1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS5)4 4 $ SECTEUR DE LA NORMALISATION (03/95)DES TLCOMMUNICATIONSDE LUIT4!8!4)/. %4 #/-04!“),)4 $!.3 ,%3 3%26)#%3 ).4%2.!4)/.!58$% 4 , #/-5.)#!4)/.02).#)0%3 . 2!58 $% #/-04!“),)4 !00,)#!“,%3 !58 3%26)#%3 $%-%33!%2)% %4 !58 !00,)#!4)/.3#/%8%32ECOMMANDATION 5)4 4
2、c0 $ (Antrieurement Recommandation du CCITT)AVANT-PROPOSLUIT-T (Secteur de la normalisation des tlcommunications) est un organe permanent de lUnion internationale destlcommunications (UIT). Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et de tarification, et met cesujet des Recommand
3、ations en vue de la normalisation des tlcommunications lchelle mondiale.La Confrence mondiale de normalisation des tlcommunications (CMNT), qui se runit tous les quatre ans, dtermineles thmes dtudes traiter par les Commissions dtudes de lUIT-T lesquelles laborent en retour desRecommandations sur ces
4、 thmes.Lapprobation des Recommandations par les Membres de lUIT-T seffectue selon la procdure dfinie dans laRsolution n 1 de la CMNT (Helsinki, 1er-12 mars 1993).La Recommandation rvise UIT-T D.36, que lon doit la Commission dtudes 3 (1993-1996) de lUIT-T, a tapprouve le 20 mars 1995 selon la procdu
5、re dfinie dans la Rsolution n 1 de la CMNT._NOTEDans la prsente Recommandation, lexpression Administration est utilise pour dsigner de faon abrge aussi bienune administration de tlcommunications quune exploitation reconnue de tlcommunications. UIT 1995Droits de reproduction rservs. Aucune partie de
6、cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque formeque ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans laccordcrit de lUIT.Recommandation D.36 (03/95) iTABLE DES MATIRESRecommandation D.36 (03/95)Page1 Champ dapplication. 12 Int
7、roduction 13 Aspects relatifs au service 14 Modle gnral applicable la comptabilit 14.1 Dfinition gnrale . 14.2 Prsentation du modle. 15 Principes de comptabilit . 25.1 Hypothses 25.2 Principes gnraux 25.3 Comptabilit affrente aux divers lments de cot . 35.4 Principes applicables aux diffrents servic
8、es 46 Formules de comptabilit applicables aux services 66.0 Considrations gnrales 66.1 Remise des UA et transferts des PRMD .66.2 Remises par lintermdiaire dunits daccs . 76.3 Mthode comptable applicable la taxation larrive 86.4 Lheure en tant qulment de comptabilit. 87 Rglements. 8Annex A Abrviatio
9、ns 8Annexe B Glossaire 9Annexe C Relev de comptes. 9Annexe D Exemple de relev de compte 11Annexe E Exemples de calcul 11E.1 Acheminement direct entre terminaux Etats-Unis (A) Royaume-Uni (B) 11E.2 Acheminement indirect entre terminaux Japon (A) Royaume-Uni (B) via Etats-Unis (A) 11E.3 Acheminement d
10、e transit Etats-Unis (A) France (C) via Royaume-Uni (B) 11E.4 Acheminement direct entre terminaux Etats-Unis (A) Royaume-Uni (B) 12Annexe F Exemples de comptabilit en cas de taxation larrive 12F.1 Acheminement direct entre terminaux Royaume-Uni (A) Etats-Unis (B) 12F.2 Acheminement indirect entre te
11、rminaux Royaume-Uni (A) Japon (B) via Etats-Unis (A) 12F.3 Acheminement de transit France (A) Etats-Unis (C) via Royaume-Uni (B) 12F.4 Acheminement direct entre terminaux Royaume-Uni (A) Etats-Unis (B) 12Recommandation D.36 (03/95) 1Recommandation D.36Recommandation D.36 (03/95)PRINCIPES GNRAUX DE C
12、OMPTABILITAPPLICABLES AUX SERVICES DE MESSAGERIEET AUX APPLICATIONS CONNEXES(rvise en 1995)1 Champ dapplicationLa prsente Recommandation vise tablir les principes gnraux de comptabilit applicables aux services demessagerie (dcrits dans les Recommandations des sries F.400 et X.400) et aux application
13、s connexes entre domainesde gestion administratifs (ADMD) (administration management domains) interconnects. Bien que les renseignementsfournis dans la prsente Recommandation constituent des directives lintention des parties intresses, les dtails prcisde chaque arrangement comptable particulier entr
14、e deux ADMD font lobjet daccords bilatraux entre ceux-ci et peuventtre diffrents de ceux figurant dans la prsente Recommandation.2 Introduction2.1 La prsente Recommandation est destine tre applique par les ADMD qui assurent des services demessagerie et des applications connexes. Elle devrait aussi t
15、re utile aux organismes crant des logiciels pour lacomptabilit et le rglement de tels services. Elle vise tablir un quilibre entre la simplicit et la prcision en matirede comptabilit. Son objectif supplmentaire est de faciliter la fourniture de services rentables et fiables entre desADMD interconnec
16、ts.2.2 Les paragraphes qui suivent prsentent le modle gnral dinterconnexion entre ADMD, les principescomptables utiles ces interconnexions ainsi que des formules relatives diffrentes interactions de services du point devue des fournisseurs de services. On trouvera dans les annexes la liste des abrvi
17、ations ainsi quun glossaire, et desmodles de relev de compte.2.3 La prsente Recommandation devrait sappliquer conjointement avec les autres Recommandations pertinentesde lUIT-T.3 Aspects relatifs au service3.1 Les services de messagerie fournis par lintermdiaire des ADMD comprennent loffre faite par
18、 desfournisseurs de services publics et sont fonds sur les Recommandations des sries F.400 et X.400 de lUIT-T. Lesversions de 1988 constituent la principale rfrence mais une attention approprie a t porte aux textes de 1984. LesRecommandations de la srie F.400 de lUIT-T doivent tre prises en compte d
19、ans toute la mesure possible.3.2 Des normes rgionales doivent tre utilises titre de rfrence; elles sappliquent dans les cas o leursspcifications sont compatibles avec la prsente Recommandation.4 Modle gnral applicable la comptabilit4.1 Dfinition gnralePour tablir une base de rfrence permettant dobte
20、nir une dfinition claire des principes de comptabilit, le prsentparagraphe prsente un modle gnral dans lequel sont identifis les lments de cot prendre en considration. Ceslments englobent les caractristiques de rseau correspondant la couche 3 OSI et les caractristiques de mise enoeuvre se rapportant
21、 aux couches suprieures, y compris la couche 7 OSI.4.2 Prsentation du modleCe modle reprsente les diverses interactions et le traitement intervenant dans le traitement des messages.2 Recommandation D.36 (03/95)Chaque interaction et chaque processus sont associs un lment de cot. Ces lments de cot son
22、t identifis sur laFigure 1 et les principes comptables pertinents dfinis dans larticle 5.T0300930-92/d01Traitementdu message5ADMDdorigineTraitementdu messageADMDdu destinataireRglementinternational(Couche 3 OSI)Expditeur Destinataire1 3 4212345Cots daccs au service.Cots de traitement dans lADMD dori
23、gine.Cots de rseau entre ADMD.Cots de remise, ce qui peut comporter la remise aux UA, la remise dautres services de tlcommunication et services de remise physique, le transfert aux PRMD et le transfert dautres ADMD.Cots de traitement lADMD de destination.FIGURE 1/D.36 Modle des lments de cotFIGURE 1
24、/D.36.D01 = 9 cm5 Principes de comptabilit5.1 HypothsesLes principes de comptabilit appliquer sur le plan international reposent sur les hypothses suivantes.5.1.1 Ils sappliquent toutes les situations appropries qui se prsentent pour les fournisseurs de services publicsexploitant des ADMD.5.1.2 Les
25、composantes de taxe (voir le glossaire en Annexe B) appliques la relation de trafic concerne fontlobjet daccords bilatraux.5.1.3 Les principes offrent une certaine latitude en ce qui concerne la porte des accords.5.2 Principes gnraux5.2.1 En raison de linfluence dfavorable sur le processus de compta
26、bilit et de rglement des comptes, lADMDdorigine nautorisera pas sciemment lacheminement de trafic vers un ADMD de destination lorsque ce trafic naura pasfait lobjet dun accord bilatral.5.2.2 De mme, lADMD de destination peut arrter le trafic en provenance dun ADMD dorigine spcifique lorsquece trafic
27、 na pas fait lobjet dun accord bilatral.5.2.3 Tous les messages transfrs lADMD de destination doivent faire lobjet dune comptabilit, mme si unmessage ne peut tre remis au destinataire prvu.Dans le cas contraire, la comptabilit et le rglement des comptes peuvent ne pas tre ncessaires si les ADMD dori
28、gineet de destination sont convenus, par un accord bilatral, de facturer lexpditeur lenvoi dun message et au destinataire,dans lADMD de destination, la rception du message.5.2.4 Les services de remise offerts sur une interconnexion entre deux ADMD peuvent tre diffrents dans les deuxsens et donner li
29、eu des composantes de taxes diffrentes.Recommandation D.36 (03/95) 35.2.5 Il nest pas ncessaire que les composantes de taxes dues un ADMD pour des services quivalents sur uneinterconnexion entre deux ADMD soient symtriques.5.2.6 En gnral, les procdures comptables devraient tre telles que lADMD dorig
30、ine puisse comprendrefacilement avant la transmission quelles en seront les consquences au niveau de la taxation.5.2.7 A moins quil nen soit convenu autrement, les taxes sont exprimes en droits de tirage spciaux (DTS).5.2.8 Pour les arrangements de comptabilit viss par la prsente Recommandation, les
31、 messages de service peuventtre exclus, moyennant accord bilatral, des relevs de compte.5.2.9 En gnral, lADMD dorigine est charg de recueillir les donnes et de prsenter le relev de compte. (Unformat suggr pour les relevs de compte est prsent dans lAnnexe D.) LADMD de destination, le cas chant, peuts
32、ouhaiter fournir les mmes renseignements pour vrification.5.2.10 Sagissant des messages remis par lintermdiaire dunits daccs et/ou de listes de distribution, deux mthodesde comptabilit sont reconnues; lune est fonde sur linformation de comptabilit estime, lautre sur linformation decomptabilit prcise
33、. La mthode utilise fait lobjet dun accord bilatral, mais il faut noter que sil est prfrable, lerecours la seconde mthode nest pas possible tant quune mthode de comptabilit prcise reposant sur une informationpour chaque message nest pas disponible.5.2.11 La taxation larrive peut tre applique, par ac
34、cord bilatral, aux services de traitement des messages,indpendamment du type de contenu. Pour des messages avec taxation larrive, lADMD de destination est charg derecueillir les donnes ncessaires lapplication de la formule prsente au 6.3 et soumet un relev de compte lADMDdorigine.5.2.12 Les cots var
35、iables que peuvent supporter les ADMD multinationaux devraient tre pris en considration dansles ngociations bilatrales entre les ADMD.5.2.13 Les cots variables auxquels peut donner lieu le traitement du transfert de grands fichiers, par exemple enmatire de messagerie vocale, devraient tre pris en co
36、nsidration dans les ngociations bilatrales entre ADMD (pourtude ultrieure). Pour le transfert de grands fichiers, ces cots variables peuvent comprendre des cots de traitement paroctet moins levs et des cots dentreposage ventuels plus levs lADMD de destination.5.3 Comptabilit affrente aux divers lmen
37、ts de cot5.3.1 Taxation de lexpditeurLorsque lexpditeur est tax, on admet que la comptabilit affrente aux diffrents lments de cot, illustrs dans lemodle (Figure 1), est la suivante.5.3.1.1 Les cots daccs au service (lment de cot de service 1) relvent des autorits nationales et ne sont pascompris dan
38、s la comptabilit.5.3.1.2 Les cots de traitement dans lADMD dorigine (lment de cot de service 2) relvent des autoritsnationales et ne sont pas compris dans la comptabilit.5.3.1.3 Les cots de rseau entre ADMD (lment de cot de service 3) doivent tre inclus dans les arrangements decomptabilit normaux, s
39、auf en cas dintervention dADMD de transit. Voir 5.4.8.5.3.1.4 Les cots de traitement lADMD de destination (lment de cot de service 4) doivent faire partie de lacomptabilit.5.3.1.5 Les cots de remise (lment de cot de service 5) peuvent figurer dans la comptabilit.5.3.2 Taxation larriveLorsquil y a ta
40、xation larrive, on admet que la comptabilit affrente aux diffrents lments de cot illustrs dans lemodle (Figure 1) est la suivante.5.3.2.1 Les cots daccs au service (lment de cot de service 1) ne peuvent pas tre dtermins message parmessage par lADMD de destination. (LADMD dorigine pourra bien entendu
41、 dterminer ces cots et il les inclura doncdans un tarif compos.) Les cots de rseau entre ADMD (lment de cot de service 3) continueront dtre supportspar lADMD dorigine. Les lments de cot de service 1 et 3 devraient donc tre regroups avec llment de cot deservice 2 par lADMD dorigine en un seul tarif c
42、ompos, comme il est indiqu au 6.3.5.3.2.2 Les cots de traitement lADMD de destination (lment de cot de service 4) relvent des autoritsnationales et ne sont pas compris dans la comptabilit.4 Recommandation D.36 (03/95)5.3.2.3 Les cots de remise (lment de cot de service 5) relvent des autorits nationa
43、les et ne sont pas comprisdans la comptabilit.5.3.3 Valeurs dADMD un espace videLes cots supplmentaires supports par lADMD de destination pour la remise de messages un PRMD qui utilise lesvaleurs dADMD un espace vide seront inclus dans la composante D de taxe de transfert par octet un PRMD (voir laf
44、ormule figurant dans 6.1).5.4 Principes applicables aux diffrents services5.4.1 Services dusager facultatifs5.4.1.1 Les services dusager facultatifs demands par lexpditeur ou par lADMD dorigine et impliquant le recours des ressources lADMD de destination peuvent faire lobjet dune comptabilit.5.4.1.2
45、 Les services dusager facultatifs choisis par le destinataire relvent, en matire de comptabilit, de laresponsabilit de lADMD destinataire.5.4.1.3 Notifications pour messages expdis paysLa prise en compte des notifications de remise dans la comptabilit entre ADMD est subordonne un accord bilatral.Nor
46、malement, les notifications de non-remise ne sont pas prises en compte dans la comptabilit entre ADMD.Cependant, le cas exceptionnel est mentionn au 5.4.1.7 ci-dessous.Les notifications fondes sur des applications devraient tre comptabilises pour la taxation larrive, cest-dire quelADMD de destinatio
47、n qui fournit la notification sera rmunr par lADMD dorigine qui est responsable de la demandede notification associe au message original.Nanmoins, en labsence de moyens techniques appropris aux ADMD dorigine et de destination pour faire ladistinction entre ces notifications et les messages, la comptabilit devrait tre la mme que pour les messages.5.
