1、dition franaise publie en mai 2005 par lAssociation canadienne de normalisation, un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.ShopCSA.caPublication spciale CSAPlus
2、14000Guide ISO 14000 Lignes directrices sur lapplication des normes ISO 14000he ISO 15189:2003 essentialsISBN 1-55436-025-0Rviseur technique de la version anglaise : Darryl Neate Association canadienne de normalisation 2005Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite
3、 par quelque moyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. Dans ce document, toute rfrence aux normes ISO 14001 et ISO 14004 renvoie aux textes adopts au Canada de ces normes, notamment CAN/CSA-ISO 14001 et CAN/CSA-ISO 14004 qui sont identiques aux textes des normes ISO 14001 etISO 14004
4、.RemerciementsLa CSA remercie les personnes suivantes pour leur contribution llaboration de ce guide :Dennis Durrant, AMD ConsultancyPhil Stapleton, Glover-Stapleton AssociatesJohn Fraser, QMIBasil Dutton, Centre de formation CSAAngus Henderson, Angus Henderson Management Inc.Lynn Johannson, E2 Mana
5、gement CorporationBarry McDougall, Deloitte ISO 9001:2000, Systmes de management de la qualit Exigences ; ISO 9004:2000, Systmes de management de la qualit Lignes directrices pour lamlioration des performance ; ainsi quun document partag publi en 2002, ISO 19011, Lignes directrices pour laudit des s
6、ystmes de management de la qualit et/ou de management environnemental. Outre le fait quelle utilise la norme ISO 19011 pour laudit conjoint des SMQ/SME, la famille de normes ISO 9000:2000 et la srie de normes ISO 14000 partagent galement un certain nombre de principes de mise en uvre de systmes de m
7、anagement, notamment lengagement de la direction son plus haut niveau et lamlioration continue. Il y a aussi une plus grande correspondance quant la structure du document, un plus haut niveau de compatibilit entre les exigences techniques et une utilisation accrue des termes et dfinitions couramment
8、 utiliss par rapport aux ditions antrieures de la srie de normes ISO 9000 et ISO 14000.1.4 Disposition du guideLe prsent guide sur lISO 14001:2004 se compose des quatre sections suivantes :1 Introduction au guideLa premire section dcrit le but et la disposition du prsent ouvrage. Association canadie
9、nne de normalisation Guide ISO 14000Mai 2005 32 ISO 14001:2004 et autres documents connexesLa deuxime section prsente lintroduction de la norme ISO 14001:2004 et traite du lien entre celle-ci et les documents connexes.3 Mise en uvre et utilisationLa troisime section donne de linformation sur les que
10、stions prcises ayant trait lapplication des exigences de la norme ISO 14001:2004.4 Systme de management environnementalLa quatrime section nonce lensemble des exigences de lISO 14001:2004 et inclut les lignes directrices nonces lAnnexe A de lISO 14001:2004. On y retrouve aussi des conseils sur les c
11、hangements la deuxime dition de la norme et sur la capacit de lorganisme intgrer les exigences de lISO 14001:2004 celles de lISO 9001:2000. La quatrime section, qui inclut galement des extraits de lISO 14004, est dispose comme suit :Disposition de la quatrime section de ce guideChangements la deuxim
12、e ditionBrve description des principales modifications apportes lISO 14001:1996 portant sur la clarification, la compatibilit ou les exigences de la norme.Intgration lISO 9001Guide dcrivant la capacit dun organisme intgrer son systme de management ISO 14001 celui de lISO 9001.Norme ISO 14001:2004Ext
13、rait du chapitre 4 de lISO 14001:2004, Exigences du systme de management environnemental.Annexe de lISO 14001:2004Extrait des lignes directrices nonces lAnnexe A de lISO 14001:2004.Plus 14000 Association canadienne de normalisation4 Mai 2005ISO 14004:2004Cette section prsente des extraits slectionns
14、 de la norme ISO 14004:2004 portant sur les lignes directrices et les techniques de mise en uvre correspondantes dans le but de mieux cerner et expliquer les informations complmentaires prsentes lAnnexe A de lISO 14001:2004.Cette section comprend galement des conseils et des renseignements additionn
15、els daprs diverses publications de la CSA sur le systme de management environnemental, notamment :a) CSA PLUS 1113, First steps to environmentally responsible management: A comprehensive workbook for environmental policy development ;b) CSA PLUS 1117, Une concurrence plus conomique, plus agressive e
16、t plus verte : Les petites entreprises et la norme ISO 14000 ; etc) CAN/CSA-Z825, Guide relatif la norme ISO 14001 lintention des auditeurs et des utilisateurs (retire).Cette section propose une srie de questions labores par QMI (Quality Management Institute), une division du Groupe CSA.tablissement
17、 ou amlioration dun SMETermes et notionsCette section contient des dfinitions de termes tirs de la norme ISO 14001:2004 et des notions abordes dans les publications cites ci-dessus.Questions de contrle Association canadienne de normalisation Guide ISO 14000Mai 2005 52 ISO 14001:2004 et autres docume
18、nts connexes2.1 Introduction lISO 14001:2004(extrait de la section dintroduction de la norme ISO 14001:2004)Des organismes de tous types cherchent de plus en plus atteindre et un bon niveau de performance environnementale, en matrisant les impacts de leurs activits, produits et services sur lenviron
19、nement, en cohrence avec leur politique environnementale et leurs objectifs environnementaux. Ces proccupations sinscrivent dans le contexte dune lgislation de plus en plus stricte du dveloppement de politiques conomiques et dautres mesures destines encourager la protection de lenvironnement, et dun
20、 souci croissant exprim par les parties intresses pour les questions relatives lenvironnement et au dveloppement durable.De nombreux organismes ont entrepris des analyses environnementales ou des audits environnementaux afin dvaluer leur performance environnementale. Nanmoins, ces analyses et ces au
21、dits peuvent ntre pas suffisants pour fournir un organisme lassurance que sa performance non seulement satisfait, mais continuera satisfaire, aux exigences lgales et celles de sa politique. Pour tre efficaces, ils ont besoin dtre mens dans le cadre dun systme de management structur et intgr dans lor
22、ganisme.Les Normes internationales de management environnemental ont pour objet de fournir aux organismes les lments dun systme efficace de management environnemental. Ces lments peuvent tre intgrs dautres exigences de management afin daider les organismes atteindre leurs objectifs environnementaux
23、et conomiques. Ces normes, comme dautres Normes internationales, nont pas pour objet dtre utilises pour crer des entraves non tarifaires aux changes commerciaux ou pour accrotre ou modifier les obligations lgales dun organisme.ISO 14001:2004 spcifie les exigences dun tel systme de management environ
24、nemental, permettant un organisme de dvelopper et de mettre en uvre une politique et des objectifs qui prennent en compte les exigences lgales et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle est cense tre applicable tous les types et tailles dorganismes et sadapter des
25、 situations gographiques, culturelles et sociales diverses. La base de cette approche est reprsente Plus 14000 Association canadienne de normalisation6 Mai 2005 la Figure 1. Le succs du systme est li lengagement de tous les niveaux et fonctions de lorganisme, et plus particulirement du niveau le plu
26、s lev de la direction. Un systme de ce type permet un organisme de dvelopper une politique environnementale, dtablir des objectifs et processus pour respecter les engagements de sa politique, de prendre les actions ncessaires pour amliorer sa performance et de dmontrer la conformit du systme aux exi
27、gences de lISO 14001:2004. Lobjectif global de lISO 14001:2004 est dquilibrer la protection de lenvironnement et la prvention de la pollution avec les besoins socio-conomiques. Il convient de noter que lon peut aborder simultanment plusieurs de ces exigences ou y revenir nimporte quel moment.Cette d
28、euxime dition de lISO 14001:2004 porte essentiellement sur la clarification de la premire dition et tient compte des dispositions de lISO 9001 afin de renforcer la compatibilit entre les deux Normes, pour le bnfice de la communaut des utilisateurs. Pour faciliter lutilisation de lISO 14001:2004, la
29、numrotation de lArticle 4 du corps de lISO 14001:2004 et celle de lAnnexe A sont lies. Par exemple 4.3.3 et A.3.3 traitent tous deux des objectifs, cibles et programme(s), et 4.5.5 et A.5.5 traitent tous deux de laudit interne. En outre, lAnnexe B identifie les correspondances techniques importantes
30、 entre lISO 14001:2004 et lISO 9001:2000, et vice versa.Il existe une importante distinction entre lISO 14001:2004, qui dcrit les exigences du systme pour un systme de management environnemental dun organisme et qui peut tre utilise pour la certification/lenregistrement et/ou pour lautodclaration re
31、lative au systme de management environnemental dun organisme, et des lignes directrices ne permettant pas la certification, mais destines fournir une assistance gnrique un organisme en vue de ltablissement, la mise en uvre ou lamlioration dun systme de management environnemental. Le management envir
32、onnemental recouvre un ensemble de questions, y compris celles ayant des implications dordre stratgique et concurrentiel. La dmonstration de la mise en uvre avec succs de lISO 14001:2004 peut tre utilise par un organisme pour donner lassurance aux parties intresses quun systme appropri de management
33、 environnemental est en place. Association canadienne de normalisation Guide ISO 14000Mai 2005 7Des lignes directrices sur la mise en uvre des techniques du management environnemental sont contenues dans dautres Normes internationales dont, en particulier, celles sur le management environnemental da
34、ns les documents tablis par lISO/TC 207. Toute rfrence dautres Normes internationales nest quinformative.ISO 14001:2004 mentionne seulement les exigences du systme qui peuvent tre audites objectivement. Pour les organismes ayant besoin dindications plus gnrales sur un large champ de questions en mat
35、ire de systmes de management environnemental, se rfrer lISO 14004.ISO 14001:2004 ntablit pas dexigences absolues en matire de performance environnementale, au-del de lengagement, dans la politique environnementale, de se conformer aux exigences lgales applicables et aux autres exigences applicables
36、auxquelles lorganisme a souscrit, la prvention des pollutions ainsi quau principe damlioration continue. Ainsi, deux organismes effectuant des oprations similaires mais ayant des performances environnementales diffrentes peuvent tre tous deux conformes aux exigences de lISO 14001:2004.Ladoption et l
37、a mise en uvre systmatique dun ensemble de techniques de management environnemental peuvent contribuer lobtention de rsultats optimaux pour les parties intresses. Cependant, ladoption de lISO 14001:2004 ne garantira pas, elle seule, des rsultats environnementaux optimaux. Pour atteindre les objectif
38、s environnementaux, le systme de management environnemental peut encourager les organismes prendre en considration la mise en uvre des meilleures techniques disponibles, lorsquecelles-ci sont appropries et conomiquement viables. Lefficacit conomique de telles techniques est cense tre prise entiremen
39、t en compte.Plus 14000 Association canadienne de normalisation8 Mai 2005NOTE ISO 14001:2004 est fonde sur la mthodologie connue sous la forme Planifier-Mettre en uvre-Contrler-Agir (Plan-Do-Check-Act, PDCA). Le modle PDCA peut tre dcrit comme suit. Planifier (Plan): tablir les objectifs et les proce
40、ssus ncessaires la fourniture de rsultats en accord avec la politique environnementale de lorganisme. Mettre en uvre (Do): mettre en uvre les processus. Contrler (Check): piloter et mesurer les processus par rapport la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences lgales et au
41、tres, et rendre compte des rsultats. Agir (Act): mener des actions pour amliorer de faon continue la performance du systme de management environnemental.De nombreux organismes grent leurs oprations laide de lapplication dun systme de processus et leurs interactions, ce qui peut tre appel lapproche p
42、rocessus. LISO 9001 sert promouvoir lapproche processus. Puisque le modle PDCA sapplique tout processus, les deux mthodologies sont considres comme tant compatibles.Figure 1Modle de systme de management environnemental pour ISO 14001:2004Amlioration continueContrleRevenue de directionPolitique envir
43、onnementalePlanificationMise en uvre etfonctionnement Association canadienne de normalisation Guide ISO 14000Mai 2005 9ISO 14001:2004 ninclut pas dexigences spcifiques dautres systmes de management, telles que celles particulires au management de la qualit, de lhygine et de la scurit au travail, des
44、 finances ou du risque, bien que ses lments peuvent tre aligns avec ou intgrs ces autres systmes de management. Il est possible pour un organisme dadapter son (ses) systme(s) de management existant(s) afin dtablir un systme de management environnemental conforme aux exigences de lISO 14001:2004. Il
45、est prciser, cependant, que lapplication des diffrents lments du systme de management peut tre diffrente selon la motivation recherche et selon les parties intresses impliques.Le niveau de dtail et de complexit du systme de management environnemental, limportance de la documentation et le niveau des
46、 ressources qui lui sont alloues dpendent dun nombre de facteurs tels que le domaine dapplication du systme, la taille de lorganisme et la nature de ses activits, produits et services. Cest le cas en particulier pour les petites et moyennes entreprises.Plus 14000 Association canadienne de normalisat
47、ion10 Mai 20052.2 Liens entre ce guide et dautres documents connexes2.2.1 DiagrammeFigure 2Liens entre ce guide et dautres documents sur le SMECibles principalesGuide ISO 14000 (CSA PLUS 14000)lments du SMEISO 14001CSA PLUS 1113CSA PLUS 1145CAN/CSA-Z731PolitiqueenvironnementaleCSA PLUS 1117ISO 14004CSA PLUS 1137Mise en uvreet exploitationVrificationet mesures correctivesRevuede directionPlanificationEnsemble desorganismes Vrificateurs de SMEPetites et moyennes enterprisesCSA Z764 Association canadienne de normalisation Guide ISO 14000Mai 2005 11La Figure 2 illustre les liens e
