1、NORME INTERNATIONALE 1819 INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION l MEXaYHAPOAHAR OPTAHM3ALWfi n0 CTAHAAPTI43ALViMORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION Engins de manutention continue - Code de scurit - Rgles gnrales Continuous mechanical handling equipment - Safety code - General rules
2、 Premire dition - 1977-06-15 CDU 621.867 : 614.8 Rf. no : ISO 1819-1977 (F) Descripteurs : matriel de manutention, manutention continue, rgle de scurit. Prix bas sur 11 pages AVANT-PROPOS LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisa
3、tion (comits membres de IISO). Llaboration des Normes internationales est confie aux comits techniques de IISO. Chaque comit membre intress par une tude a le droit de faire partiedu comit technique correspondant. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison
4、 avec IISO, participent galement aux travaux. Les projets de Normes internationales adopts par les comits techniques sont soumis aux comits membres pour approbation, avant leur acceptation comme Normes internationales par le Conseil de IISO. La Norme internationale ISO 1819 a t labore par le comit t
5、echnique ISO/TC 101, Engins de manutention continue, et a t soumise aux comits membres en mars 1976. Les comits membres des pays suivants lont approuve : Afrique du Sud, Rp. d Espagne Pologne Allemagne Finlande Royaume-Uni Australie France Sude Autriche Inde Tchcoslovaquie Belgique Japon Turquie Bul
6、garie Mexique U.R.S.S. Chili Philippines Yougoslavie Les comits membres des pays suivants lont dsapprouve pour des raisons techni- ques : Pays-Bas Norvge Cette Norme internationale annule et remplace la Recommandation ISO/R 1819-1970, dont elle constitue une revision technique. 0 Organisation intern
7、ationale de normalisation, 1977 l Imprim en Suisse NORME INTERNATIONALE ISO 18194977 (F) Engins de manutention continue - Code de scurit - Rgles gnrales 0 INTRODUCTION II est entendu que la prsente Norme internationale sappli- que seulement aux appareils de manutention continue qui ont t concus, con
8、struits et installs selon les rgles de lart. II est galement entendu que lappareil doit tre bien choisi en fonction des caractristiques des produits ou charges transports, et des conditions oprationnel les. Lorsque les appareils transportent des produits dangereux, nocifs ou toxiques, lutilisateur d
9、evra en informer le cons- tructeur et, si ncessaire, les installateurs, et leur spcifier les dispositions particulires de scurit qui devront tre respectes. 1 GNRALITS 1.1 Objet La prsente Norme internationale prescrit les rgles de scurit pour les engins de manutention continue en ce qui concerne leu
10、r construction, leur installation, leur utilisation et leur entretien, afin den assurer le meilleur usage et de prvenir, dans la mesure du possible, les accidents ou incon- vnients qui pourraient rsulter de leur emploi. De ce point de vue, ces rgles apportent les prcisions ncessaires la mise en prat
11、ique des textes lgaux (voir appendice Z) et des prescriptions dictes par des organismes de certains pays. 1.2 Domaine dapplication Les rgles de scurit de la prsente Norme internationale sont applicables dans les conditions normales dexploitation dfinies en 1.3.1, quelle que soit la destination du ma
12、triel. Ces rgles de scurit limitent la responsabilit des construc- teurs aux engins de manutention continue proprement dits, lexclusion des structures (btiments, charpentes, planchers, etc.) sur lesquelles ces quipements sont fixs ou poss et dont lutilisateur est responsable, sauf si ces structures
13、ont t tudies, fournies et montes par le constructeur dengins de manutention. Ces rgles nont pour objet que la protection du personnel dfini en 1.3.2. Les personnes qualifies - monteurs et rgleurs, personnel spcialis dentretien et de rparation, qui ninterviennent quexceptionnellement, sur demande du
14、responsable de linstallation - doivent respecter des rgles particulires, notamment celles dictes de 2.3.17 2.3.21. Les personnes nayant pas, par leurs fonctions, sapprocher de linstallation ou de lappareil considr, doivent respecter des consignes dinterdiction daccs dans certaines zones. 1.3 Dfiniti
15、ons 1.3.1 conditions normales dexploitation : Conditions spcifies par accord entre les parties intresses pour lexploitation des engins de manutention continue. Ces conditions normales dexploitation doivent tre soit dfinies par lutilisateur en accord avec le constructeur au moment de la passation de
16、la commande, soit dfinies, pour les appareils de srie, dans le catalogue du constructeur lorsquil existe. 1.3.2 personnel : Personnes indispensables lexploitation (ou fonctionnement) des appareils de manutention continue proprement dits et personnes autorises sjourner proximit des appareils. 1.4 Dis
17、positions gnrales Le code de scurit est divis en deux parties : a) Rgles gnrales concernant tous les engins de manu- tention continue pour produits en vrac ou charges isoles (faisant lobjet de la prsente Norme internationale). b) Rgles particulires aux engins de manutention pour produits en vrac ou
18、charges isoles. Ces rgles rdiges par appareil ou groupe dappareils, font lobjet de Normes internationales particulires. Chaque partie du code de scurit est divise en trois chapitres dont le contenu se rapporte aux rgles de scurit applicables aux stades : - de la construction (conception et fabricati
19、on); - de linstallation (conception, ralisation et mise en service) ; - de lutilisation (exploitation et entretien) 1 ISO 18194977 (F) 2 RGLES GNRALES La construction et lexploitation de tous les engins de manutention continue, pour produits en vrac et charges isoles, doivent satisfaire : - aux pres
20、criptions lgales et locales intressant la scurit en gnral l); - aux principes exposs dans le chapitre 1 de la prsente Norme internationale; - aux rgles gnrales suivantes. 2.1 Au stade de la construction (conception et fabrication) 2.1.1 La stabilit des appareils (fixes ou mobiles), ainsi que leur rs
21、istance, doivent tre assures dans toutes les conditions normales dexploitation, compte tenu des conditions climatiques ayant fait lobjet dun accord entre les parties contractantes. 2.1.2 La totalit du parcours du convoyeur et notamment les points de chargement, de dchargement et de transfert, doiven
22、t tre raliss de facon viter, autant que possible, les chappes de produits ou dobjets transports. 2.1.3 Les pentes et les caractristiques de lorgane de transport doivent tre dtermines afin dviter le glissement et/ou la chute non intentionnels des produits ou des objets transports dans les conditions
23、normales dexploitation. Lorgane support de la matire ou de la charge (courroie, godets, balancelles, etc.) doit tre de dimensions suffisantes pour convenir au transport du produit ou de la charge spcifi(e). 2.1.4 Pour sopposer lemballement ou au dvirage de lorgane de transport, les appareils inclins
24、 ou verticaux doivent comporter un dispositif de scurit, agissant en cas darrt volontaire ou de dfaillance de leffort moteur, lorsque la charge transporte est motrice ou risque de devenir motrice. Nanmoins, aucun dispositif de scurit de ce genre nest obligatoire dans certains cas particuliers signal
25、s dans les Normes internationales particulires chaque genre dappareil. 2.1.5 Certains appareils fixes ou mobiles peuvent compor- ter une partie articule ou mobile dans un plan vertical, commande par moteur ou la main; dans ce cas, un dispositif de scurit est obligatoire pour immobiliser cette partie
26、 articule en cas darrt volontaire ou intempestif de leffort moteur, mme si ce dernier est manuel. Le mcanisme dabaissement ou de relevage doit comporter 1) Voir appendice Z. 2) cet effet, voir les rapports techniques suivants : un dispositif de scurit sopposant la descente ou la remonte intempestive
27、 de la partie articule et sopposant tout retour de manivelle (cas de manoeuvre main). Le dispositif de commande de la partie mobile doit tre plac de facon quil ny ait pas ncessit pour loprateur daller sous lappareil. Le dplacement doit tre limit, dans ses positions extrmes prvues, par des butes susc
28、eptibles de supporter leffort de la charge. Les exceptions cette rgle sont signales dans les Normes internationales particulires. 2.1.6 Dans les cas de chargement et/ou de dchargement manuel, les caractristiques de lappareil (hauteur, largeur, vitesse, etc.) doivent tre convenablement adaptes aux po
29、stes de travail. Les Normes internationales particulires apportent les prcisions ncessaires. Des dispositifs mcaniques doivent tre installs : a) pour le chargement et le dchargement des charges unitaires excdant 55 kg; b) pour le chargement des charges unitaires lorsque la vitesse verticale excde 0,
30、5 m/s; c) pour le dchargement des charges unitaires lorsque la vitesse verticale excde 0,25 m/s. 2.1.7 Les points denroulement et dinflchissement de lorgane de transport (courroies, chanes, tambours, etc.) et les parties mobiles (pignons dentranement, engrenages, accouplements, etc.), doivent tre pr
31、otgs sils sont nor- malement accessibles au personnel?) 2.1.8 Lorsque des points ou des zones de cisaillement et de coincement existent sur le parcours de lorgane de transport (par exemple : changement de direction, proxi- mit de parties fixes, etc.), des protections doivent tre prvues. 2, 2.1.9 Les
32、 parties dun appareil de manutention m mca- niquement, dplacables en vue de rserver un passage, doivent tre concues de telle manire quelles ne puissent tre manoeuvres pendant la marche de lappareil et que celui-ci ne puisse tre mis en route dans la position ouverte. 2.1 .lO Les ouvertures dalimentat
33、ion et de dchargement des appareils ferms (sous gaine ou sous carter) doivent tre ralises de telle facon quelles empchent laccs aux organes mobiles; sinon, des protections adquates doivent tre prvues. ISO/TR 5045, Engins de manutention continue - Code de s b) lanne et le numro de fabrication. 2.2.2
34、Les planchers de service des appareils et des cabines Cette recommandation na pas lieu dtre suivie si les o le personnel peut tre amen sjourner, doivent tre lments comportant des angles et des artes vifs sont et rester horizontaux. protgs. 2.23 Les passerelles, escaliers, marches ou plates-formes do
35、ivent assurer une largeur de passage minimale de 0,50 m. Ils doivent tre protgs du ct du vide par des garde- corps composs dune lisse dune hauteur normale de 1 m par rapport au plancher, dune sous-lisse et dune plinthe, ou dun bardage quivalent. Dans le cas de passerelles inclines, lorsque le ct opp
36、os au convoyeur en mouve- ment est pourvu dun bardage continu, il doit tre prvu une main-courante de ce ct. Lorsquil y a risque de coin- cement avec un organe en mouvement, la hauteur de la main-courante peut tre rduite jusqu 0,80 m de facon mnager un espace minimal de 0,50 m entre lappareil et la m
37、ain-courante. Des protections doivent empcher laccs entre les parties mobiles des appareils fixes, ou la charge quils transportent et les obstacles fixes, lorsque lespace libre est infrieur 0,50 m. Des protections doivent empcher laccs entre les appareils mobiles parcours impos, et les obstacles fix
38、es, lorsque lespace libre est infrieur 0,50 m. 2.2.4 Les plates-formes, planchers ou constructions simi- laires situs plus de 1,50 m au-dessus du niveau du sol doivent avoir des moyens daccs fixes. Les accs doivent deffectuer, de prfrence, par des plans inclins avec tasseaux ou par un escalier. Les
39、escaliers ne doivent pas prsenter un angle suprieur 60” par rapport lhorizontale. Lorsquune chelle est employe, sa largeur entre les montants doit tre au minimum de 0,35 m; ct accs, lespace libre entre lchelle et un obstacle continu doit tre au minimum de 0,60 m; cet espace libre peut tre rduit 0,40
40、 m au droit dun obstacle localis et de faible largeur; ct oppos, lespace libre entre lchelle et tout obstacle ventuel doit tre au minimum de 0,20 m. Lorsque lchelle est installe la verticale ou un angle gal ou suprieur 70” et que sa hauteur, mesure la verticale, est gale ou suprieure 5 m, une protec
41、tion (crinoline, ou autre dispositif) doit tre prvue partir de 2,5 m du niveau de dpart. Lorsque cela est possible, des plates-formes appropries ou des planchers de repos doivent tre prvus des inter- valles ne dpassant pas 9 m, et, moins que de solides mains-courantes ne soient prvues, lchelle doit
42、dpasser dau moins 1 m le niveau de chaque plate-forme ou plancher de repos. 2.2.5 Les matriaux constituant le sol des planchers, passerelles ou plates-formes et marches descaliers doivent tre choisis en fonction de linstallation et des conditions dexploitation, et prsenter de prfrence une surface antidrapante. 2.2.6 II est recommand dviter les angles et les artes vifs dans les zones normalement accessibles au personnel entre le sol et une hauteur de 2 m. 3
