1、 ISO/CEI 2004. Groupe CSA 2014. Tous droits rservs. Toute reproduction sans autorisationest strictement interdite.CAN/CSA-ISO/CEI 90003:04(ISO/CEI 90003:2004, IDT)Norme nationaledu CanadaCAN/CSA-ISO/CEI 90003:04Ingnieriedu logiciel Lignesdirectrices pour lapplicationdelISO 9001:2000aux logicielsinfo
2、rmatiques(ISO/CEI 90003:2004, IDT)Avis juridique concernant les normesLAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA) labore des normes selon un processusconsensuel approuv par le Conseil canadien des normes. Ce processus rassemble des volontaires reprsentan
3、t diffrents intrts et points devue dans le but datteindre un consensus et dlaborer une norme. Bien que le Groupe CSA assure ladministration de ce processus et dtermineles rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus,il ne met pas lessai, ni nvalue ou vrifie de faon indpendante le conten
4、ude ces normes.Exclusion de responsabilitCe document est fourni sans assertion,garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de faonlimitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, ladaptation un usage particulier ain
5、si qu labsence deviolation des droits de proprit intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou lapertinence des renseignementscontenus dans ce document. En outre, le Groupe CSA ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantiequant la con
6、formit de ce document aux lois et aux rglements pertinents.LE GROUPE CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFILIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURSDIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSEOU DE TOUT P
7、RJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE,Y COMPRIS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OUCONSCUTIF,TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTLE,TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OUTOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT C
8、IVIL (Y COMPRIS LE DLIT DENGLIGENCE)OU TOUT AUTRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILISATION DE CEDOCUMENT ET CE, MME SI LE GROUPE CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES.En publiant et en offrant ce document, le Groupe CSA nentend pas fournir des serv
9、icesprofessionnels ou autres au nom de quelque personneou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsentsdans ce document sont destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser e
10、t mettre en application cecontenu. Le Groupe CSA rejette toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de toute utilisation des renseignements contenusdans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci.Le Groupe CSA est un organisme priv sans but lucratif qui publie des normes volont
11、aires et des documents connexes. Le Groupe CSA nentendpas imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire.Proprit et droits de proprit intellectuelleTel que convenu entre le Groupe CSA et les utilisateurs de ce docume
12、nt (quil soit imprim ou sur support lectronique), le Groupe CSA estpropritaire ou titulaire de permis de toutes les marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dansce document, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. Le Groupe CSA est
13、 galement propritaire ou titulaire de permisde toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux que pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets oudes demandesde brevet. Sans que soit limite la porte gnrale du paragraphe, lutilisation, la modification, la copie o
14、u la divulgation nonautorise de ce document pourrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle du Groupe CSA ou dautres parties et donner ainsi droit lorganisme ou autre partie dexercer ses recours lgaux relativement une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesu
15、reprvue par le permis ou la loi, le Groupe CSA conserve tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document.Droits de brevetVeuillez noter quil est possible que certaines parties de cette norme soient vises par des droits de brevet. Le Groupe CSA ne peut tre tenueresponsable didentifier t
16、ous les droits de brevet. Les utilisateurs de cette norme sont aviss que cest eux quil incombe de vrifier la validitde ces droits de brevet.Utilisationsautorises de ce documentCe document est fourni par le Groupe CSA des fins informationnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce docume
17、nt nestautoris qu effectuer les actions dcrites ci-dessous.Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris : tlcharger ce document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter ; consulter et parcourir ce document ; imprimer ce document si cest une version PDF.Un nom
18、bre limit dexemplaires imprims ou lectroniques de ce document peuvent tre distribus aux seules personnes autorises par leGroupe CSA possder de tels exemplaires et uniquement si le prsent avis juridique figure sur chacun deux.De plus, les utilisateurs ne sont pas autoriss effectuer, ou permettre quon
19、 effectue, les actions suivantes : modifier ce document de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ; vendre ce document sans lautorisation du Groupe CSA ; faire une copie lectronique de ce document.Si vous tes en dsaccord avec lune ou lautre des dispositions du
20、 prsent avis juridique, vous ntes pas autoris tlcharger ou utiliser cedocument, ni en reproduire le contenu, auquel cas vous tes tenu den dtruire toutes les copies. En utilisant ce document, vous confirmez quevous acceptez les dispositions du prsent avis juridique.Service de mise jour des normesCAN/
21、CSA-ISO/CEI 90003:04Avril 2014Titre : Ingnierie du logiciel Lignes directrices pour lapplication de lISO 9001:2000auxlogiciels informatiquesVous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document : allez au shop.csa.ca cliquez sur Service de
22、 mises jourLe numro didentificationdont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour apportes cedocument est le 2417074.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsupportcsagroup.org ou partlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire d
23、e confidentialit au csagroup.org/legalpour savoircomment nous protgeons vos renseignements personnels.LAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activitssous le nom Groupe CSA), sous les auspices de laquelle cetteNorme nationale a t prpare, a reu ses lettres patentes en 1919et son accr
24、ditation au sein du Systme de Normes nationales par leConseil canadien des normes en 1973. Association daffiliation libre,sans but lucratif ni pouvoir de rglementation, le Groupe CSA seconsacre llaboration de normes et la certification.Les normes du Groupe CSA refltent le consensus de producteurs et
25、dusagers de partout au pays, au nombre desquels se trouvent desfabricants, des consommateurs, des dtaillants et des reprsentantsde syndicats, de corps professionnels et dagencesgouvernementales. Lutilisation des normes du Groupe CSA est trsrpandue dans lindustrie et le commerce, et leur adoption div
26、ersordres de lgislation,tant municipal et provincial que fdral, estchose courante, particulirement dans les domainesde la sant, dela scurit, du btiment, de la construction et de lenvironnement.Les Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de leur appuiau travail de normalisationmen par le Groupe C
27、SA en participantbnvolement aux travaux des comits du Groupe CSA et enappuyant ses objectifs par leurs cotisations de membres de soutien.Les quelque 7000 volontaires faisant partie des comits et les 2000membres de soutien constituent lensemble des membres du GroupeCSA parmi lesquels ses administrate
28、urs sont choisis. Les cotisationsdes membres de soutien reprsentent une source importante derevenu pour les servicesde soutien la normalisation volontaire.Le Groupe CSA offre des services de certification et de mise lessaiqui appuient et compltent ses activits dans le domaine dellaboration de normes
29、. De manire assurer lintgrit de sonprocessus de certification, le Groupe CSA procde de faon rgulireet continue lexamen et linspectiondes produits portant lamarque du Groupe CSA.Outre son sige social et ses laboratoires Toronto, le Groupe CSApossde des bureaux rgionaux dans des centres vitaux partout
30、 auCanada,de mme que des agences dinspectionet dessai dans huitpays. Depuis 1919, le Groupe CSA a parfait les connaissancestechniques qui lui permettent de remplir sa mission dentreprise, savoir le Groupe CSA est un organisme de servicesindpendant dontla mission est doffrir une tribune libre et effi
31、cace pour la ralisationdactivits facilitant lchange de biens et de services parlintermdiaire de servicesde normalisation, de certification etautres, pour rpondre aux besoins de nos clients, tant lchellenationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les services du Groupe CSA,sadresser au
32、Groupe CSA5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaLe Conseil canadien des normes (CCN) est le coordonnateur durseau canadien de normalisation, lequel est compos de personneset dorganismes qui participent llaboration, la promotion et lamise en uvre des normes. Grce aux effort
33、s conjugus desmembres du rseau canadien de normalisation, les travaux denormalisationcontribuent amliorer le bien-tre collectif etconomique du Canada et protger la sant et la scurit desCanadiens.Le CCN veille au bon droulement des activits du rseau.Les principaux objectifs du CCN sont dencourager et
34、 de favoriser unenormalisationvolontaire en vue de faire progresser lconomienationale, de contribuer au dveloppementdurable, damliorer lasant, la scurit et le bien-tre des travailleurs et du public, daideret de protger le consommateur, de faciliter le commerce intrieur etextrieur et de dvelopper la
35、coopration internationaleen matirede normalisation.Un aspect important du systme canadien dlaboration de normesest lapplication des principes suivants : consensus; galit daccs etparticipation efficace des parties concernes; respect des diversintrts et dtermination des intrts auxquels il faudrait don
36、neraccs au processus afin dassurer lquilibre ncessaire entre lesintrts; mcanisme de rglement des diffrends; ouverture ettransparence;libert daccs des parties intresses aux procduresqui orientent le processus dlaboration de normes; clart desprocessus; prise en compte de lintrt du Canada commefondemen
37、t initial de llaboration des normes.Une Norme nationale du Canada (NNC) est une norme qui a tprpare ou examine par un organisme dlaboration de normes(OEN) accrdit et approuve par le CCN au regard des exigencesdapprobation des NNC. Lapprobation ne porte pas sur le contenutechnique de la norme, cet as
38、pect demeurant la responsabilit delOEN. Une NNC reflte un consensus parmi les points de vue duncertain nombre de personnes comptentes dont les intrts runisforment, dans la plus grande mesure possible, une reprsentationquilibre des intrts gnraux et de ceux des producteurs, desorganismes de rglementat
39、ion, des utilisateurs (y compris lesconsommateurs) et dautres personnes intresses, selon le domainevis. Les NNC ont pour but dapporter une contribution apprciable,en temps opportun, lintrt du Canada.Il est recommandaux personnes qui ont besoin dutiliser desnormes de se servir des NNC. Ces normes fon
40、t lobjet dexamenspriodiques;cest pourquoi lon recommandeaux utilisateurs de seprocurer ldition la plus rcente de la norme auprs de lOEN qui lapublie.La responsabilit dapprouver les normes comme NNC incombe auConseil canadien des normes270, rue Albert, bureau 200Ottawa (Ontario) K1P 6N7CanadaThis Nat
41、ional Standard of Canada is available in both French and English.Bien que le but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Domaine dapplication, il est important de retenirquil incombe lutilisateur de juger si la norme convient ses besoins particuliers.MCUne marque de commerce de lAssoc
42、iation canadienne de normalisation, qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA.ICS ICS 03.120.10; 35.080ISBN 978-1-77139-663-9 2014 Groupe CSATous droits rservs.Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur.dition fr
43、anaise publie en avril 2014 par le Groupe CSA,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N6Pour acheter des normes et autres publications, allez au shop.csa.cacomposez le 1-800-463-6727 ou le 416-747-4044.MCUne marque de commerce
44、de lAssociation canadienne de normalisation,qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSARvise parPrpare parlOrganisation internationale de normalisation/la Commission lectrotechnique InternationaleApprouve parIngnierie du logiciel Lignes directrices pourlapplicationde lISO 9001:2000 aux logicielsi
45、nformatiques(ISO/CEI 90003:2004, IDT)CAN/CSA-ISO/CEI 90003:04Norme nationale du CanadaCAN/CSA-ISO/CEI90003:04Ingnierie du logiciel Lignes directrices pour lapplicationdelISO 9001:2000aux logiciels informatiquesAvril 2014 2014 Groupe CSACSA/5CAN/CSA-ISO/CEI 90003:04Ingnierie du logiciel Lignes direct
46、ricespour lapplicationde lISO 9001:2000auxlogiciels informatiques(ISO/CEI 90003:2004,IDT)Prface CSALes normes du secteur de la technologie de linformation sont harmonisesavec les Normesinternationales.Au nom du Conseil canadien des normes (CCN), organisme membre de lISO et parraindu Comit national c
47、anadien de la CEI, le Comit technique CSA sur la technologie de linformation (CTTI)reprsente le Comit consultatif canadien (CCC) au sein du Comit technique conjoint 1 ISO/CEI sur latechnologie de linformation (JTC1 ISO/CEI). En outre, titre de membre de lUnion internationale destlcommunications(UIT)
48、, le Canada fait partie du comit consultatif international tlgraphique ettlphonique (CCITT).Cette Norme internationale a t examine puis accepte pour le Canada par le CTTI, sous lautorit duComit directeur stratgique sur la technologie de linformation. (La liste des membres du comit peuttre obtenue sur deman
