1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS5)4 4 D.83SECTEUR DE LA NORMALISATIONDES TLCOMMUNICATIONSDE LUIT4!8!4)/. %4 #/-04!“),)4 $!.3 ,%3 3%26)#%3).4%2.!4)/.!58 $% 4 , #/-5.)#!4)/.34!2)(b) que le temps doccupation des circuits utiliss dpend, en plus de la dure de la transmissionphototlgraphique prop
2、rement dite, des temps de prparation de la communication et de la restitution des circuitsutiliss au service tlphonique;(c) que dans le cas du traitement dun phototlgramme le prix de revient comprend galement les fraisdacceptation et de remise des phototlgrammes ainsi que les frais dus lintervention
3、 de postes phototlgraphiquespublics,considrant, dautre part,(d) que les appareils phototlgraphiques en service peuvent avoir des diamtres de cylindre diffrents;(e) que cest, en fait, la dure de la transmission du phototlgramme qui importe pour le calcul du tarif appliquer;(f) que cette dure dpend se
4、ulement de la dimension qui est dispose, sur lappareil metteur, suivant laxe ducylindre;(g) que, pour le trafic des phototlgrammes, la longueur taxable devrait tre rapporte au diamtre du cylindrede lappareil de dpart;(h) quune taxation des phototlgrammes daprs leur surface ne devrait tre maintenue q
5、ue dans les cas o lesAdministrations intresses le dsirent expressment,recommande lunanimit1 Dans les relations continentales1.1 Gnralits1.1.1 Les phototlgrammes dposs par un poste public soit auprs dun autre poste public, soit auprs dun postepriv doivent tre taxs daprs le mme principe: tarif fixe av
6、ec diffrents chelons de taxe.1.1.2 Les taxes des communications phototlgraphiques entre postes privs ou entre poste priv (au dpart) et postepublic ( larrive) sont calcules au mme tarif que les conversations tlphoniques et daprs la priode de taxation(priode de fort ou de faible trafic).1.1.3 Toutefoi
7、s, la taxation de la dure dutilisation effective est augmente par une surtaxe de quatre minutescorrespondant aux temps de prparation de la communication et de restitution des circuits utiliss au servicetlphonique.1.1.4 De plus, dans le service dun poste priv un poste public, lAdministration dont dpe
8、nd le poste public peroitune taxe spciale pour lintervention du poste public.1.2 Communications phototlgraphiques demandes par un poste public1.2.1 Les taxes des phototlgrammes changs entre postes publics sauf les taxes des services spciaux et lesquotes-parts revenant aux Administrations sont calcul
9、es daprs le tableau 1/D.83.2 Fascicule II.1 - Rec. D.83TABLEAU 1/D.83Dimensions du phototlgramme Quote-part de lAdministrationEchelon detaxe1er ctpour les cylindres de diamtre2e ct(longueurtaxable)Taxetotale enfrancs-or( percevoirau dpart)De dpart De transit Darrive66 mm 70 mm 88 mm1erinfrieure ouga
10、le 1,5 D20 + 12y 10 + 12a 12b 10 +12a2e 18 cm 20 cm 24 cm suprieure 1,5 D maisinfrieure ougale 2 D20 + 15y 10 + 15a 15b 10 + 15a3esuprieure 2 D maisinfrieure ougale 2,5 D20 + 18y 10 + 18a 18b 10 + 18a1.2.2 Les taxes des phototlgrammes transmis par un poste public un poste priv et les quotes-parts re
11、venant auxAdministrations sont calcules daprs le tableau 2/D.83.1.2.3 Les longueurs des phototlgrammes sont mesures en centimtres, toute fraction de centimtre comptant pourun centimtre entier.1.2.4 Pour les phototlgrammes scinds, la taxe est calcule sparment pour chaque partie.1.3 Communications pho
12、totlgraphiques demandes par un poste priv1.3.1 La taxe dun phototlgramme transmis par un poste priv un poste public (dpt par phototlgraphie), outransmis en sens inverse la demande du poste priv (leve par phototlgraphie), et les quotes-parts revenant auxAdministrations sont calcules daprs le tableau
13、3/D.83.TABLEAU 2/D.83Dimensions du phototlgramme Quote-part de lAdministrationEchelon detaxe1er ctpour les cylindresde diamtre2ect(longueurtaxable)Taxetotale enfrancs-or( percevoirau dpart)De dpart De transit Darrive66 mm 70 mm 88 mm1erinfrieure ougale 1,5 D10 + 12y 10 + 12a 12b 12a2e 18 cm 20 cm 24
14、 cm suprieure 1,5 D maisinfrieure ougale 2 D10 + 15y 10 + 15a 15b 15a3esuprieure 2 D maisinfrieure ougale 2,5 D10 + 18y 10 + 18a 18b 18aRemarque 1 D = le diamtre du cylindre de lappareil phototlgraphique de dpart.Remarque 2 Pour la signification de a, b et y, voir la remarque du 1.3.2.Remarque 3 Si
15、le 2ect (longueur taxable) est suprieur 2,5 D, la taxe totale indique aux 1.2.1 et 1.2.2 est augmentede 3y pour chaque chelon supplmentaire de 0,5 D.Fascicule II.1 - Rec. D.83 3TABLEAU 3/D.83Taxe En francs-orQuote-part de lAdministrationCt priv De transit Ct publicTotale 10 + (C + 4)yA percevoir ct
16、poste priv (C +4)y (C + 4)a (C + 4)b 10 + (C + 4)aA percevoir ct poste public 101.3.2 Les communications phototlgraphiques entre postes privs sont taxes et rparties entre les Administrationsdaprs le tableau 4/D.83.TABLEAU 4/D.83Taxe totale(en francs-or)Quote-part de lAdministration percevoir au dpar
17、tDe dpart De transit Darrive(C + 4)y (C + 4)a (C + 4)b (C + 4)aRemarques Dans les tableaux ci-dessus:y signifie la taxe (en droits de tirage spciaux DTS ou en francs-or) pour lunit de conversationtlphonique (1 minute) pour la liaison emprunte par la transmission phototlgraphique;a et b signifient le
18、s quotes-parts de la taxe y, revenant aux Administrations terminales et de transit;C signifie la dure (en minutes) comptant du moment o la liaison phototlgraphique avec le poste demandest offerte au demandeur jusquau moment o le poste demandeur signale la fin de la communication.1.3.3 Si un poste pr
19、iv demande une communication phototlgraphique de catgorie URGENT, on applique les taxesde lunit de conversation tlphonique de la catgorie correspondante.1.3.4 Dans les relations o sont admises des communications phototlgraphiques payables larrive, les rglesconcernant les communications de ce genre s
20、ont fixes par accord entre les Administrations intresses.2 Dans les relations intercontinentales2.1 Lorsque lon utilise pour le trafic phototlgraphique des circuits en cble sous-marin ou par satellite, le tarif desphototlgrammes et la taxation des communications phototlgraphiques sont fonds sur le mme principe que dans lesrelations continentales (voir les dispositions du 1).2.2 Pour les phototlgrammes scinds dans les relations intercontinentales, la taxe est calcule sparment pourchaque partie.
