1、NORME INTERNATIONALE ISO 11684 Premire dition 1995-01-I 5 Tracteurs et matriels agricoles et forestiers, matriels moteur pour jardins et pelouses - Signaux de scurit et de danger - Principes gnraux Tractors, machinery for agriculture and forestry, powered lawn and garden equipmen t - Safety signs an
2、d hazard pictorials - General principles Numro de rfrence ISO 11684:1995(F) ISO 11684:1995(F) Avant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de IISO). Llaboration des Normes internationales est confie
3、aux comits techniques de IISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec IISO, participent galement aux travaux. LISO collabore troitement avec la C
4、ommission lectrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour vote. Leur publication requiert lapprobation de 75 % au moins des comits membres votants. La
5、Norme internationale ISO 11684 a t labore par le comit technique ISO/TC 23, Tracteurs et matriels agricoles et forestiers, sous-comit SC 14, Commandes, symboles ou autres indications et manuels dutilisation pour les utilisateurs. Les annexes A, B, C, D et E de la prsente Norme internationale sont do
6、nnes uniquement titre dinformation. 0 60 1995 Droits de reproduction rservs. Sauf prescription diffrente, aucune partie de cette publi- cation ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun pro- cd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sa
7、ns laccord crit de lditeur. Organisation internationale de normalisation Case postale 56 l CH-l 211 Genve 20 l Suisse Version franaise tire en 1997 Imprim en Suisse ii NORME INTERNATIONALE ISO ISO 11684:1995(F) Tracteurs et matriels agricoles et forestiers, matriels moteur pour jardins et pelouses -
8、 Signaux de scurit et de danger - Principes gnraux 1 Domaine dapplication La prsente Norme internationale tablit des principes gnraux relatifs la conception et lapplication des signaux de scurit et de danger fixs demeure sur les tracteurs et matriels agricoles et forestiers et les matriels moteur po
9、ur jardins et pelouses, tels que dfinis dans IISO 3339-O et dans IISO 5395. La prsente Norme internationale donne un aperu des objectifs des signaux de scurit, en dcrit les formats de base, prescrit les couleurs utiliser et fournit des recommandations relatives la mise au point des diffrentes zones
10、qui, ensemble, constituent un signal de scurit. 2 Rfrences normatives Les normes suivantes contiennent des dispositions qui, par suite de la rfrence qui en est faite, constituent des dispositions valables pour la prsente Norme internationale. Au moment de la publication, les ditions indiques taient
11、en vigueur. Toute norme est sujette rvision et les parties prenantes des accords fonds sur la prsente Norme internationale sont invites rechercher la possibilit dappliquer les ditions les plus rcentes des normes indiques ci-aprs. Les membres de la CEI et de IISO possdent le registre des Normes inter
12、nationales en vigueur un moment donn. ISO 3339-0:1986, Tracteurs et matriels agricoles et forestiers - Classification et terminologie - Partie 0: Systme de classification et classification. ISO 5395:1990, Tondeuses gazon moteur, tracteurs de pelouse, tracteurs de jardin et de pelouse, tondeuses usag
13、e professionnel, tracteurs de jardin et de pelouse avec quipements de tonte adaptables - Dfinitions, prescriptions de scurit et modes opratoires dessai. 3 Rduction des risques la conception 3.1 II convient dintgrer la notion de scurit dans la conception, la fabrication, le fonctionnement, les instru
14、ctions et la supervision des machines. Dans la mesure du possible, il convient de rduire ou dliminer les risques sans trop affecter les fonctions du produit - par un choix judicieux des caractristiques de conception et des matriaux de construction; - en limitant lexposition des personnes aux risques
15、 par rduction de la ncessit pour loprateur dintervenir dans des zones dangereuses; - en fournissant des protecteurs ou dautres dispositifs de scurit pour protger les personnes des risques qui ne peuvent raisonnablement tre supprims ni tre suffisamment rduits la conception. 3.2 II peut subsister des
16、risques mme lorsque la conception les limite ou si des dispositifs de scurit appropris sont intgrs la machine. Les signaux de scurit avertissent les oprateurs ou toute autre personne expose de ces risques rsiduels. ISO 11684:1995(F) ISO 4 Objectifs 4.1 Les objectifs dun signal de scurit sont: - la m
17、ise en garde des personnes contre un phnomne dangereux, rel ou potentiel; lidentification du phnomne dangereux; - la description de la nature du phnomne dangereux; - lexplication des consquences dune blessure potentielle dcou lant du phnomne da ngereux; - I I information des personnes e phnomne da .
18、ngereux. sur la faon dviter 4.2 Pour atteindre ces objectifs, il convient que le signal de scurit se distingue clairement sur le matriel, quil se trouve un emplacement bien visible, quil soit, dans la mesure du possible, protg contre toute dtrioration ou effacement, et quil ait une dure de vie raiso
19、nnablement longue. 5 Format des signaux de scurit 5.1 Un signal de scurit comprend une bordure entourant au moins deux zones rectangulaires faisant apparatre linformation relative aux risques lis au fonctionnement dun produit. 5.2 II existe scurit: quatre formats normaliss de signaux de - signal de
20、scurit deux zones comportant une zone de signal et une zone de message; - signal de scurit trois zones comportant une zone de signal, une zone de pictogramme et une zone de message; - signal de scurit deux zones comportant une zone de pictogramme et une zone de message; - signal de scurit deux zones
21、 de pictogramme. zones comportant deux 5.3 La disposition verticale des zones est gnralement prfrable, bien quune disposition horizontale soit acceptable. II convient que le choix final du modle et de la disposition du signal soit dtermin par la transmission du message de la manire la plus efficace,
22、 par des considrations lies aux zones gographiques et linguistiques dans lesquelles le produit sera commercialis, par des obligations juridiques et par lespace disponible pour apposer le signal. 5.4 Signal de scurit deux zones comportant une zone de signal et une zone de message. Voir la figure 1. L
23、a zone de signal contient le symbole de mise en garde et lun des trois termes de mise en garde (ATTENTION, AVERTISSEMENT, DANGER). La risq zone de ue, expliq message contient le uant les consquence texte #s dun au risque considr et informant de peut tre vit. dcrivant le e exposition la faon dont il
24、Zone de signal Zone de message Disposition verticale Figure 1 - Signal de scurit comportant une zone de signal e message jeux zones une zone de 5.5 Signal de scurit trois zones comportant une zone de signal, une zone de pictogramme et une zone de message. Voir la figure 2. La zone de signal contient
25、 le symbole de mise en garde et lun des trois termes de mise en garde. La zone de pictogramme contient un pictogramme dcrivant le danger ou, dans certains cas, un pictogramme dcrivant la fois le danger et la manire de lviter. La zone de message contient le texte dcrivant le risque, expliquant les co
26、nsquences dune exposition au risque considr et informant de la faon dont il peut tre vit. 5.6 Signal de scurit deux zones comportant une zone de pictogramme et une zone de message. Voir la figure 3. La zone de pictogramme contient soit un pictogramme de danger dans un triangle de mise en garde, soit
27、 uniquement le symbole de mise en garde. La zone de message contient le texte dcrivant le risque, expliquant les consquences dune exposition au risque considr et informant de la faon dont il peut tre vit. 5.7 Signal de scurit deux zones comportant deux zones de pictogramme. Voir la figure 4. La prem
28、ire zone est rserve un pictogramme dcrivant le danger. Elle contient soit un pictogramme de danger dans un triangle de mise en garde, soit uniquement le symbole de mise en garde. La seconde zone est rserve un pictogramme de prvention du risque. ISO ISO 11684:1995(F) La seconde zone est rserve un pic
29、togramme de prvention du risque. 5.8 Des variantes de ces formats normaliss peuvent savher appropries dans certaines conditions. Zone de signal Zone du pictogramme de danger danger 1 1 Zone de message Zone de message Disposition verticale m I Zone de signal / Zone du pictogramme de danger Zone de me
30、ssage / 1 Disposition horizontale Zone du pictogramme contenant un symbole de mise en garde ou un pictogramme de danger dans un Zone de message triangle de mise en garde Disposition horizontale Figure 2 - Signal de scurit trois zones Figure 3 - Signal de scurit deux zones comportant une zone de sign
31、al, une zone de comportant une zone de pictogramme et une pictogramme et une zone de message zone de message Ir h Zone du pictogramme Zone du pictogramme contenant un symbole contenant un symbole de mise en garde ou de mise en garde ou un pictogramme de un pictogramme de danger dans un danger dans u
32、n triangle de mise en triangle de mise en garde garde Zone de message Zone de message Disposition verticale ISO 11684:1995(F) Disposition verticale Zone du pictogramme contenant un symbole de mise en garde ou un pictogramme de danger dans un triangle de mise en garde Zone de Disposition horizontale
33、Figure 4 - Signal de scurit deux zones comportant deux zones de pictogramme 6 Zone de signal 6.1 La zone de signal dun signal de scurit contient le symbole de mise en garde et lun des trois termes de mise en garde. 6.2 Le symbole de mise en garde utiliser pour les signaux de scurit comportant lun de
34、s termes de mise en garde doit tre tel que reprsent la figure 5. 6.3 Les signaux de scurit peuvent tre classs en fonction de la gravit relative du danger inhrent la situation en utilisant un terme de mise en garde. 6.3.1 II existe trois termes de mise en garde: DANGER, AVERTISSEMENT et ATTENTION. Le
35、 terme de mise en garde met lobservateur en garde contre lexistence et la gravit relative dun risque. Figure 5 - Symbole de mise en garde pour les signaux de scurit comportant lun des termes de mise en garde 6.3.2 Lutilisation des trois termes de mise en garde est rserve aux risques de blessures de
36、personnes. Le choix du terme de mise en garde repose sur une estimation de la probabilit dexposition au danger et des risques qui en dcoulent. - DANGER. Le terme de mise en garde indique une situation dangereuse imminente qui, si on ne lvite pas, provoque la mort ou des blessures graves. II est reco
37、mmand de nutiliser les signaux de scurit identifis par le terme de mise en garde quavec modration et uniquement pour les situations prsentant des risques trs srieux. - AVERTISSEMENT. Le terme de mise en garde indique une situation potentiellement dangereuse qui, si on ne lvite pas, est susceptible d
38、e provoquer la mort ou des blessures graves. Les phnomnes dangereux identifis par le terme de mise en garde prsentent un moindre degr de risque de blessure ou de mort que ceux identifis par le terme de mise en garde . - ATTENTION. Le terme de mise en garde indique une situation potentiellement dange
39、reuse qui, si on ne lvite pas, est susceptible de provoquer des blessures lgres ou de gravit moyenne. Le terme de mise en garde peut aussi tre utilis pour mettre en garde contre des pratiques peu sres associes des vnements pouvant entraner des blessures. ISO 7 Zones de pictogramme ISO 11684:1995(F)
40、8 Zone de message 7.1 La zone de pictogramme dun signal de scurit comporte un pictogramme de danger, un pictogramme de prvention du risque, ou uniquement le symbole de mise en garde. 7.2 II existe deux types fondamentaux de pictogrammes, utiliss sur les signaux de scurit: les pictogrammes de descrip
41、tion des risques et les pictogrammes de prvention des risques. - Pictogrammes de description des risques. Les pictogrammes de description des risques donnent une description visuelle des risques et indiquent, en gnral, les consquences du non-vitement du phnomne dangereux considr. - Pictogrammes de p
42、rvention des risques. Les pictogrammes de prvention des risques donnent une description visuelle de la mthode appliquer pour viter le danger. 7.2.1 Pour tre bien conu, il convient que le pictogramme de description des risques identifie clairement le risque et dcrive les consquences potentielles du n
43、on-respect des instructions. De mme, pour tre bien conu, il convient que le pictogramme de prvention des risques identifie clairement les actions ncessaires pour viter que des personnes soient confrontes au danger. 7.2.2 II est possible de regrouper les deux types de pictogrammes en un seul, bien qu
44、e cela soit gnralement difficile. Le plus souvent, on utilise un pictogramme de description des risques. Un pictogramme de prvention des risques peut tre utilis pour complter ou remplacer le texte du message. 7.2.3 Dans de rares cas, un mme pictogramme peut concerner plusieurs dangers. Toutefois, du
45、ne manire gnrale, cela doit tre vit, moins que les risques soient troitement lis. 7.3 Sur les signaux de scurit deux zones, le pictogramme de description des risques doit tre plac dans un triangle de mise en garde afin que le signal soit identifi comme un signal de scurit. Le triangle de mise en gar
46、de est reprsent la figure 6. 7.4 Lorsque le triangle de mise en garde ne comporte aucun pictogramme de description des risques, un point dexclamation est plac dans le triangle pour crer un symbole gnrique de mise en garde, comme reprsent la figure 7. 8.1 La zone de message dun signal de scurit compr
47、end un texte qui, soit sparment soit associ une zone de pictogramme, dcrit le risque, explique les consquences potentielles dune exposition au risque considr et donne des instructions sur la manire de lviter. 8.2 Si un pictogramme de description des risques reprsente convenablement le risque et ses
48、consquences potentielles, un ou plusieurs de ces lments peuvent tre supprims de la zone de message. Si le pictogramme de prvention des risques reprsente convenablement la manire dviter le risque, cet lment peut tre supprim de la zone de message. En labsence de pictogramme, la zone de message doit comporter ces trois lments. II est conseill de rdi
