1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS5)4 4 F.105SECTEUR DE LA NORMALISATIONDES TLCOMMUNICATIONSDE LUIT%80,/)4!4)/. %4 15!,)4 $% 3%26)#%3%26)#%3 $% 4 , 2!0()%$)30/3)4)/.3 /0 2!4)/%,%3 2%,!4)6%3!58 0(/4/4 , 2!-%32ECOMMANDATION 5)4 4c0 dans ce cas, lordre de transmission des phototlgrammes partiels
2、 doit tre indiqu.3.5 Pendant la transmission phototlgraphique, des marges minces du phototlgramme peuvent tre perdues sur desbords opposs du document transmis. En consquence, dans le cas dun phototlgramme scind, il faut veiller ce que laperte ne se produise pas la ligne de sparation. En cas de doute
3、, il peut tre recommand lexpditeur dautoriser ladivision du phototlgramme en question par le poste phototlgraphique.3.6 Lors de la transmission phototlgraphique, il se peut que les phototlgrammes soient agrandis ou rduits enformat, cause des caractristiques diffrentes des appareils metteur et rcepte
4、ur. Mais, le cas chant, les proportions duphototlgramme seront maintenues.4 Composition dun phototlgramme4.1 Chaque phototlgramme doit comporter une adresse. La signature est facultative. Ladresse et la signature doiventfaire partie de la surface du phototlgramme transmettre.4.2 Chaque phototlgramme
5、 comprend un prambule. Les indications y relatives sont identiques celles de la ligne deprambule dun tlgramme. Toutefois, le nombre de mots est remplac par lindication de lchelon de taxe.1)Voir aussi la Recommandation D.80.2 Fascicule II.4 - Rec. F.1055 Dpt des phototlgrammes5.1 Le dpt dun phototlgr
6、amme peut seffectuer:- au guichet dun bureau tlgraphique autoris;- directement auprs du poste public (dpt par messager).5.2 Un phototlgramme provenant dun poste priv et reu par un poste public en vue de remise au destinataire ou duneretransmission est considr comme dpos auprs du poste public (dpt pa
7、r phototlgraphie).5.3 Lheure de dpt dun phototlgramme est, suivant le mode appliqu:- lheure dacceptation au guichet dun bureau tlgraphique;- dans le cas de dpt directement auprs du poste public de dpart, lheure dacceptation par ce poste;- dans le service dun poste priv un poste public, lheure darriv
8、e au poste public.6 Transmission des phototlgrammes6.1 Les phototlgrammes de mme rang sont transmis par le poste de dpart dans lordre de leur dpt et par les postesintermdiaires dans lordre de leur rception.6.2 Un phototlgramme destination dun poste priv, aprs clture de ce bureau ou en cas de panne d
9、e sesinstallations, nest achemin vers un autre poste phototlgraphique du pays darrive quen accord avec lexpditeur.6.3 Une transmission infructueuse en raison de conditions de transmission dfavorables doit tre rpte ds que lesconditions le permettent.6.4 Mais, si lexpditeur dun phototlgramme a pu tre
10、inform de conditions dfavorables de transmission, et sil ainsist pour quun essai de transmission soit effectu, le phototlgramme ne sera transmis qu ses risques. Dans ce cas, lamention de service RISQUES EXPDITEUR est faite dans le prambule. Si la copie reue au poste phototlgraphiquercepteur nest pas
11、 satisfaisante aprs un maximum de trois tentatives, il nen sera, en principe, pas effectu dautres.Lexpditeur sera avis de la situation.7 Remise des phototlgrammes7.1 Les phototlgrammes reus par un poste public sont mis en distribution moins quils ne soient retransmis. Laremise dun phototlgramme adre
12、ss domicile dans la localit o est situ le poste public rcepteur peut seffectuer:- par messager;- par leve de la part du destinataire.7.2 Un phototlgramme transmis dun poste public un poste priv est considr comme remis au destinataire (remisepar phototlgraphie).7.3 Les phototlgrammes adresss des loca
13、lits non relies au rseau phototlgraphique et remettre par posterevtent le caractre de correspondances postales ds le moment o ils sont remis au service postal.7.4 A cause de motifs particuliers, il est admis que, la demande de lexpditeur, un phototlgramme reste en instanceauprs dun poste public jusq
14、u ce quun poste priv le rappelle (leve par phototlgraphie). Un poste public ayant eninstance des phototlgrammes destins un poste priv ne donne suite une demande de transmission formule par leposte priv quaprs stre assur de lidentit de ce dernier.7.5 Lheure de remise dun phototlgramme est, suivant le
15、 mode appliqu:- lheure de dlivrance au destinataire;- le moment o le destinataire ayant t inform du phototlgramme reu a formul le vu denvoyer unmessager priv;- dans le service dun poste public un poste priv, lheure laquelle la transmission a t termine;- dans le cas denvoi au destinataire par poste, le moment de remise au service postal.8 Taxation8.1 Les taxes des phototlgrammes transmis dans les relations continentales comme dans les relationsintercontinentales, changs entre postes publics ou entre un poste public et un poste priv, sont rgies par laRecommandation D.83.
