1、B311-02(confirme en 2012)Code de scurit sur les monte-personneMise jour n 1oB311-02Juin 2003Note : Les notes lutilisateur aux normes CSA sont maintenant des Mises jour. Veuillezcommuniquer avec le groupe Vente des produits dinformation de la CSA ou rendez-vous auwww.csa.ca pour plus de renseignement
2、s sur le service de mise jour des normes CSA.Titre : Code de scurit sur les monte-personne publie initialement en mars 2003Les modifications qui suivent ont t officiellement approuves :Modification Premire de couverture, deuxime de couverture et page titreAjout AucunAbrogation AucuneLa norme CSA B31
3、1-02 comptait 106 pages (xii pages liminaires et 94 pages de texte) quiportaient toutes la date de publication. Elle compte maintenant les pages suivantes :Mars 2003 iii xii et 1 94Juin 2003 Page couverture, page titre et page des droits dauteur! Insrez les feuilles rvises dans votre exemplaire de l
4、a norme pour la tenir jour.! Conservez les pages primes titre de rfrence.CAN/CSA-B311-02Norme nationale du Canada(approuve en juin 2003)Code de scurit sur lesmonte-personneLAssociation canadienne de normalisation (CSA), Le Conseil canadien des normes est lorganismesous les auspices de laquelle cette
5、 Norme nationale a t de coordination du Systme de Normes nationales,prpare, a reu ses lettres patentes en 1919 et son une fdration dorganismes indpendants etaccrditation au sein du Systme de Normes nationales par autonomes qui travaillent au dveloppement et le Conseil canadien des normes en 1973. As
6、sociation lamlioration de la normalisation volontaire dansdaffiliation libre, sans but lucratif ni pouvoir de lintrt national.rglementation, elle se consacre llaboration de normes Les principaux buts du Conseil sont dencourager etet la certification. de promouvoir la normalisation volontaire commeLe
7、s normes CSA refltent le consensus de producteurs et moyen damliorer lconomie nationale, ainsi que ladusagers de partout au pays, au nombre desquels se sant, la scurit et le bien-tre du public, daider ettrouvent des fabricants, des consommateurs, des dtaillants de protger le consommateur, de facilit
8、er leet des reprsentants de syndicats, de corps professionnels commerce national et international et de favoriser laet dagences gouvernementales. Lutilisation des normes coopration internationale dans le domaine de laCSA est trs rpandue dans lindustrie et le commerce, et normalisation.leur adoption
9、divers ordres de lgislation, tant municipal Une Norme nationale du Canada est une normeet provincial que fdral, est chose courante, approuve par le Conseil canadien des normes, quiparticulirement dans les domaines de la sant, de la reflte une entente raisonnable parmi les points descurit, du btiment
10、, de la construction et de vue dun certain nombre de personnes comptenteslenvironnement. dont les intrts runis forment, au degr le plus levLes Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de possible, une reprsentation quilibre desleur appui au travail de normalisation men par la CSA en producteurs,
11、utilisateurs, consommateurs et autresparticipant bnvolement aux travaux des comits de la personnes intresses, selon le domaine envisag. IlCSA et en appuyant ses objectifs par leurs cotisations de sagit gnralement dune norme qui peut apportermembres de soutien. Les quelque 7000 volontaires faisant un
12、e contribution apprciable, en temps opportun, partie des comits et les 2000 membres de soutien lintrt national.constituent lensemble des membres de la CSA parmi Lapprobation dune norme en tant que Normelesquels ses administrateurs sont choisis. Les cotisations des nationale du Canada indique quelle
13、est conforme membres de soutien reprsentent une source importante aux mthodes et critres tablis par le Conseil de revenu pour les services de soutien la normalisation canadien des normes. Lapprobation ne porte volontaire. pas sur laspect technique de la norme ; cet LAssociation offre des services de
14、 certification et de mise aspect demeure la responsabilit de lorganisme lessai qui appuient et compltent ses activits dans le rdacteur de normes accrdit.domaine de llaboration de normes. De manire assurer Il est recommand aux personnes qui ont besoin lintgrit de son processus de certification, lAsso
15、ciation de normes de se servir des Normes nationales duprocde de faon rgulire et continue lexamen et Canada lorsque la chose est possible. Ces normes linspection des produits portant la marque CSA. font lobjet dexamens priodiques ; cest pourquoi ilOutre son sige social et ses laboratoires Toronto, l
16、a est recommand aux utilisateurs de se procurerCSA possde des bureaux rgionaux dans des centres ldition la plus rcente de la norme auprs devitaux partout au Canada, de mme que des agences lorganisme qui la prpare.dinspection et dessai dans huit pays. Depuis 1919, La responsabilit dapprouver les Norm
17、es nationaleslAssociation a parfait les connaissances techniques qui lui du Canada incombe aupermettent de remplir sa mission dentreprise, savoir la Conseil canadien des normesCSA est un organisme de services indpendant dont la 270, rue Albert, bureau 200mission est doffrir une tribune libre et effi
18、cace pour la Ottawa (Ontario) K1P 6N7ralisation dactivits facilitant lchange de biens et de Canadaservices par lintermdiaire de services de normalisation, decertification et autres, pour rpondre aux besoins de nosclients, tant lchelle nationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les se
19、rvices de la CSA, sadresser Association canadienne de normalisation5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaThis National Standard of Canada is available in English and French.Bien que le but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Domaine dapplication, il esti
20、mportant de retenir quil incombe lutilisateur de juger si la norme convient ses besoins particuliers.Marque dpose de lAssociation canadienne de normalisationzNorme nationale du Canada(approuve en juin 2003)CAN/CSA-B311-02Code de scurit sur les monte-personnePrpare parMarque dpose de lAssociation can
21、adienne de normalisationzApprouve parle Conseil canadien des normesdition franaise publie en mars 2003 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez no
22、tre boutique en ligne au www.csa.caISBN 1-55397-126-4Rviseur technique de la version anglaise : Totaram (Jeet) Tulshi Association canadienne de normalisation 2003Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de
23、lditeur.(Page des droits dauteur remplace en juin 2003)Service de mise jour des normesB311-02Mars 2003Titre : Code de scurit sur les monte-personneNombre de pages : 106 pages (xii pages liminaires et 94 pages de texte) qui portent toutes la mention Mars 2003Vous devez vous inscrire pour recevoir les
24、 avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document :allez au shop.csa.cacliquez sur Service de mises jourLe numro didentification dont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour apportes ce document est le 2012950.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter
25、par courriel au techsupportcsagroup.org ou par tlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos renseignements personnels.Page blancheNorme CSAB311-02Code de scurit sur les monte-personneMarque dpose
26、 de lAssociation canadienne de normalisationMDdition franaise publie en mars 2003 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne
27、 au www.csa.caISBN 1-55397-126-4Rviseur technique de la version anglaise : Totaram (Jeet) Tulshi Association canadienne de normalisation 2003Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. Association
28、canadienne de normalisation Code de scurit sur les monte-personneMars 2003 iiiTable des matiresComit technique sur les monte-personne ix Prface xi 1. Domaine dapplication 1 2. Dfinitions et ouvrages de rfrence 1 2.1 Dfinitions 1 2.2 Ouvrages de rfrence 7 3. Exigences gnrales : appareillage et cblage
29、 lectriques 10 3.1 Gnralits 10 3.2 Protection lectrique des moteurs 10 3.2.1 Protection contre les dphasages 10 3.2.2 Protection contre les surcharges 10 4. Conception gnrale 10 4.1 Bois 10 4.2 lments en acier 10 4.3 Soudage 10 4.4 Coefficients de scurit 11 4.5 Ressorts 11 5. Monte-personne courroie
30、 sans fin 11 5.1 Application 11 5.2 Exigences gnrales 11 5.2.1 Ouvertures de palier 11 5.2.2 Voie de circulation 11 5.2.3 Paliers 11 5.2.4 Cnes de scurit 12 5.2.5 Protection des entres et des sorties 13 5.2.6 Garde-corps des ouvertures 13 5.2.7 Amnagement la base du monte-personne 13 5.2.8 Amnagemen
31、t au haut du monte-personne 14 5.2.9 chelle dissue de secours 15 5.2.10 Stabilit de la structure 15 5.2.11 clairage 15 5.2.12 Protection contre les intempries 15 5.3 Exigences relatives aux machines 15 5.3.1 Machines 15 5.3.2 Freins de service et de secours 16 5.3.3 Courroie 16 5.3.4 Dispositif de t
32、ensionnement 18 5.3.5 Poulies 18 5.3.6 Vitesse 18 5.3.7 Marches 18 5.3.8 Poignes 19 5.3.9 Coefficient de scurit 20 B311-02 Association canadienne de normalisationiv Mars 20035.4 Appareillage et dispositifs lectriques 20 5.4.1 Dispositifs de sectionnement 20 5.4.2 Commandes du monte-personne 20 5.4.3
33、 Dispositif darrt durgence 20 5.4.4 Dispositif darrt durgence du palier infrieur 21 5.4.5 Emplacement du dispositif de rarmement manuel 21 5.4.6 Exigences visant les interrupteurs 22 5.4.7 Protection des circuits lectriques contre les surintensits 22 5.4.8 Exigences relatives aux circuits lectriques
34、 de fonctionnement et de commande 22 5.4.9 Interrupteurs commands par les dispositifs darrt durgence du haut et du bas du monte-personne 22 5.4.10 Commande dmarrage/darrt 23 5.5 Instructions et avertissements 23 5.5.1 Instructions affiches aux paliers et sur la courroie 23 5.5.2 Plaque davertissemen
35、t claire au palier suprieur 23 5.5.3 Plaque davertissement claire au palier infrieur 24 5.6 Fonctionnement 24 5.7 Plaque signaltique 24 6. Monte-personne manuels contrepoids 25 6.1 Application 25 6.2 Capacit 25 6.3 Parois de gaine 25 6.4 Jeu suprieur de la cabine 26 6.5 Protection des espaces sous l
36、a gaine 26 6.6 Jeux 26 6.6.1 Jeu entre la cabine ou la plate-forme et la paroi de gaine 26 6.6.2 Jeu entre le contrepoids et sa gaine 26 6.6.3 Jeu entre la cabine ou la plate-forme et les seuils des paliers 26 6.7 Poutres de support des poulies et de la machinerie 26 6.8 Fixation de la machinerie et
37、 du matriel aux poutres 27 6.9 Construction des portes de la gaine 27 6.10 Construction de la cabine 27 6.11 Loquet de scurit 28 6.12 Clavettes darrt dtage 28 6.13 clairage des cabines et de la gaine 28 6.14 Poulies 28 6.15 Cbles de suspension et du contrepoids et fixations 28 6.15.1 Cbles de suspen
38、sion 28 6.15.2 Donnes relatives aux lments de suspension 29 6.16 Contrepoids 29 6.17 Rails et fixations 30 6.18 Corde main 30 6.19 Conversion des monte-personne manuels interdites 30 7. Monte-personne lectriques 30 7.1 Application 30 7.2 Limites relatives la charge, la vitesse et laire de la plate-f
39、orme 30 7.3 Gaines, parois de gaine et constructions annexes 31 7.3.1 Gaine et parois de gaine 31 7.3.2 Construction au sommet et au fond de la gaine 31 7.4 Plancher au-dessus de la gaine 31 7.4.1 Application 31 Association canadienne de normalisation Code de scurit sur les monte-personneMars 2003 v
40、7.4.2 Exigences gnrales 31 7.4.3 Rsistance du plancher 32 7.4.4 Construction des planchers 32 7.5 Cuvettes 32 7.5.1 Gnralits 32 7.5.2 Conception et construction des cuvettes 32 7.5.3 Protecteurs entre cuvettes adjacentes 32 7.5.4 Accs aux cuvettes 33 7.5.5 clairage des cuvettes 34 7.5.6 Prise de cou
41、rant dans la cuvette 34 7.5.7 Interrupteur darrt dans les cuvettes 34 7.5.8 Profondeur minimale des cuvettes 34 7.5.9 Accs au dessous de la cabine 34 7.6 Emplacement et protection des contrepoids 34 7.6.1 Emplacement des contrepoids 34 7.6.2 Protecteurs de contrepoids 34 7.6.3 Gaine de contrepoids d
42、istincte 35 7.6.4 Cloison de la trajectoire du contrepoids 35 7.6.5 Accs des contrepoids et des cbles sous enveloppe 36 7.7 Jeux 36 7.7.1 Jeu infrieur de la cabine 36 7.7.2 Rserve infrieure 36 7.7.3 Espace libre au-dessus de la cabine 36 7.7.4 Jeux entre la cabine, le contrepoids et la paroi de gain
43、e 36 7.7.5 Jeu entre le ct accs des plates-formes de cabine et les parois de gaine 37 7.7.6 Protection de la gaine contre le cisaillement 37 7.8 Protection des espaces sous la gaine 37 7.9 Locaux des machines 38 7.9.1 Gnralits 38 7.9.2 Hauteur libre 38 7.9.3 Rduction de la hauteur libre 38 7.9.4 Moy
44、ens daccs 38 7.9.5 Portes et ouvertures daccs 38 7.9.6 Emplacement dans la cabine 39 7.9.7 Commandes spares 39 7.9.8 Locaux des machines et des commandes spars 39 7.9.9 clairage des locaux des machines 40 7.9.10 Prises de courant dans les locaux dans machines 40 7.10 Poutres et supports de la machin
45、erie au-dessus de la gaine 40 7.10.1 Assujettissement de la machinerie et types de supports 40 7.10.2 Charges sur les poutres et les supports au-dessus de la gaine 40 7.10.3 Contraintes et flches admissibles 41 7.11 Portes et barrires palires 42 7.11.1 Si requis 42 7.11.2 Portes pleines 42 7.11.3 Po
46、rtes ou barrires palires faisant saillie dans la gaine 42 7.11.4 Accs la gaine en cas durgence et pour inspection 42 7.11.5 Ouverture des portes et barrires palires 42 7.11.6 Portes horizontales 43 7.11.7 Portes de secours dans les gaines fermes 44 7.11.8 clairage 45 7.12 Serrure positive de porte o
47、u de barrire 45 7.13 Parois de cabine 46 B311-02 Association canadienne de normalisationvi Mars 20037.13.1 Construction des parois 46 7.13.2 Fixation des parois de la cabine 46 7.13.3 clairage de la cabine 46 7.13.4 Issue de secours 46 7.13.5 Regards vitrs et clairage de la cabine 47 7.13.6 clairage de secours 47 7.14 Portes et barrires de cabine 47 7.14.1 Gnralits 47 7.14.2 Contacts lectriques des portes ou barrires de cabine et verrous mcaniques 47 7.15 Construction de la cabine 48 7.15.1 triers de cabine et chssis de la plate-forme 48 7.15.2 Utili
