1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONSUIT-T I.256.2bSECTEUR DE LA NORMALISATION (03/93)DES TLCOMMUNICATIONSDE LUITRSEAU NUMRIQUE AVEC INTGRATIONDES SERVICESPOSSIBILITS DE SERVICESERVICES COMPLMENTAIRESDANS UN RNISAVIS DE TAXATION: INFORMATIONS DETAXATION EN COURS DE COMMUNICATIONRecommandation UI
2、T-T I.256.2b(Antrieurement Recommandation du CCITT)AVANT-PROPOSLUIT-T (Secteur de la normalisation des tlcommunications) est un organe permanent de lUnion internationale destlcommunications (UIT). Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et de tarification, et met cesujet des Re
3、commandations en vue de la normalisation des tlcommunications lchelle mondiale.La Confrence mondiale de normalisation des tlcommunications (CMNT), qui se runit tous les quatre ans, dtermineles thmes que les Commissions dtudes de lUIT-T doivent examiner et propos desquels elles doivent mettre desReco
4、mmandations.La Recommandation UIT-T I.256.2b, labore par la Commission dtudes I (1988-1993) de lUIT-T, a t approuvepar la CMNT (Helsinki, 1-12 mars 1993)._NOTES1 Suite au processus de rforme entrepris au sein de lUnion internationale des tlcommunications (UIT), leCCITT nexiste plus depuis le 28 fvri
5、er 1993. Il est remplac par le Secteur de la normalisation des tlcommunicationsde lUIT (UIT-T) cr le 1ermars 1993. De mme, le CCIR et lIFRB ont t remplacs par le Secteur desradiocommunications.Afin de ne pas retarder la publication de la prsente Recommandation, aucun changement na t apport aux menti
6、onscontenant les sigles CCITT, CCIR et IFRB ou aux entits qui leur sont associes, comme Assemble plnire,Secrtariat, etc. Les futures ditions de la prsente Recommandation adopteront la terminologie approprie refltant lanouvelle structure de lUIT.2 Dans la prsente Recommandation, le terme Administrati
7、on dsigne indiffremment une administration detlcommunication ou une exploitation reconnue. UIT 1994Droits de reproduction rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque formeque ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et
8、 les microfilms, sans laccordcrit de lUIT.TABLE DES MATIRESRecommandation I.256.2b (03/93)Page1 Dfinition . 12 Description . 12.1 Structure et contenu des informations de taxation12.2 Prsentation des informations de taxation 22.3 Terminologie spcifique . 22.4 Conditions dapplicabilit aux services de
9、 tlcommunication. 23 Procdures 23.1 Fourniture/retrait. 23.2 Procdures normales. 33.3 Procdures exceptionnelles. 33.4 Autres procdures possibles . 34 Capacits du rseau en matire de taxation 35 Spcifications dinterfonctionnement . 36 Interaction avec les autres services complmentaires 36.1 Appel en i
10、nstance 36.2 Transfert dappel . 46.3 Identification de la ligne connecte 46.4 Restriction didentification de la ligne connecte . 46.5 Identification de la ligne appelante. 46.6 Restriction didentification de la ligne appelante 46.7 Groupe ferm dutilisateurs. 46.8 Communication confrence 46.9 Slectio
11、n directe larrive. 56.10 Dviation dappel 56.11 Recherche de ligne 66.12 Service triangulaire. 66.13 Signalisation dutilisateur utilisateur 66.14 Numro dabonn multiple 66.15 Mise en garde 66.16 Avis de taxation 66.17 Prsance et droit de premption multiniveaux 66.18 Priorits. 66.19 Identification des
12、appels malveillants. 66.20 Interdiction dappel sortant . 76.21 Taxation larrive . 76.22 Sous-adressage 77 Description dynamique 7Recommandation I.256.2b (03/93) i Recommandation I.256.2bRecommandation I.256.2b (03/93)AVIS DE TAXATION: INFORMATIONS DE TAXATIONEN COURS DE COMMUNICATION(Helsinki, 1993)
13、1 DfinitionPour les besoins de la prsente Recommandation, la definition suivante sapplique.avis de taxation: informations de taxation en cours de communication (AOC-D) (Advice of Charge: charginginformation during the call). Service complmentaire dinformations comptables qui permet un utilisateur de
14、 recevoir,au cours de la phase active de la communication des renseignements sur les taxes dj enregistres pour cettecommunication.2 DescriptionLe service complmentaire davis de taxation en cours de communication (AOC-D) est applicable laccs de base et laccs primaire.Ce service fournit son utilisateu
15、r des renseignements sur les taxes cumules pendant la communication. Cesinformations peuvent tre envoyes systmatiquement pour toutes les communications ou la demande pour chacunedelles. Les renseignements de taxation fournis doivent correspondre aux charges imputes sur le rseau auquellutilisateur du
16、 service est rattach.2.1 Structure et contenu des informations de taxation1) Type dinformation de taxation taxes cumules courantesCe type dinformation est envoy lutilisateur du service en cours de communication pour luiindiquer les taxes cumules jusqu ce moment de la communication; taxes totalesCe t
17、ype dinformation est envoy lutilisateur du service la fin de la communication afin de luiindiquer les taxes enregistres pour cette communication.NOTE 1 Certains rseaux introduiront dans ces informations les taxes imputes pour lutilisation decertains services complmentaires.2) Taxes enregistresUn seu
18、l des types de charges enregistres suivants doit tre prsent.NOTE 2 Si diffrents types de taxation interviennent, le nombre dunits de taxation enregistr peut treindiqu pour chacun des types. nombre enregistr dunits de taxationCette information donne le nombre dunits de taxation imputes la communicati
19、on. Les sous-units sont les suivantes: nombre dunits de taxation (valeur entire); sur option: type dunit de taxation (voir la Note 3) nombre enregistr dunits montairesCette information donne le nombre dunits montaires imputes la communication. Les sous-units sont les suivantes: identificateur de mon
20、naie; montant (entier et multiplicateur) (voir la Note 4) gratuitCette information indique quaucune taxe nest impute lutilisateur du demandeur du service pourla communication.Recommandation I.256.2b (03/93) 1 information non disponibleCe message indique que les taxes enregistres ne sont pas disponib
21、les. Le rseau nest pas tenu denindiquer le motif.NOTE 3 Le type dunit de taxation sera indiqu par un entier compris entre 1 et 16. Chaque prestatairede service doit spcifier lusage et la signification de ces valeurs.NOTE 4 Le multiplicateur prendra lune des valeurs suivantes: 0,001, 0,01, 0,1, 1, 10
22、, 100 ou 1000.3) Identificateur de facturationUn seul des types suivants didentificateurs de facturation sera retenu: taxation normaleCet identificateur de facturation indique que les taxes correspondent une taxation normale; taxation larriveCet identificateur de facturation indique que les taxes co
23、rrespondent une taxation larrive; taxation par carte de crditCet identificateur de facturation indique que les taxes sont imputes sur une carte de crdit.2.2 Prsentation des informations de taxationLes informations de taxation seront exprimes en units montaires ou en units de taxation.Les taxes cumul
24、es courantes peuvent tre indiques en units montaires ou en units de taxation moins quelles neprennent la valeur gratuit ou information non disponible. Les lments taxs qui ont une incidence sur la taxationapplique la communication doivent tre pris en compte.Les taxes totales peuvent tre indiques en u
25、nits montaires ou en units de taxation, moins quelles ne prennent lavaleur gratuit ou information non disponible. Cette information indique les taxes imputes la communication.Elle ne sera donne qu un utilisateur du service impliqu dans la communication une fois celle-ci termine, etcomportera les mme
26、s lments de taxation que les taxes cumules courantes. Ces renseignements peuvent treaccompagns dun identificateur de facturation; la valeur par dfaut de cet identificateur sera taxation normale.2.3 Terminologie spcifiquePour les besoins de la prsente Recommandation, la dfinition suivant sapplique.ut
27、ilisateur du service: utilisateur dun numro RNIS particulier qui demande recevoir les informations de taxation.AOC-D: avis de taxation, informations de taxation en cours de communication.2.4 Conditions dapplicabilit aux services de tlcommunicationCe service complmentaire est applicable tous les serv
28、ices de tlcommunication commutation de circuits.3 Procdures3.1 Fourniture/retraitLe service complmentaire dAOC-D sera fourni sur abonnement ou non. Il peut tre offert avec une optiondabonnement, prenant une des deux valeurs suivantes:Option dabonnement ValeurActivation Automatique pour toutes les co
29、mmunicationsA la demande par communication2 Recommandation I.256.2b (03/93) NOTE Si le service complmentaire dAOC-D est fourni sans abonnement, la valeur a la demande par communicationdoit tre utilise par dfaut afin de protger le rseau contre les surcharges.Le retrait se fait la demande de labonn ou
30、 pour des raisons administratives.3.2 Procdures normales3.2.1 Activation/dsactivation/enregistrementLe service complmentaire davis de taxation en cours de communication (AOC-D) est activ au choix soit pour toutesles communications ou pour chacune dentre elles. Dans ce dernier cas, le service AOC-D e
31、st demand, avec lacommunication.3.2.2 Appel et fonctionnementLe rseau transfrera les informations de taxation lutilisateur du service pour des augmentations donnes du cot de lacommunication. Le rythme denvoi de ces informations peut tre limit un maximum dune fois toutes les t secondes,cest-dire que
32、linformation de taxation suivante est envoye t secondes aprs linformation qui la prcde (la valeur de ttant choisie au niveau du rseau) ou lorsquune incrmentation de taxe se produit, selon celui des deux vnements quiintervient en dernier.Si la communication est gratuite pour lutilisateur du service,
33、cela doit tre indiqu au dbut de la communication. Sicelle-ci devient gratuite pour lutilisateur du service aprs avoir t tablie, lindication de gratuit pourra tre prsente ce moment-l. Lindication de gratuit ne doit pas tre rpte priodiquement (sauf cas exceptionnel, voir linteractionavec le service co
34、mplmentaire de portabilit du terminal).Lorsque la communication est termine, la taxe totale correspondante, sera prsente lutilisateur du service, mme silsagit dune communication gratuite.3.3 Procdures exceptionnelles3.3.1 Activation/dsactivation/enregistrementSans objet.3.3.2 Appel et fonctionnement
35、Si les informations de taxation relatives une communication ne sont pas disponibles, cela sera indiqu une seule fois audbut de la communication et ne sera pas rpt priodiquement (sauf cas exceptionnel, voir linteraction avec le servicecomplmentaire de portabilit du terminal).3.4 Autres procdures poss
36、iblesAucune identifie.4 Capacits du rseau en matire de taxationLa prsente Recommandation ne traite pas des principes de taxation. De futures Recommandations de la srie Ddevraient contenir ces renseignements.Il sera possible de taxer labonn avec prcision pour ce service.5 Spcifications dinterfonction
37、nementLe service complmentaire davis de taxation en cours de communication (AOC-D) doit tre assur entre les RNIS (aussibien publics que privs) travers les interfaces interrseaux.6 Interaction avec les autres services complmentaires6.1 Appel en instanceAucune incidence, cest-dire quaucun des deux ser
38、vices complmentaires naffecte le fonctionnement de lautre.Recommandation I.256.2b (03/93) 3 6.2 Transfert dappelSi une communication est transfre, lutilisateur la transfrant nest plus impliqu dans la communication et ne doit doncrecevoir aucune information.6.3 Identification de la ligne connecteAucu
39、ne incidence, cest-dire quaucun des deux services complmentaires naffecte le fonctionnement de lautre.6.4 Restriction didentification de la ligne connecteAucune incidence, cest-dire quaucun des deux services complmentaires naffecte le fonctionnement de lautre.6.5 Identification de la ligne appelante
40、Aucune incidence, cest-dire quaucun des deux services complmentaires naffecte le fonctionnement de lautre.6.6 Restriction didentification de la ligne appelanteAucune incidence, cest-dire quaucun des deux services complmentaires naffecte le fonctionnement de lautre.6.7 Groupe ferm dutilisateursAucune
41、 incidence, cest-dire quaucun des deux services complmentaires naffecte le fonctionnement de lautre.6.8 Communication confrencea) Prsident de la confrence1) Appel du service complmentaire de confrence par adjonction partir de ltat de reposSi le prsident de confrence active le service complmentaire d
42、avis de taxation en cours decommunication (AOC-D) au moment o il appelle le service complmentaire de confrence paradjonction, les informations sur les taxes cumules lui seront donnes pour lensemble de laconfrence (sous la forme dun simple avis de taxation indiquant le cumul courant des taxes pourtou
43、s les participants) jusqu lachvement de la confrence.2) Appel du service complmentaire de confrence par adjonction partir dune communication active si le service complmentaire davis de taxation en cours de communication a t activ pour lacommunication initiale, les taxes cumules qui lui correspondent
44、 seront donnes jusqu lappeldu service complmentaire de confrence par adjonction. Aprs quoi, linformation de taxecumule courante sera donne pour lensemble de la confrence comme indiqu au point 1)ci-dessus, y compris les taxes correspondant la communication initiale jusqu lappel duservice complmentair
45、e de confrence par adjonction; si le service complmentaire dAOC-D na pas t activ pour la communication initiale, leprsident de la confrence peut lactiver au moment de lappel du service complmentaire deconfrence par adjonction. Si cela se produit, linformation de taxe cumule courante seradonne pour l
46、ensemble de la confrence comme indiqu au point 1) ci-dessus.3) Adjonction dune communication une confrencePour les communications entre le prsident de confrence et les ventuels participants extrieurs laconfrence, les procdures normales du service complmentaire dAOC-D sappliquent. Lorsquunecommunication pour laquelle le service complmentaire dAOC-D a t activ est adjointe laconfrence, linformation de taxation correspondante sera donne comme si la communication avaitpris fin au mome
