1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS5)4 4 # SECTEUR DE LA NORMALISATION (03/93)DES TLCOMMUNICATIONSDE LUIT34!4)34)15%3 . 2!,%3$%3 4 , #/-5.)#!4)/.3).3425#4)/.3 0/52 ,%3 3%26)#%3 $%4 , #/-5.)#!4)/.3 ).4%2.!4)/.!,%32ECOMMANDATION 5)4 4c0 # (Antrieurement Recommandation du CCITT)AVANT-PROPOSLUIT-T
2、 (Secteur de la normalisation des tlcommunications) est un organe permanent de lUnion internationale destlcommunications (UIT). Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et de tarification, et met cesujet des Recommandations en vue de la normalisation des tlcommunications lchelle
3、 mondiale.La Confrence mondiale de normalisation des tlcommunications (CMNT), qui se runit tous les quatre ans, dtermineles thmes que les Commissions dtudes de lUIT-T doivent examiner et propos desquels elles doivent mettre desRecommandations.La Recommandation rvise UIT-T C.3, labore par la Commissi
4、on dtudes I (1988-1993) de lUIT-T, a t approuvepar la CMNT (Helsinki, 1-12 mars 1993)._NOTES1 Suite au processus de rforme entrepris au sein de lUnion internationale des tlcommunications (UIT), leCCITT nexiste plus depuis le 28 fvrier 1993. Il est remplac par le Secteur de la normalisation des tlcom
5、municationsde lUIT (UIT-T) cr le 1ermars 1993. De mme, le CCIR et lIFRB ont t remplacs par le Secteur desradiocommunications.Afin de ne pas retarder la publication de la prsente Recommandation, aucun changement na t apport aux mentionscontenant les sigles CCITT, CCIR et IFRB ou aux entits qui leur s
6、ont associes, comme Assemble plnire,Secrtariat, etc. Les futures ditions de la prsente Recommandation adopteront la terminologie approprie refltant lanouvelle structure de lUIT.2 Dans la prsente Recommandation, le terme Administration dsigne indiffremment une administration detlcommunication ou une
7、exploitation reconnue. UIT 1993Droits de reproduction rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque formeque ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans laccordcrit de lUIT.Recommandation C.3 (03/93)
8、 1Recommandation C.3Recommandation C.3 (03/93)INSTRUCTIONS POUR LES SERVICESDE TLCOMMUNICATIONS INTERNATIONALES(Melbourne, 1988; rvise Helsinki, 1993)Le CCITT,considrant(a) que, conformment au Rglement des tlcommunications internationales (Melbourne, 1988), lesAdministrations doivent dans toute la m
9、esure du possible se conformer aux Recommandations pertinentes du CCITT, ycompris toute Instruction faisant partie de ces Recommandations ou en drivant;(b) la Rsolution n 8 de la Confrence administrative mondiale tlgraphique et tlphonique (Melbourne, 1988)portant sur des Instructions pour les servic
10、es de tlcommunication;(c) que les Instructions sont dfinies dans le Rglement des tlcommunications internationales(Melbourne, 1988) comme un ensemble de dispositions tires dune ou de plusieurs Recommandations du CCITT traitantdes modalits pratiques dexploitation relatives au trafic des tlcommunicatio
11、ns (par exemple, acceptation, transmission,comptabilit);(d) que les dispositions sont constitues en Instructions pour une ou plusieurs des raisons suivantes: leur respect lchelle mondiale revt une importance particulire pour le fonctionnement ordonn etefficace du ou des services de tlcommunications
12、internationales concerns; il peut tre judicieux de les publier sous forme dune brochure spare lusage des opratrices et de leurssurveillantes; il peut tre ncessaire de mettre en vigueur ces dispositions (ou leurs modifications ultrieures) une datebien dtermine dans le monde entier;(e) que, conformmen
13、t au Rglement des tlcommunications internationales, il est reconnu que ni lesRecommandations ni les Instructions nont le mme statut lgal que les Rglements,recommande lunanimit1) que les Administrations appliquent les procdures dexploitation dtailles qui sont exposes dans lesInstructions, lesquelles
14、sont constitues comme indiqu au Tableau 1;2) que lorsque des modifications au texte des Instructions sont approuves, la date de leur entre en vigueur doittre indique afin de faciliter leur mise en application coordonne dans le monde entier. Pour fixer cette date, on tiendradment compte du dlai ncess
15、aire la publication des modifications et leur diffusion au personnel dexploitation dansles services concerns.TABLEAU 1/C.3Service Recommandations Paragraphes correspondantsService tlphonique international E.141 TousService tlgraphique public international F.1, D.43D.40Tous4, 5, 6Service tlex international F.60, F.61D.67TousAService Bureaufax F.170D.70Tous2, 4, 5Services mobiles maritimes F.110/E.200, D.90 TousService des comptes transfrs D.98 2, 3, 7
