1、 ISO 2015 Petits navires Manuel du propritaire AMENDEMENT 1 Small craft Owners manual AMENDMENT 1 NORME INTERNATIONALE ISO 10240 Deuxime dition 2004-10-01 Numro de rfrence ISO 10240:2004/Amd.1:2015(F) AMENDEMENT 1 2015-05-01 ISO 10240:2004/Amd.1:2015(F)ii ISO 2015 Tous droits rservs DOCUMENT PROTG P
2、AR COPYRIGHT ISO 2015 Droits de reproduction rservs. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilise sous quelque forme que ce soit et par aucun procd, lectronique ou mcanique, y compris la photocopie, laffichage sur linternet ou sur un Intranet, sans
3、autorisation crite pralable. Les demandes dautorisation peuvent tre adresses lISO ladresse ci-aprs ou au comit membre de lISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyrightiso.org Web www.iso.org Publi e
4、n Suisse ISO 10240:2004/Amd.1:2015(F) Avant-propos LISO (Organisation internationale de normalisation) est une fdration mondiale dorganismes nationaux de normalisation (comits membres de lISO). Llaboration des Normes internationales est en gnral confie aux comits techniques de lISO. Chaque comit mem
5、bre intress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec lISO participent galement aux travaux. L ISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique internationale (IEC)
6、en ce qui concerne la normalisation lectrotechnique. Les procdures utilises pour laborer le prsent document et celles destines sa mise jour sont dcrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier de prendre note des diffrents critres dapprobation requis pour les diffrents typ
7、es de documents ISO. Le prsent document a t rdig conformment aux rgles de rdaction donnes dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir www. iso.org/directives). Lattention est appele sur le fait que certains des lments du prsent document peuvent faire lobjet de droits de proprit intellectuelle ou de
8、droits analogues. LISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de proprit et averti de leur existence. Les dtails concernant les rfrences aux droits de proprit intellectuelle ou autres droits analogues identifis lors de llaboration du document sont indiqus dans
9、lIntroduction et/ou dans la liste des dclarations de brevets reues par lISO (voir www.iso.org/brevets). Les appellations commerciales ventuellement mentionnes dans le prsent document sont donnes pour information, par souci de commodit, lintention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engage
10、ment. Pour une explication de la signification des termes et expressions spcifiques de lISO lis lvaluation de la conformit, ou pour toute information au sujet de ladhsion de lISO aux principes de lOMC concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: Avant-propos Informati
11、ons supplmentaires. Le comit charg de llaboration du prsent document est lISO/TC 188, Petits navires, sous-comit SC 69, Petits navires, conformment laccord de coopration technique entre lISO et le CEN (Accord de Vienne). ISO 2015 Tous droits rservs iii Petits navires Manuel du propritaire AMENDEMENT
12、 1 Page 2, 4.2 Remplacer le premier alina par: Le manuel du propritaire doit tre fourni dans une langue acceptable ou requise dans le pays o il est prvu dutiliser le bateau. Il peut tre multilingue. Les fabricants doivent avoir mis en place une procdure permettant limpression du manuel du propritaire par le propritaire. ISO 10240:2004/Amd.1:2015(F) ISO 2015 Tous droits rservs 1 ISO 10240:2004/Amd.1:2015(F) ISO 2015 Tous droits rservs IC S 47.080 Prix bas sur 1 page
