1、 Recommandation UIT-R BT.1895(05/2011)Critres de protection applicables aux systmes de radiodiffusion de TerreSrie BTService de radiodiffusion tlvisuelleii Rec. UIT-R BT.1895 Avant-propos Le rle du Secteur des radiocommunications est dassurer lutilisation rationnelle, quitable, efficace et conomique
2、 du spectre radiolectrique par tous les services de radiocommunication, y compris les services par satellite, et de procder des tudes pour toutes les gammes de frquences, partir desquelles les Recommandations seront labores et adoptes. Les fonctions rglementaires et politiques du Secteur des radioco
3、mmunications sont remplies par les Confrences mondiales et rgionales des radiocommunications et par les Assembles des radiocommunications assistes par les Commissions dtudes. Politique en matire de droits de proprit intellectuelle (IPR) La politique de lUIT-R en matire de droits de proprit intellect
4、uelle est dcrite dans la Politique commune de lUIT-T, lUIT-R, lISO et la CEI en matire de brevets, dont il est question dans lAnnexe 1 de la Rsolution UIT-R 1. Les formulaires que les titulaires de brevets doivent utiliser pour soumettre les dclarations de brevet et doctroi de licence sont accessibl
5、es ladresse http:/www.itu.int/ITU-R/go/patents/fr, o lon trouvera galement les Lignes directrices pour la mise en oeuvre de la politique commune en matire de brevets de lUIT-T, lUIT-R, lISO et la CEI et la base de donnes en matire de brevets de lUIT-R. Sries des Recommandations UIT-R (Egalement disp
6、onible en ligne: http:/www.itu.int/publ/R-REC/fr) Sries Titre BO Diffusion par satellite BR Enregistrement pour la production, larchivage et la diffusion; films pour la tlvision BS Service de radiodiffusion sonore BT Service de radiodiffusion tlvisuelle F Service fixe M Services mobile, de radiorepr
7、age et damateur y compris les services par satellite associs P Propagation des ondes radiolectriques RA Radio astronomie RS Systmes de tldtection S Service fixe par satellite SA Applications spatiales et mtorologie SF Partage des frquences et coordination entre les systmes du service fixe par satell
8、ite et du service fixe SM Gestion du spectre SNG Reportage dactualits par satellite TF Emissions de frquences talon et de signaux horaires V Vocabulaire et sujets associs Note: Cette Recommandation UIT-R a t approuve en anglais aux termes de la procdure dtaille dans la Rsolution UIT-R 1. Publication
9、 lectronique Genve, 2011 UIT 2011 Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite, par quelque procd que ce soit, sans laccord crit pralable de lUIT. Rec. UIT-R BT.1895 1 RECOMMANDATION UIT-R BT.1895*Critres de protection applicables aux systmes de radiodiffusion de Ter
10、re (2011) Champ dapplication La prsente Recommandation donne des lignes directrices visant faire en sorte que les services de radiocommunication et dautres sources dmissions radiofrquence ne dgradent pas la qualit de fonctionnement des systmes de radiodiffusion de Terre au-del de niveaux acceptables
11、. Compte tenu de ces lignes directrices, il faudra peut-tre procder des tudes de compatibilit, selon le cas. Les rayonnements au-dessous de 30 MHz provenant de Systmes de courants porteurs en ligne haut dbit sont traits dans la Recommandation UIT-R SM.1879. LAssemble des radiocommunications de lUIT,
12、 considrant a) que, en vertu de lArticle 5 du Rglement des radiocommunications, certaines bandes de frquences sont attribues au service de radiodiffusion de Terre, titre primaire; b) que le service de radiodiffusion de Terre est au dpart planifi selon le principe dune limitation par le bruit, compte
13、 tenu du bruit intrinsque du rcepteur et du bruit radiolectrique externe; c) que les services de radiodiffusion peuvent eux aussi tre planifis selon le principe dune limitation par les brouillages; d) que la Recommandation UIT-R P.372 donne des niveaux de bruit radiolectrique externe; e) que la Reco
14、mmandation UIT-R SM.1757 et le Rapport UIT-R SM.2057 contiennent des lignes directrices relatives aux critres de protection des diffrents services de radiocommunication contre les missions cumulatives des dispositifs recourant la technologie bande ultralarge; f) que la Recommandation UIT-R SM.1879 c
15、ontient des lignes directrices relatives aux critres de protection des services de radiocommunication contre les rayonnements cumulatifs des systmes de courants porteurs en ligne dans les bandes de frquences au-dessous de 30 MHz; g) que les critres de protection applicables certaines applications de
16、 radiodiffusion intraservice ont t spcifis dans certaines Recommandations UIT-R (par exemple la Recommandation UIT-R BT.1368) et certains accords rgionaux, reconnaissant a) lobligation faite aux administrations, aux articles 42 et 45 de la Constitution de lUIT (numros 193, 197, 198 et 199 de la Cons
17、titution), de veiller ce que le spectre des frquences radiolectriques soit utilisable en permanence et dviter les brouillages prjudiciables, *Suite ladoption de la prsente Recommandation par la Commission dtudes 6 des radiocommunications, il conviendrait de supprimer les Recommandations UIT-R BS.178
18、6 et UIT-R BT.1786. 2 Rec. UIT-R BT.1895 notant a) que, dans le cas particulier des missions provenant des systmes de courants porteurs en ligne haut dbit (systmes CPL) exploits dans les bandes au-dessous de 30 MHz, ce sont les dispositions de la Recommandation UIT-R SM.1879 qui sappliquent, recomma
19、nde 1 que les valeurs indiques aux points 2 et 3 du recommande servent de limites indicatives, au-dessus desquelles il conviendrait dentreprendre des tudes de compatibilit concernant les effets, sur le service de radiodiffusion considr, des rayonnements et des missions dautres applications et servic
20、es; 2 que le brouillage total caus, au niveau dun rcepteur, par lensemble des rayonnements et des missions pour lesquels il nexiste pas dattribution de frquence correspondante dans le Rglement des radiocommunications nexcde pas 1% de la puissance de bruit du systme de rception considr1; 3 que le bro
21、uillage total caus au niveau dun rcepteur par lensemble des sources des missions de frquences radiolectriques des services de radiocommunication pour lesquels il existe une attribution titre coprimaire correspondante ne devrait pas excder 10% de la puissance de bruit totale du systme de rception considr. _ 1Exception faite des rayonnements produits par les systmes CLT au-dessous de 30 MHz.
