1、 ISO 2012. Groupe CSA 2014. Tous droits rservs. Toute reproduction sans autorisationest strictement interdite.CAN/CSA-ISO 5361:14(ISO 5361:2012, IDT)Norme nationaledu CanadaCAN/CSA-ISO 5361:14Matriel danesthsieet de ranimation respiratoire Sondes trachales et raccords(ISO 5361:2012, IDT)Avis juridiq
2、ue concernant les normesLAssociation canadienne de normalisation (qui exerce ses activits sous le nom Groupe CSA) labore des normes selon un processusconsensuel approuv par le Conseil canadien des normes. Ce processus rassemble des volontaires reprsentant diffrents intrts et points devue dans le but
3、 datteindre un consensus et dlaborer une norme. Bien que le Groupe CSA assure ladministration de ce processus et dtermineles rgles qui favorisent lquit dans la recherche du consensus,il ne met pas lessai, ni nvalue ou vrifie de faon indpendante le contenude ces normes.Exclusion de responsabilitCe do
4、cument est fourni sans assertion,garantie ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de faonlimitative, les garanties ou conditions implicites relatives la qualit marchande, ladaptation un usage particulier ainsi qu labsence deviolation des droits de propr
5、it intellectuelle des tiers. Le Groupe CSA ne fournit aucune garantie relative lexactitude, lintgralit ou lapertinence des renseignementscontenus dans ce document. En outre, le Groupe CSA ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantiequant la conformit de ce document aux lois et aux rglement
6、s pertinents.LE GROUPE CSA, SES VOLONTAIRES, SES MEMBRES, SES FILIALES OU SES SOCITS AFFILIES DE MME QUE LEURS EMPLOYS, LEURSDIRIGEANTS ET LEURS ADMINISTRATEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DPENSEOU DE TOUT PRJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE,Y COMPR
7、IS, MAIS NON DE FAON LIMITATIVE, TOUT PRJUDICE SPCIAL OUCONSCUTIF,TOUTE PERTE DE RECETTES OU DE CLIENTLE,TOUTE PERTE DEXPLOITATION, TOUTE PERTE OU ALTRATION DE DONNES OUTOUT AUTRE PRJUDICE CONOMIQUE OU COMMERCIAL, QUIL SOIT FOND SUR UN CONTRAT, UN DLIT CIVIL (Y COMPRIS LE DLIT DENGLIGENCE)OU TOUT AU
8、TRE LMENT DE RESPONSABILIT TIRANT SON ORIGINE DE QUELQUE FAON QUE CE SOIT DE LUTILISATION DE CEDOCUMENT ET CE, MME SI LE GROUPE CSA A T AVIS DE LVENTUALIT DE TELS PRJUDICES.En publiant et en offrant ce document, le Groupe CSA nentend pas fournir des servicesprofessionnels ou autres au nom de quelque
9、 personneou entit que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entits auraient pris auprs de tiers. Les renseignements prsentsdans ce document sont destins aux utilisateurs qui possdent le niveau dexprience ncessaire pour utiliser et mettre en application cecontenu. Le Groupe C
10、SA rejette toute responsabilit dcoulant de quelque faon que ce soit de toute utilisation des renseignements contenusdans ce document ou de toute confiance place en ceux-ci.Le Groupe CSA est un organisme priv sans but lucratif qui publie des normes volontaires et des documents connexes. Le Groupe CSA
11、 nentendpas imposer la conformit au contenu des normes et des autres documents quelle publie et ne possde pas lautorit ncessaire pour ce faire.Proprit et droits de proprit intellectuelleTel que convenu entre le Groupe CSA et les utilisateurs de ce document (quil soit imprim ou sur support lectroniqu
12、e), le Groupe CSA estpropritaire ou titulaire de permis de toutes les marques de commerce ( moins dindication contraire) et de tous les documents contenus dansce document, ces derniers tant protgs par les lois visant les droits dauteur. Le Groupe CSA est galement propritaire ou titulaire de permisde
13、 toutes les inventions et de tous les secrets commerciaux que pourrait contenir ce document, quils soient ou non protgs par des brevets oudes demandesde brevet. Sans que soit limite la porte gnrale du paragraphe, lutilisation, la modification, la copie ou la divulgation nonautorise de ce document po
14、urrait contrevenir aux lois visant la proprit intellectuelle du Groupe CSA ou dautres parties et donner ainsi droit lorganisme ou autre partie dexercer ses recours lgaux relativement une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesureprvue par le permis ou la loi, le Groupe CSA
15、 conserve tous les droits de proprit intellectuelle relatifs ce document.Droits de brevetVeuillez noter quil est possible que certaines parties de cette norme soient vises par des droits de brevet. Le Groupe CSA ne peut tre tenueresponsable didentifier tous les droits de brevet. Les utilisateurs de
16、cette norme sont aviss que cest eux quil incombe de vrifier la validitde ces droits de brevet.Utilisationsautorises de ce documentCe document est fourni par le Groupe CSA des fins informationnelles et non commerciales seulement. Lutilisateur de ce document nestautoris qu effectuer les actions dcrite
17、s ci-dessous.Si le document est prsent sur support lectronique, lutilisateur est autoris : tlcharger ce document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter ; consulter et parcourir ce document ; imprimer ce document si cest une version PDF.Un nombre limit dexemplaires imprims ou lectroniques
18、 de ce document peuvent tre distribus aux seules personnes autorises par leGroupe CSA possder de tels exemplaires et uniquement si le prsent avis juridique figure sur chacun deux.De plus, les utilisateurs ne sont pas autoriss effectuer, ou permettre quon effectue, les actions suivantes : modifier ce
19、 document de quelque faon que ce soit ou retirer le prsent avis juridique joint ce document ; vendre ce document sans lautorisation du Groupe CSA ; faire une copie lectronique de ce document.Si vous tes en dsaccord avec lune ou lautre des dispositions du prsent avis juridique, vous ntes pas autoris
20、tlcharger ou utiliser cedocument, ni en reproduire le contenu, auquel cas vous tes tenu den dtruire toutes les copies. En utilisant ce document, vous confirmez quevous acceptez les dispositions du prsent avis juridique.Service de mise jour des normesCAN/CSA-ISO 5361:14Fvrier 2014Titre : Matriel dane
21、sthsie et de ranimation respiratoire Sondes trachales et raccordsVous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par courriel au sujet des mises jour apportes ce document : allez au shop.csa.ca cliquez sur Service de mises jourLe numro didentificationdont vous avez besoin pour vous inscrire
22、 pour les mises jour apportes cedocument est le 2422944.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsupportcsagroup.org ou partlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legalsavoircomment nous protgeons vos rens
23、eignements personnels.LAssociation canadiennede normalisation (qui exerce ses activitssous le nom Groupe CSA), sous les auspices de laquelle cetteNorme nationale a t prpare, a reu ses lettres patentes en 1919et son accrditation au sein du Systme de Normes nationales par leConseil canadien des normes
24、 en 1973. Association daffiliation libre,sans but lucratif ni pouvoir de rglementation, le Groupe CSA seconsacre llaboration de normes et la certification.Les normes du Groupe CSA refltent le consensus de producteurs etdusagers de partout au pays, au nombre desquels se trouvent desfabricants, des co
25、nsommateurs, des dtaillants et des reprsentantsde syndicats, de corps professionnels et dagencesgouvernementales. Lutilisation des normes du Groupe CSA est trsrpandue dans lindustrie et le commerce, et leur adoption diversordres de lgislation,tant municipal et provincial que fdral, estchose courante
26、, particulirement dans les domaines de la sant, dela scurit, du btiment, de la construction et de lenvironnement.Les Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de leur appuiau travail de normalisationmen par le Groupe CSA en participantbnvolement aux travaux des comits du Groupe CSA et enappuyant s
27、es objectifs par leurs cotisations de membres de soutien.Les quelque 7000 volontaires faisant partie des comits et les 2000membres de soutien constituent lensemble des membres du GroupeCSA parmi lesquels ses administrateurs sont choisis. Les cotisationsdes membres de soutien reprsentent une source i
28、mportante derevenu pour les services de soutien la normalisation volontaire.Le Groupe CSA offre des services de certification et de mise lessaiqui appuient et compltent ses activits dans le domaine dellaboration de normes. De manire assurer lintgrit de sonprocessus de certification, le Groupe CSA pr
29、ocde de faon rgulireet continue lexamen et linspectiondes produits portant lamarque du Groupe CSA.Outre son sige social et ses laboratoires Toronto, le Groupe CSApossde des bureaux rgionaux dans des centres vitaux partout auCanada,de mme que des agences dinspectionet dessai dans huitpays. Depuis 191
30、9, le Groupe CSA a parfait les connaissancestechniques qui lui permettent de remplir sa mission dentreprise, savoir le Groupe CSA est un organisme de services indpendant dontla mission est doffrir une tribune libre et efficace pour la ralisationdactivits facilitant lchange de biens et de services pa
31、rlintermdiaire de services de normalisation, de certification etautres, pour rpondre aux besoins de nos clients, tant lchellenationale quinternationale.Pour plus de renseignements sur les services du Groupe CSA,sadresser auGroupe CSA5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaLe
32、 Conseil canadien des normes (CCN) est le coordonnateur durseau canadien de normalisation, lequel est compos de personneset dorganismes qui participent llaboration, la promotion et lamise en uvre des normes. Grce aux efforts conjugus desmembres du rseau canadien de normalisation, les travaux denorma
33、lisationcontribuent amliorer le bien-tre collectif etconomique du Canada et protger la sant et la scurit desCanadiens.Le CCN veille au bon droulement des activits du rseau.Les principaux objectifs du CCN sont dencourager et de favoriser unenormalisationvolontaire en vue de faire progresser lconomien
34、ationale, de contribuer au dveloppementdurable, damliorer lasant, la scurit et le bien-tre des travailleurs et du public, daideret de protger le consommateur, de faciliter le commerce intrieur etextrieur et de dvelopper la coopration internationaleen matirede normalisation.Un aspect important du sys
35、tme canadien dlaboration de normesest lapplication des principes suivants : consensus; galit daccs etparticipation efficace des parties concernes; respect des diversintrts et dtermination des intrts auxquels il faudrait donneraccs au processus afin dassurer lquilibre ncessaire entre lesintrts; mcani
36、sme de rglement des diffrends; ouverture ettransparence;libert daccs des parties intresses aux procduresqui orientent le processus dlaboration de normes; clart desprocessus; prise en compte de lintrt du Canada commefondement initial de llaboration des normes.Une Norme nationale du Canada (NNC) est u
37、ne norme qui a tprpare ou examine par un organisme dlaboration de normes(OEN) accrdit et approuve par le CCN au regard des exigencesdapprobation des NNC. Lapprobation ne porte pas sur le contenutechnique de la norme, cet aspect demeurant la responsabilit delOEN. Une NNC reflte un consensus parmi les
38、 points de vue duncertain nombre de personnes comptentes dont les intrts runisforment, dans la plus grande mesure possible, une reprsentationquilibre des intrts gnraux et de ceux des producteurs, desorganismes de rglementation, des utilisateurs (y compris lesconsommateurs) et dautres personnes intre
39、sses, selon le domainevis. Les NNC ont pour but dapporter une contribution apprciable,en temps opportun, lintrt du Canada.Il est recommandaux personnes qui ont besoin dutiliser desnormes de se servir des NNC. Ces normes font lobjet dexamenspriodiques;cest pourquoi lon recommandeaux utilisateurs de s
40、eprocurer ldition la plus rcente de la norme auprs de lOEN qui lapublie.La responsabilit dapprouver les normes comme NNC incombe auConseil canadien des normes270, rue Albert, bureau 200Ottawa (Ontario) K1P 6N7CanadaThis National Standard of Canada is available in both French and English.Bien que le
41、but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Domaine dapplication, il est important de retenirquil incombe lutilisateur de juger si la norme convient ses besoins particuliers.MCUne marque de commerce de lAssociation canadienne de normalisation, qui exerce ses activits sous le nom Group
42、e CSA.ICS 11.040.10ISBN 978-1-77139-524-3 2014 Groupe CSATous droits rservs.Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur.dition franaise publie en fvrier 2014 par le Groupe CSA,un organisme sans but lucratif du secteur
43、priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N6Pour acheter des normes et autres publications, allez au shop.csa.cacomposez le 1-800-463-6727 ou le 416-747-4044.MCUne marque de commerce delAssociation canadienne de normalisation,qui exerce ses activits sous le nom Groupe CS
44、ARvise parPrpare parlOrganisation internationale de normalisationApprouve parMatriel danesthsieet deranimationrespiratoire Sondes trachaleset raccords(ISO 5361:2012,IDT)CAN/CSA-ISO 5361:14Norme nationale du CanadaCAN/CSA-ISO 5361:14Matriel danesthsie et de ranimation respiratoire Sondes trachales et
45、 raccordsFvrier 2014 2014 Groupe CSACSA/5CAN/CSA-ISO 5361:14Matriel danesthsieet de ranimationrespiratoire Sondes trachalesetraccords(ISO 5361:2012,IDT)Prface CSACe document constitue la premire dition de la CAN/CSA-ISO 5361, Matriel danesthsie et deranimation respiratoire Sondes trachales et raccor
46、ds. Il sagit de ladoption, sans modification, de lanorme ISO (Organisation internationale de normalisation) 5361 (deuxime dition, 2012-10-01)qui portele mme titre. Elle remplace ldition antrieure publie en 2003 qui portait la dsignationCAN/CSA-Z5361(norme ISO 5361:1999adopte). Par souci de brivet, t
47、out au long de ce document, ilsera appel CAN/CSA-ISO 5361.Cette norme a t rvise en vue de son adoption pour le Canada par le Comit miroir de normalisationde lISO/TC 121, sous lautorit du Comit technique CSA sur la scurit priopratoire et du Comitdirecteur stratgique CSA sur la technologie et les systmes de soins de sant, et a t approuve par leComit technique. Cette norme a t approuve en tant que Norme nationale du Canada par le Conseilcanadien des normes. 2014 Groupe CSATous droits rservs.Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelque moyen quece
