1、 Numro de rfrence ISO/TS 14033:2012(F) ISO 2012SPCIFICATION TECHNIQUE ISO/TS 14033 Premire dition 2012-03-15Management environnemental Information environnementale quantitative Lignes directrices et exemples Environmental management Quantitative environmental information Guidelines and examples ISO/
2、TS 14033:2012(F) DOCUMENT PROTG PAR COPYRIGHT ISO 2012 Droits de reproduction rservs. Sauf prescription diffrente, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilm
3、s, sans laccord crit de lISO ladresse ci-aprs ou du comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi en Suisse ii ISO 2012 Tous droits rservsISO/TS 14033:2
4、012(F) ISO 2012 Tous droits rservs iiiSommaire Page Avant-propos . iv Introduction . v 1 Domaine dapplication 1 2 Rfrences normatives . 1 3 Termes et dfinitions 1 4 Utilisation de linformation environnementale quantitative 2 4.1 Gnralits . 2 4.2 Utilisation interne de linformation environnementale q
5、uantitative . 3 4.3 Utilisation externe de linformation environnementale quantitative 3 4.4 Utilisation de linformation environnementale quantitative des fins de comparaison . 4 5 Principes de gnration et de fourniture de linformation environnementale quantitative . 4 5.1 Gnralits . 4 5.2 Pertinence
6、 4 5.3 Crdibilit . 4 5.4 Cohrence 5 5.5 Comparabilit . 5 5.6 Transparence . 5 5.7 Compltude 5 5.8 Prcision 5 5.9 Adquation . 5 6 Lignes directrices 5 6.1 Gnralits . 5 6.2 Plan (Planification) 7 6.2.1 Conceptualiser le systme tout entier 7 6.2.2 Fractionner en composants du systme 7 6.2.3 Slectionner
7、 les paramtres 8 6.2.4 Dfinir les donnes de base . 8 6.2.5 Identifier les mthodes de mesure 9 6.2.6 Sources de donnes primaires et secondaires 9 6.3 Do (Excution) . 10 6.3.1 Mettre en place les mthodes de mesure . 10 6.3.2 Acqurir les donnes de base . 10 6.3.3 Consolider les paramtres . 10 6.3.4 Com
8、biner les composants du systme . 10 6.3.5 Agrger le systme tout entier . 11 6.4 Check (Contrle) 11 6.5 Act (Action) 11 Annexe A (informative) Lignes directrices supplmentaires, exemples et tudes de cas . 12 Bibliographie . 39 ISO/TS 14033:2012(F) iv ISO 2012 Tous droits rservsAvant-propos LISO (Orga
9、nisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit
10、technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. LISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les Norme
11、s internationales sont rdiges conformment aux rgles donnes dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. La tche principale des comits techniques est dlaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour vote. Leur pu
12、blication comme Normes internationales requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. Dans dautres circonstances, en particulier lorsquil existe une demande urgente du march, un comit technique peut dcider de publier dautres types de documents: une Spcification publiquement dispo
13、nible ISO (ISO/PAS) reprsente un accord entre les experts dans un groupe de travail ISO et est accepte pour publication si elle est approuve par plus de 50 % des membres votants du comit dont relve le groupe de travail; une Spcification technique ISO (ISO/TS) reprsente un accord entre les membres du
14、n comit technique et est accepte pour publication si elle est approuve par 2/3 des membres votants du comit. Une ISO/PAS ou ISO/TS fait lobjet dun examen aprs trois ans afin de dcider si elle est confirme pour trois nouvelles annes, rvise pour devenir une Norme internationale, ou annule. Lorsquune I
15、SO/PAS ou ISO/TS a t confirme, elle fait lobjet dun nouvel examen aprs trois ans qui dcidera soit de sa transformation en Norme internationale soit de son annulation. Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle
16、 ou de droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. LISO/TS 14033 a t labore par le comit technique ISO/TC 207, Management environnemental, sous-comit SC 4, valuation de la performance environnementale. I
17、SO/TS 14033:2012(F) ISO 2012 Tous droits rservs vIntroduction La prsente Spcification technique donne des lignes directrices pour lacquisition et la fourniture de linformation environnementale quantitative en vue de permettre lutilisation des Normes internationales relatives au management environnem
18、ental produites par lISO/TC 207. La prsente Spcification technique a pour objet daider dcomposer, pour leur gestion, les donnes environnementales complexes en lments grables et comprhensibles afin de soutenir le processus de collecte et de traitement de linformation environnementale quantitative. Le
19、 public cible de la prsente Spcification technique est toute personne qui opre dans le cadre de la communication environnementale, par exemple ingnieurs et personnel technique. La structure de la prsente Spcification technique et des lignes directrices suit le principe gnral damlioration et dutilisa
20、tion continues et, par consquent, dune approche itrative. Les lignes directrices sont structures en un cycle Plan, Do, Check, Act (cycle PDCA roue de Deming) (voir Figure 1). Dans la prsente Spcification technique, le cycle PDCA a pour objet de mettre en pratique et damliorer la gestion de linformat
21、ion environnementale quantitative. La prsente Spcification technique traite des questions gnrales de la qualit des donnes en fournissant des lignes directrices claires sur les oprations structures dacquisition et de fourniture de linformation environnementale quantitative. La qualit des donnes est u
22、n rsultat envisag et implicite des lignes directrices fournies par la prsente Spcification technique, mais nest pas nommment aborde tout au long du texte. Les lignes directrices vont de la planification, dfinition et acquisition des donnes quantitatives jusqu la ralisation des traitements mathmatiqu
23、es. Elles peuvent tre utilises pour examiner le travail qui gnre linformation environnementale quantitative pour une application faisant partie intgrante dune mthode ou dun outil, tel que lanalyse du cycle de vie (ACV) ou les indicateurs de performance environnementale. Les lignes directrices ne com
24、prennent pas les mthodes ou outils spcifiques, mais elles traitent du mode dacquisition et de fourniture des donnes quantitatives pour de telles applications. Les lignes directrices sont labores avec lide que beaucoup dapplications de linformation environnementale quantitative sont destines diffrent
25、s types dvaluations au sein des organismes. La qualit des rsultats de ces types dvaluations dpend largement des informations quantitatives sous- jacentes. Tout type dapplication prvue et dvaluation correspondante exige didentifier en premier lieu les attentes lies aux rsultats gnrs laide de linforma
26、tion environnementale quantitative. Il faut donc tablir des critres de calcul statistique et numrique utiliser pour la collecte des donnes. Les lignes directrices sont galement labores avec lide que beaucoup dapplications de linformation environnementale sont destines des comparaisons quantitatives,
27、 telles que la mise niveau et lanalyse comparative, lamlioration continue du contrle (comparaison avec lanne passe), lidentification quantitative des domaines de priorit, lvaluation et la comparaison numriques des risques, les dcisions en matire de conception, dinvestissement ou dapprovisionnement.
28、La prsente Spcification technique vient lappui des comparaisons quantitatives en mettant laccent sur les aspects de la planification de lacquisition et de la fourniture des donnes qui sont particulirement pertinents pour latteinte des rsultats quantitatifs comparables. La prsente Spcification techni
29、que fournit des lignes directrices et de fourniture de tous les types dinformations et de donnes environnementales quantitatives. Pour quun organisme bnficie au mieux de ce cadre, il est indispensable quil applique les principes dcrits dans lArticle 5 lors de lutilisation de la prsente Spcification
30、technique pour divers objectifs, au sein de son systme de management environnemental, ou pour des outils, besoins ou applications spcifiques. SPCIFICATION TECHNIQUE ISO/TS 14033:2012(F) ISO 2012 Tous droits rservs 1Management environnemental Information environnementale quantitative Lignes directric
31、es et exemples 1 Domaine dapplication La prsente Spcification technique vient lappui de lapplication des normes et rapports relatifs au management environnemental. Elle fournit des lignes directrices sur lacquisition des donnes et informations environnementales quantitatives et sur la mthodologie ut
32、iliser. Elle donne des lignes directrices aux organismes sur les principes gnraux, la politique, la stratgie et les activits ncessaires lobtention de linformation environnementale quantitative pour des besoins internes et/ou externes. De tels besoins peuvent tre, par exemple, ltablissement de routin
33、es ou programmes dinventaire, et la prise en charge de prises de dcision portant sur les politiques et stratgies environnementales, notamment des fins de comparaison de linformation environnementale quantitative. Linformation concerne les organismes, les activits, les installations, les technologies
34、 ou les produits. La prsente Spcification technique aborde les questions relatives la dfinition, la collecte, le traitement, linterprtation et la prsentation de linformation environnementale quantitative. Elle fournit des lignes directrices sur la manire dtablir lexactitude, la vrifiabilit et la fia
35、bilit de lutilisation prvue. Elle utilise des approches reconnues et bien tablies de prparation des informations adaptes aux besoins spcifiques en management environnemental. Elle sapplique tous les organismes indpendamment de leur taille, type, emplacement, structure, activits, produits, niveau de
36、dveloppement et quils disposent ou non dun systme de management environnemental. La prsente Spcification technique complte le contenu des autres Normes internationales relatives au management environnemental. NOTE Des lignes directrices explicatives, des exemples sur lapplication des lignes directri
37、ces et des tudes de cas avec des exemples lappui sont prsents dans lAnnexe A. 2 Rfrences normatives Les documents de rfrence suivants sont indispensables pour lapplication du prsent document. Pour les rfrences dates, seule ldition cite sapplique. Pour les rfrences non dates, la dernire dition du doc
38、ument de rfrence sapplique (y compris les ventuels amendements). ISO 14050, Management environnemental Vocabulaire 3 Termes et dfinitions Pour les besoins du prsent document, les termes et dfinitions donns dans lISO 14050 ainsi que les suivants sappliquent. 3.1 donnes dactivit mesure quantitative du
39、ne activit occasionnant un impact environnemental ISO/TS 14033:2012(F) 2 ISO 2012 Tous droits rservs3.2 donnes de base donnes acquises partir dun processus dacquisition de donnes NOTE Les donnes de base sont composes dune ou plusieurs valeurs et units en fonction de la nature de llment que les donne
40、s de base reprsentent. Certaines donnes de base peuvent tre sans dimensions et ne pas avoir dunits, par exemple un indice ou un rapport. 3.3 qualit des donnes caractristiques des donnes reposant sur leur capacit rpondre aux exigences requises ISO 14044:2006, 3.19 3.4 source de donnes origine des inf
41、ormations EXEMPLES La documentation, les bases de donnes, les ressources humaines, les instruments. 3.5 objet physique entit identifiable dans le monde rel qui est dcrite par des donnes de base EXEMPLES Une usine de production existante, un extrant dune mission, dun effluent ou dun dpt ou un cosystm
42、e potentiel. 3.6 systme un ou plusieurs objets ou processus indpendants et corrls 3.7 transparence prsentation ouverte, complte et comprhensible des informations ISO 14044:2006, 3.7 3.8 donnes quantitatives lment de donnes numrique qui comporte son unit 3.9 informations quantitatives donnes quantita
43、tives qui ont t traites ou analyses en vue dtre significatives pour un but ou un objectif spcifique NOTE Les donnes quantitatives peuvent provenir de sources de donnes primaires ou secondaires. Voir 6.2.6 pour des exemples de donnes primaires et secondaires. 4 Utilisation de linformation environneme
44、ntale quantitative 4.1 Gnralits Linformation environnementale quantitative est utilise pour des mesurages, calculs, analyses, comparaisons, rapports et communications en matire denvironnement. La prsente Spcification technique vient lappui de tous ces types dutilisation ou dapplication de linformati
45、on environnementale quantitative des Normes internationales relatives au management environnemental. Des exemples sont les indicateurs de performance environnementale, la communication environnementale, les dclarations environnementales, lanalyse du ISO/TS 14033:2012(F) ISO 2012 Tous droits rservs 3
46、cycle de vie, la communication sur les missions de gaz effet de serre, lempreinte carbone, la teneur en eau, lco-efficacit, ltablissement de rapport aux autorits, la communication sur la durabilit et la communication sur la responsabilit sociale. Le rle dune application en rapport avec la prsente Sp
47、cification technique est illustr la Figure 1. Lexigence dune application sert de base aux spcifications relatives la manire dont les donnes et informations sont acquises et fournies. Lapplication spcifie galement lutilisation prvue et les exigences ou attentes en matire de crdibilit, de prcision et de transparence. La prsente Spcification technique fournit des lignes directrices spcifiques lorsque lapplication implique une comparaison entre les informations environnementales quantitatives portant sur des produits, processus ou systme
