1、 STD-AFNOR LL7-OLS-FREN 2000 1012372 0820427 58b NF L 17-015 Septembre 2000 ICs : 03.120.10, 49.025.99 Srie arospatiale Matriaux non mtalliques Rgles pour ltablissement, lvolution et lacceptation des plans qualit E : Aerospace series - Non-metallic materials - Rules for the establishment, the D: Luf
2、t- und Raumfahrt - Nichtmetallische Werkstoffe - Vorschrifte fr die evolutions and the acceptance of quality plans Einfhrung, Entwicklung und Annahme der Qualittsicherungsplanen Norme franaise homologue par dcision du Directeur Gnral de lAFNOR le 20 aot 2000 pour prendre effet le 20 septembre 2000.
3、COrIeSpOndanCe A la date de publication de la prsente norme, il nexiste pas de travaux internationaux (ISO) ou europens (CEN) sur le sujet. Analyse La prsente norme sapplique des matriaux qualifis selon IEN 3042 ou suivant une procdure interne client. Elle a pour objet de prciser les principales rgl
4、es concourant ltablissement, au contenu, lacceptation et lvolution du plan qualit des matriaux non mtalliques destins la ralisation dlments (ou articles) pour applications aronautiques et spatiales. Descrip feurs Thsaurus International Technique : Industrie aronautique, matriau, approvisionnement, q
5、ualit, assurance de qualit, relation client fournisseur, organisation, planification, acceptabilit, spcifications. Modifications Corrections - - dite et diffuse par le Bureau de Normalisation de IAronautique et de lEspace (BNAE) - Technopolis 54 199, rue Jean-Jacques Rousseau - 921 38 Issy-les-Mouli
6、neaux Cedex - Tel. : 01-47-65-70-00 Diffuse par lAssociation Franaise de Normalisation (AFNOR), Tour Europe - 92049 Paris La Dfense Cedex - TBI. : 0142-91-55-55 1/12 bnae 2000 1 er tirage 00-09 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling ServicesNF L 17-015
7、 2 SOMMAI R E Page Introduction . Domaine dapplication Rfrences Terminologie . Objectif du plan qualit Responsabilits . Plan qualit type Rgles applicables au plan qualit O Introduction Le Groupe de travail BNAE GT 16 charg de la normalisation des matriaux composites avait reu ds 1985 la mission de m
8、ettre en place un document permettant damliorer la ma?trise de la qualit de certaines pieces en stratifi. En effet, les matriaux constitutifs de ces pices importantes sont le rsultat de processus suffisamment complexes pour que la maitrise de la qualit ncessite chez Iimprgnateur la mise en uvre dun
9、ensemble cohrent de dispositions tout au long des phases de prparation et de ralisation. En labsence de norme publie (IS0 ou NF X) traitant du plan qualit dune manire dtaille, il tait ncessaire pour la profession de combler cette lacune et de mettre en application ce concept dans le domaine des matr
10、iaux composites hautes caractristiques. La RF.Aro 900 21 publie en 1987 riipondait dj ce besoin. Ds sa publication, ses rdacteurs avaient prvu la possibilit den tendre le domaine dapplication dautres familles voisines. En effet, un nombre significatif de matriaux non-mtalliques prsentent de grandes
11、similitudes avec les matriaux composites (famille chimique, tat pr-polymris de livraison, existence frquente de produits en association). De plus, le caractre critique de leurs applications justifie souvent la mise en place dun systme qualit particulirement rigoureux. Depuis la publication de la RF.
12、Aro 900 21, les qualifications et certifications ralises dans le cadre des normes IS0 9000 ont largement familiaris la profession avec le message qualit. Dans le mme temps, le rfrentiel normatif qualit tait revu et toff (rvision des normes IS0 de la srie 9000). Les normes plus spcifiques aux produit
13、s non-mtalliques aronautiques ont galement t largement compltes (norme NF L et normes EN en particulier). Une rvision de la RF.Aro 900 21 simposait. Elle a donc t confie au Groupe de travail BNAE GT 2513 constitu pour cette opration, avec pour missions, lactualisation et lextension du document de no
14、uvelles familles de matriaux. Enfin le nouveau statut (NF L) confr au document devrait en faciliter le passage au niveau europen (norme EN de IAECMA). STDmAFNOR LL7-OLS-FREN 2000 W 1012372 0820428 412 W COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services3
15、NF L 17-015 1 Domaine dapplication La prsente norme sapplique des matriaux qualifis selon lEN 3042 ou suivant une procdure interne client. Elle a pour objet de prciser les principales rkgles concourant ltablissement, au contenu, lacceptation et lvolution du plan qualit des matriaux non mtalliques de
16、stins la ralisation dlments (ou articles) pour applications aronautiques et spatiales. Cet ensemble de dispositions constitue un systme dassurance de la qualit et se trouve dcrit dans le plan qualit spcifique chaque fourniture. Les principes de ce systme de gestion de la qualit sont dcrits dans la n
17、orme IS0 9004-1. 2 Rf ren ces IS0 8402 Management de la qualit et assurance de la qualit - Vocabulaire IS0 9004-1 Management de la qualit et lments de systme qualit6 - Partie I : Lignes directives EN 3042 Srie arospatiale - Assurance qualit - Produits arospatiaux EN - procdure de qualification NF L
18、00-007 Industrie aronautique et spatiale - Vocabulaire - Termes gnraux NF L 17-001 Produits semi-ouvrs non mtalliques validit limite dans le temps - Spcifications gnrales NF X 50-1 12 Audit qualit dans les relations client-fournisseur RF.A toute volution des documents contractuels ou de la compositi
19、on de la fourniture (produits constitutifs et (ou) fournitures), ou de son mode dlaboration doit tre soumis lacceptation pralable du client, - quen cas de dsaccord entre plan qualit et exigences clients, ces dernires prvalent. Lorganisation mise en place doit permettre au client de connaitre pour ch
20、aque lot de fourniture lindice du plan qualit appliqu (voir 6.3). Le suivi de lapplication du plan qualit par le client est effectu au moyen : - daudits qualit fixs des dates cls sintgrant dans un programme de suivi de la fourniture (voir - denqutes faites la demande. IS0 9004-l), Les audits et enqu
21、tes donnent lieu ltablissement de comptes rendus viss par les intresss. Le plan qualit doit dsigner le responsable qualit qui a en charge de vrifier son application et en particulier de : - connatre les carts ventuels par rapport au plan qualit (processus, rsultats dessai, etc.), - veiller la mise e
22、n place des actions correctives, - vrifier et juger du rsultat de ces actions. 6.3 Reg les dvolution Le plan qualit doit prvoir ses rgles dvolution si le manuel qualit ne le prvoit pas. Ces rgles dvolution doivent tenir compte des exigences du client. Le plan qualit volue quand un changement intervi
23、ent dans lun quelconque des points indiqus au paragraphe 4. Lorsquun plan qualit a t demand et accept par le client, toute actualisation (ou volution) de ce plan qualit doit tre transmise au client pour acceptation avant sa mise en application. Le client doit faire part de ses observations dans un d
24、lai dfinir contractuellement. II peut refuser une volution si celle-ci remet en cause les exigences qualit, ou demander un complment de qualification. 7 Plan qualit type Ce plan qualit type dfinit une liste non exhaustive de rubriques devant apparatre dans le plan qualit. Celles qui ne concernent pa
25、s le contrat doivent porter la mention sans objef. 7.1 Identification du plan qualit (Numro de rfrence, date et indice de mise jour, raison et nature des volutions). 7.2 7.2.1 7.2.2 7.2.3 7.2.4 7.2.5 Rfrences lies a la fourniture Dsignation commerciale de la fourniture Dsignation norma!ise de la fou
26、rniture Spcifications du (ou des) client(s) Raison sociale du (ou des) client(s) - Rfrence ventuelle du (ou des) contrat(s) Dsignation du responsable du plan qualit STD-AFNOR L17-015-FREN ZOO0 W LO12332 0820433 88“ COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handlin
27、g ServicesNF L 17-015 8 7.3 Visa du Responsable Qualit fournisseur (du ou des) clients(s) 7.4 Identification de la fourniture 7.4.1 II convient de sappuyer sur les spcificatons techniques des produits ou familles de produits concerns. Les paragraphes qui suivent, proposent une liste non exhaustive d
28、exemples de descriptions. Description complte de la fourniture 7.4.1 .I Matriaux composites Par exemple pour les primprgns en verre : Armure (type, rapport) Dsignation normalise des fils (chane, trame, ensimage) Nombre de fils (chane, trame) Masse surfacique - linique Type de dsensimage Type dapprt
29、plastique Type de rsine, durcisseur, charges, etc. Procd dimprgnation (phase solvant, hot melt, etc.) Procdd de pr-polymrisation (tunnel vertical, chauffage HF, etc.) Taux nominal de rsine Dfinition du lot de la fourniture. 7.4.1.2 Adhsifs Par exemple, pour les adhsifs en film : - Type de support (l
30、e cas chant) - Matriau constitutif du support ou des supports - Types de rsines, durcisseurs, charges - Type de primaire associ (ventuel .) - Procd dimprgnation - Masse surfacique - tpaisseur - Couleur - Dfinition du lot de la fourniture. 7.4.1.3 Pour exemple, pour les papiers polyamide aromatiques
31、: Matriaux Alvolaires Cellules Tubulaires - Type de rubans - Dimensions du ruban - Forme de la maille - Dimensions de la maille ou densit - Rsine dimprgnation (MACT non-mtallique) - Colle de joint nodal (MACT mtallique) - Traitement de surface (MACT mtallique) - Dfinition du lot de la fourniture. ST
32、D-AFNOR LL7-OLS-FREN 2000 = LO12372 0820434 7Lb 9 COPYRIGHT AFNOR Association Francaise De NormalisationLicensed by Information Handling Services9 NF L 17-015 7.4.1.4 Peintures Par exemple : - Famille de rsine de base - Type de durcisseur - Solvants et diluants utiliss - Taux de composs organiques v
33、olatils (COV) - Nature des charges - Type dapplication (anti-corrosion, finition, intrieur, extrieur, primaire, primaire ractif, etc.) - viscosit - Primaire associ (pour une peinture) - Peinture associe (pour un primaire) - Dfinition du lot de la fourniture. 7.4.2 Documents rfrencs - manuel qualit -
34、 spcification fournisseur - normes - documents contractuels avec le client 7.4.3 Terminologie - Abrviations 7.5 Organisation 1) 7.5.1 Prsentation de lorganisation mise en place propre la ralisation de ia fourniture (organigramme fonctionnel - dsignation des principaux responsables) 7.5.2 7.5.3 Relat
35、ions avec le client : correspondants techniques, commerciaux, qualit, etc. Liste des fournisseurs de produits constitutifs et sous-traitants qualifis 2) 7.6 Dispositions dassurance qualit 7.6.1 pour prouver la constance de la qualit) 7.6.2 Liste et planification des actions qualit (ex : qualificatio
36、n de produit, priodicit des contrles Suivi du plan qualit de la fourniture : - bilans qualit - audits 7.6.3 7.6.4 7.6.5 En particulier ltalonnage dexploration pyromtrique Rgle dvolution du plan qualit 1) Procdure dvaluation et de suivi de ses fournisseurs et de ses sous-traitants par le fabricant Rg
37、les et procdures de mtrologie (moyens de production et moyens de contrle) 7.6.6 7.6.7 Agrments de laboratoire Relations avec les organismes de surveillance (certificats de qualification) - Habilitations diverses STDmAFNOR LL7-OLS-FREN 2000 m 1012372 0820435 b52 m COPYRIGHT AFNOR Association Francais
38、e De NormalisationLicensed by Information Handling ServicesNF L 17-015 10 7.7 7.7.1 - - - - 7.7.2 - - - - 7.7.3 7.7.4 7.7.5 7.8 7.8.1 7.8.2 Dfinition de la fourniture Spcification technique Caractristiques avec rfrences des mthodes dessais correspondantes Conditions de mise en uvre Conditions de sto
39、ckage (dure totale de validit garantie) Conditions de revalidation (Voir NF L 17-001). Dossier de dfinition 2) Liste des constituants de base et leurs proportions (par exemple : fibres, rsine, solvants, charges, tissu, film de protection, durcisseur etc.). Liste des fournisseurs agrs de chaque const
40、ituant de base et leurs sites de production. Liste des procds de fabrication. Liste des procds de contrle. Gestion des modifications de la dfinition de la fourniture 1) Modalits de la diffusion des documents de dfinition 7) Rfrence du dossier de qualification de la fourniture Approvisionnements List
41、e des fournisseurs agrs de produits constitutifs qualifis 2) - (voir 7.5.3) Conditions dtablissement des commandes 1) - Liste des documents techniques eou spcifications contractuels 7.8.3 Conditions de rception des produits constitutifs : - Modles des documents (attestation de conformit, procs-verba
42、l dessai du fournisseur de produits constitutifs) accompagnant la livraison chez le fabricant de demi-produits. - Essais de rception effectus chez le fabricant de demi-produits (listes, frquence, mthodes). 7.8.4 Conditions de stockage, identification, marquage, lotissement de chaque produit constitu
43、tif (fibre, tissu, rsine, charge, durcisseur, etc.) avant et aprks rception, gestion des produits constitutifs soumis A premption. 7.8.5 7.8.6 Procdure de gestion des dures de validit des produits constitutifs Suivi des fournisseurs et des produits constitutifs (statistiques - audits externes) 7.9 D
44、ossier de fabrication 7.9.1 leur ordre chronologique (ex : procdure, imprgnation, contrle de lpaisseur de film par jauge bta, etc.). 7.9.2 7.9.2.1 7.9.2.2 7.9.2.3 - la fiche dinstruction de fabrication, - le numro de rfrence du document avec date et indice en vigueur, - les conditions dambiance resp
45、ecter dans latelier, - la dsignation du matriel utiliser, - la dsignation des produits ncessaires (quantit, proportions, etc.), - lordre chronologique des diffrentes squences de lopration de fabrication, Liste complte ou synoptique des oprations de fabrication et de contrle associes, dsignes dans Co
46、ntenu de lopration de fabrication 1) Dsignation de lopration de fabrication Raison sociale et lieu de ralisation de lopration de fabrication Document descriptif de lopration de fabrication comprenant par exemple : STD-AFNOR L17-OL5-FREN ZOO0 m 1012372 0820436 599 m COPYRIGHT AFNOR Association Franca
47、ise De NormalisationLicensed by Information Handling Services11 NF L 17-015 - la dsignation des paramtres critiques, avec indication des valeurs minimales et maximales observer, la frquence des relevs, etc., - les conditions de stockage interoprations (si un stockage est prvu et sil doit tre effectu
48、 dans des conditions diffrentes de celles de latelier), temprature, dure, degr hygromtrique, protections temporaires, etc., - la formation du personnel correspondant chaque poste de lopration de fabrication et sa qualification ventuelle. 7.9.2.4 fabrication comprenant lemplacement pour noter par exemple : - l
