1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONSCCITT D.3COMIT CONSULTATIFINTERNATIONALTLGRAPHIQUE ET TLPHONIQUEPRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATIONTAXATION ET COMPTABILITDANS LES SERVICES INTERNATIONAUXDE TLCOMMUNICATIONSPRINCIPES RELATIFS LA LOCATIONDE CIRCUITS INTERNATIONAUXANALOGIQUES USAGE PRIVRecommandat
2、ion D.3Genve, 1992AVANT-PROPOSLe CCITT (Comit consultatif international tlgraphique et tlphonique) est un organe permanent de lUnioninternationale des tlcommunications (UIT). Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et detarification, et met ce sujet des Recommandations en vue d
3、e la normalisation des tlcommunications lchellemondiale.LAssemble plnire du CCITT, qui se runit tous les quatre ans, dtermine les thmes dtudes et approuveles Recommandations rdiges par ses Commissions dtudes. Entre les Assembles plnires, lapprobation desRecommandations par les membres du CCITT seffe
4、ctue selon la procdure dfinie dans la Rsolution no2 du CCITT(Melbourne, 1988).La Recommandation D.3, que lon doit la Commission dtudes III, a t approuve le 16 juin 1992 selon laprocdure dfinie dans la Rsolution no2._NOTE DU CCITTDans cette Recommandation, lexpression Administration est utilise pour
5、dsigner de faon abrge aussibien une Administration de tlcommunications quune exploitation prive reconnue de tlcommunications. UIT 1992Droits de reproduction rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque formeque ce soit et par aucun procd, lectronique ou m
6、canique, y compris la photocopie et les microfilms, sans laccordcrit de lditeur.Recommandation D.3 1Recommandation D.3Recommandation D.3PRINCIPES RELATIFS LA LOCATION DE CIRCUITS INTERNATIONAUXANALOGIQUES1) USAGE PRIVPrambuleLa prsente Recommandation, qui devrait tre applique en tenant compte des di
7、spositions de laRecommandation D.1, dfinit les principes applicables la location de circuits de tlcommunication internationauxanalogiques1) usage priv.1 Champ dapplication de la RecommandationLa prsente Recommandation traite de la location de: circuits de type tlphonique largeur de bande standard; c
8、ircuits analogiques largeur de bande de 48 kHz; circuits de type tlgraphique; canaux numriss; circuits tablis sur des canaux radiolectriques ondes dcamtriques; location de circuits de qualit spciale.Les principes applicables la location de circuits numriques sont noncs dans la Recommandation D.8.2 C
9、ircuits de type tlphonique largeur de bande standardLes circuits de type tlphonique largeur de bande standard conviennent pour un certain nombredapplications, par exemple:a) la tlphonie;b) les transmissions de messages, y compris la tlgraphie, la tlcopie, la tlgraphie harmonique et lestransmissions
10、de donnes;c) la tlphonie et/ou les transmissions de messages, simultanment ou alternativement, dans la mesure o lacombinaison de ces transmissions est techniquement possible.En principe, la taxation ne devrait pas dpendre de lapplication.3 Circuits analogiques largeur de bande de 48 kHzUn rapport lo
11、gique doit tre tabli entre les tarifs applicables aux circuits de type tlphonique standard et ceuxapplicables aux circuits 48 kHz. Ce rapport doit tenir compte des conomies rsultant des technologies nouvelles ouavances ainsi que dautres lments ayant une influence sur les tarifs.4 Circuits de type tl
12、graphiqueLa location de circuits de type tlgraphique doit tre offerte pour satisfaire la demande raisonnable desusagers, en particulier dans les relations avec les pays en voie de dveloppement._1)Y compris lutilisation de canaux numriss lous et de circuits de type tlgraphique.2 Recommandation D.3La
13、rapidit de modulation normalise est 50 bauds. Dans la mesure o les caractristiques techniques lepermettent, et sous rserve dun accord entre Administrations, les rapidits de modulation suivantes peuvent galementtre proposes: quart de la rapidit de modulation normalise; moiti de la rapidit de modulati
14、on normalise; 75 bauds; 100 bauds; 200 bauds; 300 bauds.Un rapport logique doit tre tabli entre les tarifs applicables aux circuits de type tlphonique et ceuxapplicables aux circuits de type tlgraphique. Ce rapport doit tenir compte des conomies rsultant des technologiesnouvelles ou avances ainsi qu
15、e dautres lments ayant une influence sur les tarifs, par exemple la disponibilit decapacit non utilise sur des trajets spcifiques.5 Canaux numrissUn canal lou numris a pour caractristique dtre tabli sur un circuit quip pour transmettre des signauxnumriques. Ce circuit peut comporter la fois des sect
16、ions analogiques et des sections numriques.Les Administrations peuvent proposer des circuits dont les classes de dbit normalises sont les suivantes: 1200 bit/s; 2400 bit/s; 4800 bit/s; 9600 bit/s.Dans la mesure o les caractristiques techniques le permettent, et sous rserve dun accord entre lesAdmini
17、strations concernes, des circuits offrant des dbits non mentionns ci-dessus peuvent tre proposs.Un rapport logique doit tre tabli entre les tarifs applicables aux circuits de type tlphonique de largeur debande standard et ceux applicables aux canaux numriss. Ce rapport doit tenir compte des conomies
18、 rsultant destechnologies nouvelles ou avances ainsi que dautres lments ayant une influence sur les tarifs.6 Circuits tablis sur des canaux radiolectriques ondes dcamtriquesDans le cas o les circuits lous sont tablis sur des canaux radiolectriques ondes dcamtriques, lesAdministrations peuvent dcider
19、 de faire des exceptions aux principes applicables aux circuits lous de la prsenteRecommandation.7 Location de circuits de qualit spcialePour la location dun circuit de qualit spciale (par exemple, les circuits rpondant aux spcifications desRecommandations M.1020 et M.1025), une taxe additionnelle mensuelle forfaitaire peut tre applique par lesAdministrations des pays terminaux afin de tenir compte des frais lis la mise en place et la maintenance du circuit enconformit avec les qualits spciales requises.
