISO/PAS ou ISO/TS a t confirme, elle fait lobjet dun nouvel examen aprs trois ans qui dcidera soit de sa transformation en Norme internationale soit de son annulation. Lattention est appele sur l
18、e fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. LISO/TS 12901-1 a t labore par le comit techni
19、que ISO/TC 229, Nanotechnologies. LISO/TS 12901 comprend les parties suivantes, prsentes sous le titre gnral Nanotechnologies Gestion du risque professionnel relatif aux nanomatriaux manufacturs: Partie 1: Principes et approches ISO 2012 Tous droits rservs v ISO/TS 12901-1:2012(F) Introduction Le do
20、maine des nanotechnologies continue connatre des avancements rapides en raison du dveloppement de nouveaux matriaux, produits et applications. En parallle, de nombreuses questions ont t souleves lies aux risques potentiels pour la sant humaine et pour lenvironnement de certains de ces nouveaux nanom
21、atriaux. Au niveau international, un vaste programme de recherche est en cours dans le but de mieux comprendre et quantifier ces risques. Bien que certains travaux de recherche aient t publis, cet effort devra se poursuivre pendant un certain temps. Cependant, ceux qui travaillent actuellement dans
22、les domaines de dveloppement et dutilisation des nanomatriaux ont nanmoins besoin dvaluer les risques et de mettre en place des stratgies de management du risque efficaces bases sur les preuves disponibles. Il convient que la normalisation internationale sur les nanotechnologies contribue raliser le
23、 potentiel de cette technologie en ce qui concerne lamlioration et la durabilit de notre monde travers le dveloppement conomique, en amliorant la qualit de vie, ainsi que le potentiel damlioration et de protection de la sant publique et de lenvironnement. La prsente partie de lISO/TS 12901 vient lap
24、pui de ces objectifs en dcrivant les principes dun cadre pour le management du risque professionnel et donne des conseils pratiques pour sa mise en uvre sur la base des meilleures preuves mergeantes concernant les risques potentiels lis aux nanomatriaux. LISO/TS 12901-2, qui est en cours dlaboration
25、 dcrit une approche spcifique base sur la gestion gradue des risques afin de faciliter encore plus la mise en uvre des meilleures pratiques dans ce domaine.vi ISO 2012 Tous droits rservs Nanotechnologies Gestion du risque professionnel applique aux nanomatriaux manufacturs Partie 1: Principes et ap
26、proches 1 Domaine dapplication La prsente partie de lISO/TS 12901 fournit des lignes directrices sur les mesures de sant et de scurit professionnelles relatives aux nanomatriaux manufacturs, y compris lutilisation de contrles dingnierie et dquipements de protection individuelle appropris, des lignes
27、 directrices sur la gestion de dversements et de rejets accidentels, ainsi que des lignes directrices sur la manipulation approprie de ces matriaux lors de leur limination. La prsente partie de lISO/TS 12901 est destine tre utilise par des personnes comptentes, telles que des responsables de la sant
28、 et de la scurit, des responsables de production, des responsables environnementaux, des hyginistes du travail/de lindustrie et les autres personnes en charge du fonctionnement sans danger des installations de production, de manutention, de traitement et de mise au rebut des nanomatriaux manufacturs
29、 La prsente partie de lISO/TS 12901 sapplique aux matriaux manufacturs constitus de nano-objets tels que les nanoparticules, les nanofibres, les nanotubes, les nanofils, ainsi que les agglomrats et agrgats de ces matriaux (NOAA). Le terme NOAA, tel quil est utilis dans la prsente partie de lISO/TS
30、12901, sapplique de tels composants, soit sous leur forme originale, soit incorpors des matriaux ou prparations partir desquels ils pourraient tre rejets, dans une certaine mesure, au cours de leur cycle de vie y compris, par consquent, les activits en aval telles que la mise au rebut. 2 T ermes et
31、dfinitio ns Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions suivants sappliquent. 2.1 agglomrat ensemble de particules faiblement lies, dagrgats ou mlange des deux dont laire de la surface externe rsultante est similaire la somme des aires de surface de chacun des composants SOURCE: IS
32、O/TS 27687:2008, dfinition 3.2 Note 1 larticle: Les forces assurant la cohsion dun agglomrat sont des forces faibles, par exemple forces de Van der Waals ou un simple enchevtrement physique. Note 2 larticle: Les agglomrats sont galement appels particules secondaires et les particules sources initial
33、es sont appeles particules primaires. SPCIFICATION TECHNIQUE ISO/TS 12901-1:2012(F) ISO 2012 Tous droits rservs 1 ISO/TS 12901-1:2012(F) 2.2 agrgat ensemble de particules comprenant des particules fortement lies ou fusionnes dont laire de la surface externe rsultante peut tre significativement plus
34、petite que la somme des aires de surface calcules de chacun des composants SOURCE: ISO/TS 27687:2008, dfinition 3.3 Note 1 larticle: Les forces assurant la cohsion dun agrgat sont des forces intenses, par exemple liaisons covalentes ou forces rsultant dun frittage ou dun enchevtrement physique compl
35、exe. Note 2 larticle: Les agrgats sont galement appels particules secondaires et les particules sources initiales sont appeles particules primaires. 2.3 nanomatriau manufactur nanomatriau conu pour un but ou une fonction spcifique SOURCE: ISO/TS 80004-1:2010, dfinition 2.8 2.4 exposition contact ave
36、c un agent chimique, physique ou biologique par ingestion, inhalation, ou contact avec la peau ou les yeux Note 1 larticle: Lexposition peut tre de courte dure (exposition aige), de dure intermdiaire, ou de longue dure (exposition chronique). 2.5 danger facteur ou lment biologique, chimique ou physi
37、que produisant un effet indsirable sur un individu, lenvironnement, un procd ou un produit SOURCE: ISO 14698-2:2003, dfinition 3.10 2.6 danger pour la sant source potentielle datteinte la sant SOURCE: ISO 10993-17:2002, dfinition 3.7 2.7 n a no f ibr e nano-objet dont deux dimensions externes simila
38、ires sont la nano-chelle et dont la troisime dimension est significativement plus grande SOURCE: ISO/TS 27687:2008, dfinition 4.3 Note 1 larticle: Une nanofibre peut tre flexible ou rigide. Note 2 larticle: On considre que les deux dimensions externes similaires ont une diffrence de taille plus peti
39、te quun facteur trois et on considre que la dimension externe significativement plus grande diffre des deux autres dun facteur suprieur trois. Note 3 larticle: La dimension externe la plus grande nest pas ncessairement la nano-chelle. 2.8 nano-objet matriau dont une, deux ou les trois dimensions ext
40、ernes sont la nano-chelle SOURCE: ISO/TS 27687:2008, dfinition 2.2 Note 1 larticle: Terme gnrique pour tous les objets discrets la nano-chelle.2 ISO 2012 Tous droits rservs ISO/TS 12901-1:2012(F) 2.9 nanoparticule nano-objet dont les trois dimensions externes sont la nano-chelle Note 1 larticle: Si
41、les valeurs de la plus longue dimension et de la plus courte dimension du nano-objet diffrent de faon significative (gnralement dun facteur plus grand que trois), on utilise les termes nanotige ou nanofeuillet la place du terme nanoparticule. Note 2 larticle: Adapte de lISO/TS 27687 2.10 nanofeuille
42、t nano-objet dont une dimension externe est la nano-chelle et dont les deux autres sont significativement plus grandes SOURCE: ISO/TS 27687:2008, dfinition 4.2 Note 1 larticle: La dimension externe la plus petite est lpaisseur du nanofeuillet. Note 2 larticle: On considre que les deux dimensions sig
43、nificativement les plus grandes diffrent de la dimension la nano-chelle dun facteur suprieur trois. Note 3 larticle: Les dimensions externes les plus grandes ne sont pas ncessairement la nano-chelle. 2.11 chelle nanomtrique gamme de dimensions stendant approximativement de 1 nm 100 nm SOURCE: ISO/TS
44、 27687:2008, dfinition 2.1 Note 1 larticle: Les proprits qui ne constituent pas des extrapolations par rapport des dimensions plus grandes seront prsentes typiquement, mais pas exclusivement, dans cette gamme de dimensions. Pour ces proprits, on considre que les limites dimensionnelles sont approxim
45、atives. Note 2 larticle: Dans cette dfinition, on indique une limite infrieure (approximativement 1 nm) pour viter des atomes isols et de petits groupes datomes dtre dsigns en tant que nano-objets ou lments de nanostructures, ce qui pourrait tre le cas en labsence de limite infrieure. 2.12 particule
46、 lment minuscule de matire avec un primtre physique dfini SOURCE: ISO/TS 27687:2008, dfinition 3.1 Note 1 larticle: Une limite physique peut galement tre dcrite sous la forme dune interface. Note 2 larticle: Une particule peut se dplacer sous la forme dune unit. Note 3 larticle: Cette dfinition gnra
47、le de particule sapplique aux nano-objets. 2.13 risque combinaison de la probabilit dun dommage et de sa gravit SOURCE: Guide ISO/CEI 51:1999, dfinition 3.2 3 Symboles et abrviations ADME adsorption, distribution, mtabolisme, et limination ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists ISO 2012 Tous droits rservs 3 ISO/TS 12901-1:2012(F) DR dose de rfrence DRI limite de confiance infrieure de la dose de rfrence GGR gestion gradue des risques CNT nanotube de carbone C
