1、Z91-02(confirme en 2013)Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspenduMise jour n 1oZ91-02Juillet 2003Note : Les notes lutilisateur aux normes CSA sont maintenant des Mises jour. Veuillezcommuniquer avec le groupe Vente des produits dinformation de la CSA ou rendez-vousau www.csa.
2、ca pour plus de renseignements sur le service de mise jour des normes CSA.Titre : Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspendu publie initialementen avril 2003 Les modifications qui suivent ont t officiellement approuves :Modification Premire de couverture, deuxime de couverture
3、 et page titreAjout AucunAbrogation AucuneLa norme CSA Z91-02 comptait 65 pages (viii pages liminaires et 57 pages de texte) qui portaienttoutes la date de publication. Elle compte maintenant les pages suivantes :Avril 2003 iii viii et 1 57Juillet 2003 Page couverture, page titre et page des droits
4、dauteur! Insrez les feuilles rvises dans votre exemplaire de la norme pour la tenir jour.! Conservez les pages primes titre de rfrence.CAN/CSA-Z91-02Norme nationale du Canada(approuve en juillet 2003)Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspenduLAssociation canadienne de normalis
5、ation (CSA), Le Conseil canadien des normes est lorganismesous les auspices de laquelle cette Norme nationale a t de coordination du Systme de Normes nationales,prpare, a reu ses lettres patentes en 1919 et son une fdration dorganismes indpendants etaccrditation au sein du Systme de Normes nationale
6、s par autonomes qui travaillent au dveloppement et le Conseil canadien des normes en 1973. Association lamlioration de la normalisation volontaire dansdaffiliation libre, sans but lucratif ni pouvoir de lintrt national.rglementation, elle se consacre llaboration de normes Les principaux buts du Cons
7、eil sont dencourager etet la certification. de promouvoir la normalisation volontaire commeLes normes CSA refltent le consensus de producteurs et moyen damliorer lconomie nationale, ainsi que ladusagers de partout au pays, au nombre desquels se sant, la scurit et le bien-tre du public, daider ettrou
8、vent des fabricants, des consommateurs, des dtaillants de protger le consommateur, de faciliter leet des reprsentants de syndicats, de corps professionnels commerce national et international et de favoriser laet dagences gouvernementales. Lutilisation des normes coopration internationale dans le dom
9、aine de laCSA est trs rpandue dans lindustrie et le commerce, et normalisation.leur adoption divers ordres de lgislation, tant municipal Une Norme nationale du Canada est une normeet provincial que fdral, est chose courante, approuve par le Conseil canadien des normes, quiparticulirement dans les do
10、maines de la sant, de la reflte une entente raisonnable parmi les points descurit, du btiment, de la construction et de vue dun certain nombre de personnes comptenteslenvironnement. dont les intrts runis forment, au degr le plus levLes Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de possible, une rep
11、rsentation quilibre desleur appui au travail de normalisation men par la CSA en producteurs, utilisateurs, consommateurs et autresparticipant bnvolement aux travaux des comits de la personnes intresses, selon le domaine envisag. IlCSA et en appuyant ses objectifs par leurs cotisations de sagit gnral
12、ement dune norme qui peut apportermembres de soutien. Les quelque 7000 volontaires faisant une contribution apprciable, en temps opportun, partie des comits et les 2000 membres de soutien lintrt national.constituent lensemble des membres de la CSA parmi Lapprobation dune norme en tant que Normelesqu
13、els ses administrateurs sont choisis. Les cotisations des nationale du Canada indique quelle est conforme membres de soutien reprsentent une source importante aux mthodes et critres tablis par le Conseil de revenu pour les services de soutien la normalisation canadien des normes. Lapprobation ne por
14、te volontaire. pas sur laspect technique de la norme ; cet LAssociation offre des services de certification et de mise aspect demeure la responsabilit de lorganisme lessai qui appuient et compltent ses activits dans le rdacteur de normes accrdit.domaine de llaboration de normes. De manire assurer Il
15、 est recommand aux personnes qui ont besoin lintgrit de son processus de certification, lAssociation de normes de se servir des Normes nationales duprocde de faon rgulire et continue lexamen et Canada lorsque la chose est possible. Ces normes linspection des produits portant la marque CSA. font lobj
16、et dexamens priodiques ; cest pourquoi ilOutre son sige social et ses laboratoires Toronto, la est recommand aux utilisateurs de se procurerCSA possde des bureaux rgionaux dans des centres ldition la plus rcente de la norme auprs devitaux partout au Canada, de mme que des agences lorganisme qui la p
17、rpare.dinspection et dessai dans huit pays. Depuis 1919, La responsabilit dapprouver les Normes nationaleslAssociation a parfait les connaissances techniques qui lui du Canada incombe aupermettent de remplir sa mission dentreprise, savoir la Conseil canadien des normesCSA est un organisme de service
18、s indpendant dont la 270, rue Albert, bureau 200mission est doffrir une tribune libre et efficace pour la Ottawa (Ontario) K1P 6N7ralisation dactivits facilitant lchange de biens et de Canadaservices par lintermdiaire de services de normalisation, decertification et autres, pour rpondre aux besoins
19、de nosclients, tant lchelle nationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les services de la CSA, sadresser Association canadienne de normalisation5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaThis National Standard of Canada is available in English and French.Bien qu
20、e le but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Domaine dapplication, il estimportant de retenir quil incombe lutilisateur de juger si la norme convient ses besoins particuliers.Marque dpose de lAssociation canadienne de normalisationzNorme nationale du Canada(approuve en juillet 200
21、3)Z91-02Rgles de sant et de scurit pour le travailsur quipement suspenduPrpare parApprouve parle Conseil canadien des normesdition franaise publie en avril 2003 lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontari
22、o) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.csa.caISBN 1-55397-155-8Rviseur technique de la version anglaise : Dave Shanahan Association canadienne de normalisation 2003Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoy
23、en que ce soit sans la permission pralable de lditeur.(Page des droits dauteur remplace en juillet 2003)Service de mise jour des normesZ91-02Avril 2003Titre : Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspenduNombre de pages : 65pages (viii pages liminaires et 57 pages de texte) qui p
24、ortent toutes la mention Avril 2003Vous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document :allez au shop.csa.cacliquez sur Service de mises jourLe numro didentification dont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour apportes c
25、e document est le 2013605.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsupportcsagroup.org ou par tlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos renseignements personnels.
26、Norme CSAZ91-02Rgles de sant et de scurit pour letravail sur quipement suspenduMarque dpose de lAssociation canadienne de normalisationMDdition franaise publie en avril 2003 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mi
27、ssissauga (Ontario) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.csa.caISBN 1-55397-155-8Rviseur technique de la version anglaise : Dave Shanahan Association canadienne de normalisation 2003Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reprodui
28、te par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. Association canadienne de normalisation Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspenduAvril 2003 iiiTable des matiresComit technique sur le travail sur quipement suspendu vPrface vii0 Introduction 11 Domaine d
29、application 12 Ouvrages de rfrence et dfinitions 22.1 Ouvrages de rfrence 22.2 Dfinitions 33 Exigences en matire de formation 43.1 Objectif de la formation 43.2 Formation oprationnelle 43.3 Formation et valuation 53.4 Formation pratique et valuation 53.5 Recyclage/rvaluation 53.6 Instruction aux occ
30、upants 53.7 Exigences relatives aux instructeurs 53.8 Tenue des dossiers 64 Exigences gnrales 64.1 Scurit 64.2 Restrictions dues aux conditions climatiques 64.3 Utilisation et remisage de lquipement 64.4 Protection contre les chutes dobjets 64.5 Panneaux davertissement 64.6 Choix et entretien de lqu
31、ipement 64.7 Formation 64.8 Dsignation et instructions dutilisation du fabricant 64.9 Protection contre les chutes 65 Utilisation de lquipement 75.1 Dossiers dinspection et dentretien 75.2 Cbles de suspension et cordes dassurance 75.3 quipement darrt de chutes 85.4 Ancrages pour cordes dassurance et
32、 tirants 85.5 Systmes de suspension 95.6 Appareil de nettoyage et dentretien suspendu 105.7 Aires de dplacement acceptables 116 Utilisations spciales 116.1 Lanterneaux 116.2 Travail partir de fentres ouvrantes 116.3 Utilisation de produits chimiques et application de pesticides 126.4 Amarrage sur de
33、s toits inclins et niveaux multiples 126.5 Amarrage sur un garde-corps 126.6 Assujettissement de lquipement 12Z91-02 Association canadienne de normalisationiv Avril 20036.7 Techniques de dplacement 126.8 Excs deau 126.9 Levage et manutention de matriel 126.10 Travail proximit dappareillage lectrique
34、 136.11 Autres dangers connus 137 Inspection et mise lessai 137.1 Inspections priodiques et mise lessai de lquipement portable (temporaire) 137.2 Inspection et mise lessai priodiques de lquipement install en permanence 147.2.1 quipement install en permanence 147.2.2 Inspection visuelle avant lutilis
35、ation 147.2.3 Inspections priodiques 147.2.4 Composants structuraux 157.2.5 quipement endommag 157.3 Inspection et mise lessai des systmes dancrage 157.3.1 Nouveaux systmes dancrage 157.3.2 Systmes dancrage existants 167.3.3 Exigences spciales pour les fixations adhsives et expansibles 167.4 Rapport
36、s dinspection 168 Documentation 178.1 Carnet de bord de lquipement 178.2 Plan du toit 178.3 Plans de travail 18Tableau 18Figures 19AnnexesA (informatif) Plan de travail et plan dintervention durgence 21B (informatif) Laver les vitres en toute scurit 27C (informatif) Bibliographie 57 Association cana
37、dienne de normalisation Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspenduAvril 2003 vComit technique sur le travail surquipement suspenduD. Hogg Cancore Building Services prsidentToronto (Ontario)H. Vandelinde Winsafe Corporation vice-prsidentMarkham (Ontario)R. Arsenault Suspended P
38、ower Lift Service comembreBrampton (Ontario)R. Balbaa Hite Engineering CorporationMississauga (Ontario)L. Bargus Aluma Systems CorporationConcord (Ontario)K. Board Suspended StagesToronto (Ontario)N. Dance Solar Window Cleaning LtdToronto (Ontario)P. Doherty PwD Engineering CorporationKitchener (Ont
39、ario)B. Duplessis Into (1972) Inc.Montral (Qubec)J. Frankfort Tractel LtdToronto (Ontario)E. Garritano Association ontarienne de la scurit en constructionToronto (Ontario)W. Gelhard Featherlite Industries LtdAurora (Ontario)B. Goetz Max Wilde Window Cleaning LtdWinnipeg (Manitoba)G. Hildebrand Minis
40、tre du Travail du ManitobaDirection de la sant et de la scurit au travailWinnipeg (Manitoba)Z91-02 Association canadienne de normalisationvi Avril 2003M. Lebel Pro-Bel Enterprises LtdAjax (Ontario)P. Love Solar Window Cleaning Ltd comembreToronto (Ontario)Reprsentant la Building Owners andManagers A
41、ssociationJ. Mason Summit Window CleaningToronto (Ontario)J. Mass Jean Mass IngnieurLac Beauport (Qubec)N. Melanson Fraternit unie des charpentiersOttawa (Ontario)J. Naylor Commission des accidents du travail de la Colombie-BritanniqueRichmond (Colombie-Britannique)W. Nicholls International Brotherh
42、ood of Painters and Allied Trades,Thornhill (Ontario)R. Patel RDP EngineeringMarkham (Ontario)K. Stanley Skyreach Window CleaningToronto (Ontario)L. Verville Commission de la sant et de la scurit du travail du Qubec,Valleyfield (Qubec)J. Wilkinson Ministre du Travail de lOntarioOshawa (Ontario)D. Sh
43、anahan CSA charg de projet Mississauga (Ontario)Outres les membres du comit, les personnes suivantes ont contribu llaboration et la publication decette norme :P. Bouchard Commission de la sant et de la scurit du travail du QubecMontral (Qubec)R. Koster Association ontarienne de la scurit en construc
44、tionToronto (Ontario) Association canadienne de normalisation Rgles de sant et de scurit pour le travail sur quipement suspenduAvril 2003 viiPrfaceCe document constitue la cinquime dition de la CSA Z91, Rgles de sant et de scurit pour le travailsur quipement suspendu et remplace les ditions prcdente
45、s publies en 1990, 1980, 1959 et 1949 sousle titre Rgles de scurit pour les oprations de nettoyage des fentres.Comme lindique le nouveau titre, le domaine dapplication de cette nouvelle dition de la norme a tgrandement largi par rapport aux ditions prcdentes. Le centre dintrt est pass dun mtierspcia
46、lis (laveurs de vitres) toutes les personnes dont la profession exige quelles travaillent sur unquipement (chafaudages volants, sellettes, cages dinspection, par exemple) suspendu une faadedun btiment ou dune grande structure.Cette norme donne les grandes lignes de lutilisation en toute scurit des q
47、uipements suspenduspour lentretien, la rparation, le nettoyage, la rnovation et linspection des btiments. Elle a t rdigepar des personnes comptentes et spcialises, uvrant dans ces domaines et dans des industriesintervenant dans les oprations dentretien des btiments et les mtiers de la construction.
48、La norme est recommande en vue dadoption par les autorits fdrales, provinciales et municipales,et par les associations provinciales de scurit. Son utilisation est galement recommande auxarchitectes, aux ingnieurs et aux entrepreneurs en construction responsables de la construction debtiments commerciaux, industriels,
