1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONS5)4 4$ SECTEUR DE LA NORMALISATIONDES TLCOMMUNICATIONSDE LUIT(07/96)SRIE D: PRINCIPES GNRAUX DE TARIFICATIONPrincipes gnraux de tarification Tarification etcomptabilit des services assurs sur le Rseau intelligent0RINCIPES DIRECTEURS APPLICABLES LA TAXATION ET
2、LA COMPTABILIT DES SERVICES ASSURS SUR LERSEAU INTELLIGENTRecommandation UIT-T D.285(Antrieurement Recommandation du CCITT)RECOMMANDATIONS UIT-T DE LA SRIE D02).#)0%3 . 2!58 $% 4!2) mais la prsente annexe ne contient aucune directiveconcernant une application spcifique.2.2 Pour assurer ces fonctions
3、, lutilisation de ressources communes, telles que les basesde donnes et le systme de signalisation, peut varier considrablement dun service lautre et selonles applications choisies par les utilisateurs. Elle peut galement varier selon la mthode particulireque le prestataire de services a choisie pou
4、r assurer la mise en oeuvre. Les principes de tarification etde comptabilit doivent tenir compte de ces variations.2.3 Lutilisation de tels lments communs peut:a) amliorer lefficacit de lexploitation, les possibilits de commercialisation et la souplessedes nouveaux services;b) faciliter la transitio
5、n pour les utilisateurs et les prestataires de services;c) rduire le temps ncessaire llaboration des Recommandations UIT-T correspondantes;d) dfinir un cadre dans lequel pourront se drouler les ngociations bilatrales et multilatralesvisant obtenir, par exemple, des services davantage personnaliss et
6、/ou en attendantladoption de Recommandations sur des services spcifiques.2 Recommandation D.285 (07/96)3 Taxation3.1 Les taxes appliques dans chaque pays relvent de la comptence nationale, mais desorientations sur les structures de taxation peuvent aider les prestataires de services offrir denombreu
7、x services pris en charge par le RI ou offrir de tels services dans plusieurs pays.3.2 Les taxes refltent en rgle gnrale les services proposs et les choix des abonns.3.3 Les taxes peuvent tre appliques lutilisation des ressources lies lintelligence du rseau,telles que les bases de donnes et les rsea
8、ux de signalisation, ou la gestion du profil du service.3.4 Les taxes couvrent en rgle gnrale tout paiement d lexploitant de rseau et/ou auprestataire de services (plus toute autre taxe de traitement de lappel pouvant sappliquer).3.5 Il faut simplifier les structures de taxation dans la mesure du po
9、ssible par le regroupementdes fonctions analogues (compte tenu de la multiplicit potentielle des fonctions RI remplies).3.6 Il faut informer le demandeur de toute probabilit de taxation non prvue, conscutive parexemple une dviation de lappel, comme cela peut se produire dans les TPU.4 Facturation4.1
10、 En rgle gnrale, la facturation des clients relve de la comptence nationale, mais pourcertains services offerts sur le RI (par exemple, ceux qui permettent la mobilit de la personne et/oudu terminal), le prestataire de services doit recueillir des informations de facturation pour le comptedun autre
11、prestataire de services.4.2 Un transfert dinformations de facturation dans les dlais voulus peut simposer lorsquunelimite de crdit quelconque est applique au nom dun client, dun utilisateur ou dun prestataire deservices.4.3 La monnaie utilise, la structure et le niveau des informations de facturatio
12、n doivent fairelobjet dune convention entre les prestataires de services concerns.4.4 Il faut relever que le prestataire de services qui facture le client peut traiter les informationsde facturation de manire prendre en compte notamment tout arrangement contractuel entre leclient et le prestataire d
13、e services (par exemple, en ce qui concerne le trafic global pour une priodede facturation).4.5 En cas de diffrend concernant la facturation, le contact du client doit tre le prestataire quilui facture le service.5 Comptabilit du trafic international5.1 Le prsent article traite des principes sappliq
14、uant la composante appel ou la composantesupport des services pris en charge par le RI.5.2 En principe, la comptabilit du trafic international doit tre conforme aux caractristiques dela communication, moyennant lapplication de la taxe de rpartition normale pour le rseau et/ou leservice utilis.5.3 Si
15、 les fonctions RI ou le traitement RI entranent une diffrence importante du cot desoprations dappel ou de support, on peut en tenir compte dans la comptabilit du trafic normal, tellequelle a t convenue sur une base bilatrale ou multilatrale, en fonction du rle de ceux qui ontparticip la fourniture d
16、u service offert sur le RI.Recommandation D.285 (07/96) 36 Comptabilit internationale sappliquant aux moyens quutilise le RI pour lafourniture des lments de service qui lui sont propres6.1 Le prsent article traite des principes sappliquant la fonctionnalit RI proprement dite.6.2 Les arrangements com
17、ptables doivent tre aussi simples que possible.6.3 Si les fonctions RI font partie intgrante du cot global des oprations du service, on peutinclure ces cots dans la comptabilit normale relative au trafic ou dans une comptabilit spare,conformment un accord bilatral ou multilatral.6.4 La comptabilit i
18、nternationale relative aux moyens quutilise le RI pour la fourniture deslments de service qui lui sont propres doit tre telle que la rmunration de toutes les parties quiparticipent la fourniture et lutilisation des ressources ncessaires soit juste et quitable.6.5 Cette rmunration devrait tre oriente
19、 vers le cot et tenir compte uniquement descomposantes significatives sur le plan conomique, en particulier pour les services offerts sur le RIselon des conventions bilatrales ou multilatrales.6.6 La comptabilit peut tre applique lutilisation du rseau de signalisation ou dautresmoyens tels que les b
20、ases de donnes et le traitement des donnes, qui peuvent tre extrieurs autrajet direct de la communication mais qui sont ncessaires pour assurer les lments de service RIncessaires.6.7 Lanalyse des flux de trafic et des composantes de cot peut montrer que le principe de larciprocit, appliqu sur une ba
21、se bilatrale ou multilatrale, supprime la ncessit de comptabiliserau niveau international les fonctionnalits requises pour assurer les lments de service propresau RI.7 Directives applicables certains lments de service7.1 Lutilisation dlments de service pris en compte par le RI peut avoir des consque
22、nces surle cot global des oprations de service et peut influencer la comptabilit internationale.7.2 Comme indiqu ci-dessous, les Annexes A C donnent des indications sur les rpercussionsventuelles de lutilisation des lments de service pris en compte par le RI.Index des annexesAnnexe A: traduction de
23、numroAnnexe B: validation, authentification et autorisation (VAA)Annexe C: manipulation de base de donnes (DM)Annexe D: annonces ( tablir)4 Recommandation D.285 (07/96)Annexe ATraduction de numro(Cette annexe fait partie intgrante de la prsente Recommandation)A.1 ApplicationsLa traduction de numro p
24、eut tre une caractristique ou une fonctionnalit dun certain nombre deservices, par exemple les services libre appel international, TPU, RPVI, carte automatique defacturation des tlcommunications, pays direct, numrotation abrge et dviation dappel. On peutaussi lutiliser pour les applications personna
25、lises.A.2 Mise en oeuvreLa traduction de numro pour un appel peut avoir lieu: dans le pays de dpart uniquement; dans le pays darrive uniquement; dans un pays de transit; via linterfonctionnement entre plusieurs pays; tant dans le pays de dpart que dans le pays darrive; et via une installation dun sy
26、stme RI rgional ou mondial.A.3 Ressources ncessairesLes ressources ncessaires pour la traduction du numro dun appel donn dpendent de laconfiguration du rseau et peuvent comprendre: la signalisation, y compris par exemple lutilisation de points de transfert de signalisation(STP) (signal transfer poin
27、ts) (pour lchange dinformations permettant dacheminercorrectement la communication); et la consultation de bases de donnes pour vrifier si le numro de rseau est correct.A.4 Incidences sur la comptabilit internationaleA.4.1 Fonction circuit dappelSi la traduction de numro entrane une diffrence import
28、ante du cot des oprations dappel ou desoprations de support, on peut en tenir compte dans la comptabilit du trafic normal, telle queconvenue sur une base bilatrale ou multilatrale, en fonction du rle des parties qui y ont particip.A.4.1.1 Temps dtablissement de la communicationUne traduction de numr
29、o ne doit normalement pas avoir deffet sur le temps dtablissement de lacommunication, mais de multiples recherches dans les bases de donnes peuvent nanmoinsprolonger celui-ci.A.4.1.2 Rapport appels ayant abouti/appels nayant pas abouti (taux defficacit)Lutilisation de la fonction de traduction de nu
30、mro pourrait amliorer le rapport des appels ayantabouti sur les appels nayant pas abouti.Recommandation D.285 (07/96) 5A.4.2 Fonction de traductionIl serait indiqu dinclure la fonction de traduction dans la comptabilit internationale si cettefonction est assure par des prestataires de services autre
31、s que celui qui facture le client; ellepourrait:a) tre incluse en tant que frais gnraux dans la taxe de rpartition type, oub) tre comptabilise sparment sur la base:i) dune taxe donne par numro traduit qui tienne compte des variations de complexit dela traduction, si celles-ci sont importantes;ii) du
32、 temps total et du volume correspondant lensemble des fonctions de traduction denumro pendant une priode de rglement.Annexe BValidation, authentification et autorisation (VAA)(Cette annexe fait partie intgrante de la prsente Recommandation)B.1 ApplicationsLa validation, lauthentification et lautoris
33、ation (VAA) font partie des caractristiques dun certainnombre de services tels que TPU, RPVI, carte de facturation automatique des tlcommunications etpays dorigine direct. On peut aussi lutiliser pour des applications personnalises.B.2 Mise en oeuvreLes VAA pour un appel donn peuvent avoir lieu: dan
34、s le pays de dpart uniquement; dans le pays darrive uniquement; dans un pays de transit; via linterfonctionnement entre plusieurs pays; tant dans le pays de dpart que dans le pays darrive; via une installation dun systme RI rgional ou mondial.B.3 Ressources ncessairesLes ressources ncessaires pour l
35、es fonctions VAA dun appel donn dpendent de la mise en oeuvrede celles-ci dans le rseau. Elles comprennent notamment: des enregistrements vocaux qui invitent les clients introduire les numros de compte et/oudidentification personnelle (numro PIN); la transmission, sur le rseau, du numro de compte, d
36、u numro PIN et de la rponse devalidation, par exemple par un circuit vocal, un rseau de signalisation ou un rseau dedonnes; les recherches dans une base de donnes pour vrifier si le demandeur est autoris faire unecommunication donne.6 Recommandation D.285 (07/96)B.4 Incidences sur la comptabilit int
37、ernationaleB.4.1 Fonction de circuit dappelSi les fonctions VAA entranent une diffrence importante du cot des oprations dappel ou desoprations de support, on peut en tenir compte dans la comptabilit du trafic normal, telle queconvenue sur une base bilatrale ou multilatrale, en fonction du rle des pa
38、rties qui y ont particip.B.4.1.1 Rapport temps de conversation/temps doccupationLe rapport temps de conversation/temps doccupation peut tre influenc de manire sensible parlutilisation des fonctions VAA. Cela se produit sur le trajet du circuit depuis lorigine de lacommunication jusquau point du rsea
39、u o la progression dappel est momentanment bloquependant laccs aux fonctions VAA.B.4.1.2 Rapport communications non facturables/communications facturablesLe rapport communications non facturables/communications facturables pourrait samliorer suiteaux rejets de communication raliss par lintermdiaire
40、des fonctions VAA.B.4.2 Fonctions VAAIl serait indiqu dinclure les fonctions VAA dans la comptabilit internationale si ces fonctions sontassures par des prestataires de services autres que celui qui facture le client; ces fonctions peuvent:a) tre incluses en tant que frais gnraux dans la taxe de rpa
41、rtition type;b) faire lobjet dune taxe ngocie (selon la complexit) par validation, autorisation etauthentification; ouc) tre prises en compte sur la base du temps total et du volume correspondant lensemble desfonctions VAA pendant une priode de rglement.Annexe CManipulation de base de donnes (DM)(Ce
42、tte annexe fait partie intgrante de la prsente Recommandation)C.1 ApplicationsPar cette fonction, les donnes relatives tel ou tel client peuvent tre manipules, soit directementpar le client, soit par le prestataire de services en fonction des instructions communiques par leclient. Les types dinforma
43、tion pouvant tre manipuls sont notamment lheure dacheminement dansla journe ainsi que les autorisations et les instructions de filtrage des appels entrants. La fonction demanipulation de base de donnes (DM) (database manipulation) peut tre utilise dans un certainnombre de services tels que TPU, libr
44、e appel international, RPVI et carte automatique de facturationdes tlcommunications. Elle peut galement tre utilise pour des applications personnalises.C.2 Mise en oeuvreUne base de donnes dabonn peut tre prise en charge: dans le pays dorigine du client, o laccs la base de donnes est possible soit d
45、epuis lepays dorigine, soit depuis le pays dans lequel il sest rendu; sous rserve de ngociations bilatrales, dans le pays dans lequel le client sest rendu; dans un pays tiers; via linterfonctionnement de plusieurs bases de donnes;Recommandation D.285 (07/96) 7 via une installation dun RI rgional ou
46、mondial.C.3 Ressources ncessairesLa fonction de manipulation de base de donnes comporte deux lments:a) lutilisation proprement dite de la base de donnes;b) la communication avec la base de donnes, qui peut se faire sur: des circuits vocaux; un systme de signalisation; ou un rseau de communication de
47、 donnes.C.4 Incidences sur la comptabilit internationaleC.4.1 Fonctions de manipulation de base de donnesIl serait indiqu dintroduire la fonction de manipulation de base de donnes dans la comptabilitinternationale si cette fonction de base de donnes, y compris la communication avec la base dedonnes,
48、 est assure par un prestataire autre que celui qui facture les services au client. Dans ce cas,la comptabilit internationale couvrira en principe les lments suivants:a) lutilisation proprement dite de la base de donnes, cest-dire lutilisation des ressourcesinformatiques; elle pourrait:i) tre incluse en tant que frais gnraux dans
