1、UNION INTERNATIONALE DES TLCOMMUNICATIONSCCITT F.11COMIT CONSULTATIFINTERNATIONALTLGRAPHIQUE ET TLPHONIQUESERVICES DE TLGRAPHIE ET MOBILEEXPLOITATION ET QUALIT DE SERVICEMAINTIEN DE LA MISE DISPOSITIONDES SERVICES TRADITIONNELSRecommandation F.11Genve, 1991AVANT-PROPOSLe CCITT (Comit consultatif int
2、ernational tlgraphique et tlphonique) est un organe permanent de lUnioninternationale des tlcommunications (UIT). Il est charg de ltude des questions techniques, dexploitation et detarification, et met ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des tlcommunications lchellemondiale.LAsse
3、mble plnire du CCITT, qui se runit tous les quatre ans, dtermine les thmes dtudes et approuveles Recommandations rdiges par ses Commissions dtudes. Entre les Assembles plnires, lapprobation desRecommandations par les membres du CCITT seffectue selon la procdure dfinie dans la Rsolution no2 du CCITT(
4、Melbourne, 1988).La Recommandation F.11, que lon doit la Commission dtudes I, a t approuve le 11 octobre 1991 selonla procdure dfinie dans la Rsolution no2._NOTE DU CCITTDans cette Recommandation, lexpression Administration est utilise pour dsigner de faon abrge aussibien une Administration de tlcom
5、munications quune exploitation prive reconnue de tlcommunications. UIT 1991Droits de reproduction rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque formeque ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie et les microfilms, sans la
6、ccordcrit de lditeur.Recommandation F.11 1Recommandation F.11Recommandation F.11MAINTIEN DE LA MISE DISPOSITION DES SERVICES TRADITIONNELS1 Rappel des faits1.1 Au cours de la Confrence administrative mondiale tlgraphique et tlphonique (Melbourne, 1988), on sestattach garantir la mise disposition gnr
7、ale des services de tlcommunications et assurer une interconnexion etune interexploitation efficaces de ces services. Autrement dit, il fallait continuer fournir des services de base outraditionnels dans de nombreuses relations internationales, malgr lmergence de services nouveaux ou perfectionns.La
8、rticle 4 du Rglement des tlcommunications internationales (Melbourne, 1988), attend des Administrations quellesoffrent une gamme tendue de services internationaux de tlcommunications, et au moins une forme detlcommunications qui soit assez facilement accessible au public, y compris aux personnes qui
9、 peuvent ne pas treabonnes un service de tlcommunications particulier.1.2 Conformment la Rsolution n 6 de la CAMTT (Melbourne, 1988), des dispositions doivent tre prvuespour permettre, au moyen des infrastructures de communication disponibles, de continuer mettre disposition lesservices traditionnel
10、s permettant dassurer lefficacit des communications lchelle mondiale. En outre, elle prvoitque dans certaines zones rurales et dans certains pays en dveloppement, en particulier, il peut tre ncessairedutiliser les services existants largement disponibles pendant une priode relativement longue.2 Port
11、e2.1 En application du Rglement des tlcommunications internationales (Melbourne, 1988), la prsenteRecommandation nonce les principes gnraux relatifs au maintien de la mise disposition des services traditionnels,principes quil y a lieu dappliquer pour faciliter linterconnexion et linterexploitation l
12、chelle mondiale des moyens detlcommunications dans lattente de la mise en place de nouveaux services et pour garantir lefficacit, lutilit et la mise disposition du public des services internationaux de tlcommunications.2.2 Il est aussi question dans cette Recommandation de la coordination ncessaire
13、entre les Administrations pourgarantir le maintien de la mise disposition de ces services. Les membres doivent prendre les mesures qui simposentpour assurer cette coordination.2.3 Dans la prsente Recommandation, par services traditionnels on entend les services tlgraphique, tlex ettlphonique publics
14、 internationaux.3 Principes de service3.1 Aux termes de larticle 4 (4.3) du Rglement des tlcommunications internationales, et sous rserve desmesures de coordination nationales, les membres devraient offrir et maintenir une qualit de service minimalecorrespondant aux Recommandations pertinentes du CC
15、ITT, pour les diffrents services de tlcommunicationsproposs au public.3.2 Les Administrations peuvent prendre des mesures pour dvelopper, amliorer ou rationaliser cette gamme deservices, notamment en intgrant des lments de diffrents services (en amliorant linterfonctionnement ou laccs) ouen introdui
16、sant de nouveaux services. Les dispositions destines garantir linterconnexion et linterexploitationappropries peuvent tre insres dans des Recommandations existantes ou faire lobjet de nouvelles Recommandations.En particulier, les questions relatives la qualit de service (telle quelle est perue par l
17、usager) et les principes detarification doivent tre traits dans les Recommandations correspondantes.2 Recommandation F.113.3 Quand une (des) Administration(s) suspend(ent) dfinitivement un service international, dans toutes lesrelations ou dans certaines dentres elles, elle(s) doit(vent) faire le nc
18、essaire pour sassurer, dans la mesure du possible,que les autres Administrations peuvent continuer exploiter ce service efficacement et sous une forme acceptable, enattendant ltablissement de nouveaux services ou de services de remplacement dans leur(s) pays. A cet gard, le servicemaintenu constitue
19、 le produit final tel que lusager le peroit. Il se peut que linfrastructure de tlcommunicationseffectivement utilise pour fournir ce service final varie: ainsi, dans certains cas et pour des catgories de traficconvenues, on pourrait considrer le remplacement du service tlgraphique public internation
20、al par les services detlmessagerie et/ou de bureaufax comme une solution satisfaisante.3.4 En principe, ces services de remplacement ou ces modalits dinterfonctionnement ne devraient pas imposer decontraintes excessives aux Administrations, qui pourraient raisonnablement tre amenes utiliser en perma
21、nence leservice traditionnel pertinent. En consquence, il convient de sassurer que les modifications apporter aux moyenstechniques et aux procdures dexploitation (y compris la comptabilit) soient aussi peu contraignantes que possible pourles Administrations qui souhaitent conserver le service traditionnel.
