1、 UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS UIT-T A.9SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TLCOMMUNICATIONS DE LUIT (11/2003) SRIE A: ORGANISATION DU TRAVAIL DE LUIT-T Mthodes de travail pour la Commission dtudes spciale sur les IMT-2000 et les systmes ultrieurs Recommandation UIT-T A.9 Rec. UIT-T A.9 (11/
2、2003) i Recommandation UIT-T A.9 Mthodes de travail pour la Commission dtudes spciale sur les IMT-2000 et les systmes ultrieurs Rsum La prsente Recommandation dfinit les mthodes de travail propres la Commission dtudes spciale sur les IMT-2000 et les systmes ultrieurs, qui sont des modifications ou d
3、es amliorations des mthodes de travail applicables toutes les commissions dtudes, y compris la Commission dtudes spciale. Ces modifications et amliorations comprennent la prsentation rgulire de rapports au GCNT, des exigences plus spcifiques en matire de soutien aux Questions, et la rduction des pro
4、cdures dorganisation des runions traditionnelles. Un des paragraphes contient des mthodes dtailles dorganisation et de conduite des runions lectroniques, et deux appendices traitent des aspects pratiques de loptimisation de la prparation et de lchange des documents pour les runions lectroniques. Sou
5、rce La Recommandation A.9 de lUIT-T a t approuve le 14 novembre 2003 par le GCNT (2001-2004) selon la procdure dfinie dans la Rsolution 1 de lAMNT. ii Rec. UIT-T A.9 (11/2003) AVANT-PROPOS LUIT (Union internationale des tlcommunications) est une institution spcialise des Nations Unies dans le domain
6、e des tlcommunications. LUIT-T (Secteur de la normalisation des tlcommunications) est un organe permanent de lUIT. Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et de tarification, et met ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des tlcommunications lchelle mondiale. L
7、Assemble mondiale de normalisation des tlcommunications (AMNT), qui se runit tous les quatre ans, dtermine les thmes dtude traiter par les Commissions dtudes de lUIT-T, lesquelles laborent en retour des Recommandations sur ces thmes. Lapprobation des Recommandations par les Membres de lUIT-T seffect
8、ue selon la procdure dfinie dans la Rsolution 1 de lAMNT. Dans certains secteurs des technologies de linformation qui correspondent la sphre de comptence de lUIT-T, les normes ncessaires se prparent en collaboration avec lISO et la CEI. NOTE Dans la prsente Recommandation, lexpression “Administratio
9、n“ est utilise pour dsigner de faon abrge aussi bien une administration de tlcommunications quune exploitation reconnue. Le respect de cette Recommandation se fait titre volontaire. Cependant, il se peut que la Recommandation contienne certaines dispositions obligatoires (pour assurer, par exemple,
10、linteroprabilit et lapplicabilit) et considre que la Recommandation est respecte lorsque toutes ces dispositions sont observes. Le futur dobligation et les autres moyens dexpression de lobligation comme le verbe “devoir“ ainsi que leurs formes ngatives servent noncer des prescriptions. Lutilisation
11、de ces formes ne signifie pas quil est obligatoire de respecter la Recommandation. DROITS DE PROPRIT INTELLECTUELLE LUIT attire lattention sur la possibilit que lapplication ou la mise en uvre de la prsente Recommandation puisse donner lieu lutilisation dun droit de proprit intellectuelle. LUIT ne p
12、rend pas position en ce qui concerne lexistence, la validit ou lapplicabilit des droits de proprit intellectuelle, quils soient revendiqus par un Membre de lUIT ou par une tierce partie trangre la procdure dlaboration des Recommandations. A la date dapprobation de la prsente Recommandation, lUIT nav
13、ait pas t avise de lexistence dune proprit intellectuelle protge par des brevets acqurir pour mettre en uvre la prsente Recommandation. Toutefois, comme il ne sagit peut-tre pas de renseignements les plus rcents, il est vivement recommand aux responsables de la mise en uvre de consulter la base de d
14、onnes des brevets du TSB. UIT 2004 Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite, par quelque procd que ce soit, sans laccord crit pralable de lUIT. Rec. UIT-T A.9 (11/2003) iii TABLE DES MATIRES Page 1 Gnralits 1 2 Prsentation de rapports au GCNT. 1 3 Mthodes de trav
15、ail autres que celles relatives lapprobation des Recommandations 1 4 Documents labors 3 5 Mthodes applicables aux runions lectroniques 3 5.1 Conditions gnrales applicables aux runions lectroniques 3 5.2 Dure et calendrier des runions lectroniques 4 Appendice A Propositions visant rduire la taille de
16、s fichiers tlcharger. 6 Appendice B Mthode propose pour les activits de rdaction par voie lectronique . 7 Rec. UIT-T A.9 (11/2003) 1 Recommandation UIT-T A.9 Mthodes de travail pour la Commission dtudes spciale sur les IMT-2000 et les systmes ultrieurs 1 Gnralits 1.1 Les mthodes de travail dcrites c
17、i-aprs sappliquent uniquement la Commission dtudes spciale (SSG, special study group). En ce qui concerne les points qui ne sont pas mentionns expressment dans la prsente Recommandation, les mthodes de travail applicables sont celles des autres commissions dtudes. 1.2 Les mthodes de travail dcrites
18、ci-aprs sont destines renforcer lefficacit globale de lUIT et lui permettre de mieux rpondre aux besoins du march. 1.3 Les mthodes de travail dcrites ci-aprs prendront effet ds que possible, afin que lon puisse tirer des enseignements de leur application. Les adjonctions ou modifications apporter au
19、x mthodes proposes par la Commission dtudes spciale au GCNT et approuves par celui-ci sappliqueront jusqu la prochaine AMNT. 2 Prsentation de rapports au GCNT 2.1 La Commission dtudes spciale fait rapport sur ses activits et lavancement de ses travaux chaque runion du GCNT et, entre autres, indique
20、les Recommandations quelle a dtermines ou qui ont fait lobjet dun accord et formule des observations sur ses mthodes de travail et sur leur efficacit. 3 Mthodes de travail autres que celles relatives lapprobation des Recommandations 3.1 La Commission dtudes spciale et ses sous-groupes travaillent, d
21、ans toute la mesure du possible, par voie lectronique, des exemplaires imprims des documents ntant fournis que sur demande. Les participants devraient utiliser les gabarits fournis par le TSB afin dassurer la compatibilit de tous les documents. La Commission dtudes spciale devrait tudier de nouvelle
22、s mthodes lectroniques afin dvaluer leur efficacit pour la conduite des travaux. Les principes de transparence et douverture en vigueur lUIT sappliquent lutilisation de ces mthodes lectroniques, afin de garantir la pleine participation de tous les Membres. Les procdures relatives aux runions lectron
23、iques sont dcrites au 5. 3.2 La Commission dtudes spciale et ses sous-groupes ne sont pas lis par les dispositions du 1.1.2/A.1 rgissant la frquence des runions traditionnelles des autres commissions dtudes. La Commission dtudes spciale tient le nombre minimal de runions traditionnelles ncessaires p
24、our atteindre ses objectifs dans les dlais voulus. Si plusieurs sous-groupes doivent se runir, les dates et lieux doivent, si possible, tre harmoniss pour faciliter la participation aux travaux et simplifier leur coordination. 3.3 En complment des runions approuves par la Commission dtudes spciale r
25、unie au complet, les groupes de travail, groupes de rapporteurs et autres sous-groupes (par exemple, de rdaction) peuvent se runir entre les runions de la Commission dtudes spciale, la demande du prsident du groupe de travail, du rapporteur ou du responsable du sous-groupe, en consultation avec lqui
26、pe de direction de la Commission dtudes spciale et aprs confirmation de leur approbation par voie lectronique. Ces runions supplmentaires doivent tre annonces aux membres de la Commission dtudes spciale avec un pravis dun mois au minimum, quil sagisse de runions traditionnelles, de tlconfrences ou d
27、e runions lectroniques. Le coordonnateur des mthodes de travail doit veiller, en troite collaboration avec le TSB, optimiser ce processus. Il 2 Rec. UIT-T A.9 (11/2003) incombe aux rapporteurs dannoncer les runions de leur groupe tous les membres de la Commission dtudes spciale par le biais de la li
28、ste de diffusion lectronique mentionne au 3.6. 3.4 En plus des runions traditionnelles, les sous-groupes de la Commission dtudes spciale sont encourags tenir, autant que possible, des tlconfrences et des runions lectroniques. 3.5 Pour les runions des commissions dtudes ou de groupes de travail, qui
29、sont des runions traditionnelles dont la convocation se fait par Lettre collective, les documents doivent tre soumis au moins cinq jours ouvrables avant le dbut de la runion. Pour les runions de rapporteurs, les communications confrence, les runions lectroniques, etc., les contributions ou avis de c
30、ontribution (titre ou sujet) doivent tre soumis au minimum dix jours ouvrables avant le dbut de la runion, pour que lon puisse dcider de lopportunit de tenir la runion. La liste de ces contributions est affiche sur TIES ds que possible afin que tous les membres en aient connaissance. Lidal est que l
31、es contributions parviennent cinq jours ouvrables avant la runion. Ces contributions sont affiches sur TIES, indpendamment de la nature et du lieu de la runion, et tous les membres peuvent les consulter. Le coordonnateur des mthodes de travail doit, en troite collaboration avec le TSB, faire en sort
32、e que les documents lectroniques soient mis la disposition de tous les membres de la Commission dtudes spciale et que ces derniers soient aviss temps. Sil y a lieu, la Commission dtudes spciale utilise les modles de contribution employs par dautres commissions dtudes. Les rapports de runions doivent
33、 tre diffuss rapidement, si possible dans les deux semaines qui suivent la fin de la runion. 3.6 Les runions de la Commission dtudes spciale ou de lun de ses groupes de travail sont annonces par le biais de lettres collectives comme il est dusage pour ce type de runions. Il nest pas ncessaire denvoy
34、er des rappels par voie lectronique. Pour les runions des autres sous-groupes (tlconfrences, runions lectroniques ou traditionnelles) il nest pas ncessaire denvoyer des rappels par voie lectronique lorsquelles ont t proposes et approuves par la Commission dtudes spciale lune de ses runions. Si elles
35、 nont pas t proposes et approuves une runion de ladite Commission, mais lont t dans le cadre de la procdure dcrite au 3.3 ci-dessus, elles sont convoques par voie lectronique un mois lavance par le biais de la liste de diffusion tenue jour par le TSB pour la Commission dtudes spciale. Cest le respon
36、sable du sous-groupe (par exemple, le rapporteur dans le cas dune runion de rapporteurs) qui envoie cette convocation par voie lectronique. Le TSB affiche sur le Web une convocation pour toutes les runions et tablit un lien vers la page Web du site Internet de la Commission dtudes spciale consacre a
37、u “programme des runions“, sur laquelle figurent les renseignements sur lorganisation de la runion fournis par le responsable du sous-groupe pour les tlconfrences ou les runions lectroniques, ou par le pays hte dans le cas de runions traditionnelles. 3.7 Les nouvelles Questions proposes ne doivent p
38、as tre “approuves“ par la commission dtudes lors de la runion au cours de laquelle elles ont t labores, sauf si elles ont fait avant cette runion lobjet dune consultation en bonne et due forme. La consultation doit se faire en toute transparence pour tous les membres de la Commission dtudes spciale
39、et les Etats Membres et les Membres du Secteur doivent pouvoir examiner la nouvelle Question avant que la commission dtudes ne sen saisisse. Cette procdure est conforme au 7.1.7 de la Rsolution 1. Les propositions de modification de Questions existantes peuvent tre approuves lors de la runion au cou
40、rs de laquelle elles ont t proposes, pour autant quelles aient fait lobjet dun consensus. Rec. UIT-T A.9 (11/2003) 3 Pour sassurer que les nouvelles Questions sont examines librement et en toute transparence avant dtre soumises pour approbation, le Prsident de la Commission dtudes spciale signale au
41、x membres de la Commission, par le biais de la liste de diffusion lectronique, quil est propos dapprouver une nouvelle Question lors de la runion suivante de la commission. Le Prsident devrait veiller ce que le texte de la nouvelle Question propose soit diffus par le biais de la liste de diffusion l
42、ectronique deux mois au moins avant la runion de la commission dtudes. Un rsum des raisons justifiant la proposition de nouvelle Question doit tre joint. Une Question doit avoir reu le soutien de quatre Membres (Etats Membres ou Membres du Secteur). Figurer parmi les organisations qui cautionnent un
43、e Question entrane certaines obligations, dont des exemples sont cits au 7.3.2 de la Rsolution 1. Chacune de ces organisations doit fournir au moins une des prestations suivantes: mettre disposition un rapporteur ou un diteur pour les travaux (pas plus dun par organisation); offrir daccueillir au mo
44、ins une runion dans le cadre de lactivit; engager les ressources ncessaires une participation active et suivie aux tudes menes sur la Question, par le biais de la prsentation de contributions. Lorganisation doit garder trace de la forme de soutien quelle fournit. Lorsque moins de quatre organisation
45、s cautionnent une nouvelle Question propose, cette Question nest pas tudie car elle ne suscite pas assez dintrt parmi les Membres de lUIT. On peut envisager de ltudier plus tard, lorsque suffisamment dorganisations se seront dclares intresses. Si les propositions visant prciser des Questions existan
46、tes font lobjet dun consensus, elles peuvent tre approuves lors de la runion au cours de laquelle elles sont proposes. Lavancement des travaux sur les Questions requiert une participation active des membres. Le 1.4.3/A.1 traite de la suppression des Questions. 4 Documents labors 4.1 La Commission dt
47、udes labore des Recommandations et leur applique les mmes procdures dapprobation que les autres commissions dtudes. 4.2 La Commission dtudes spciale peut en outre produire dautres types de documents, comme prcis pour les autres commissions dtudes (guides dimplmentation, Supplments, etc.). 4.3 La Commission dtudes spciale peut envisager de produire dautres types de documents, dun statut moins lev que les Recommandations de lUIT-T (par exemple, des spcifications technique
