1、D435-02(confirme en 2012)Autobus urbains pour le transport accessibleMise jour n 1oD435-02Juillet 2003Note : Les notes lutilisateur aux normes CSA sont maintenant des Mises jour. Veuillezcommuniquer avec le groupe Vente des produits dinformation de la CSA ou rendez-vousau www.csa.ca pour plus de ren
2、seignements sur le service de mise jour des normes CSA.Titre : Autobus urbains pour le transport accessible publie initialement en mai 2003 Les modifications qui suivent ont t officiellement approuves :Modification Premire de couverture, deuxime de couverture et page titreAjout AucunAbrogation Aucun
3、eLa norme CSA D435-02 comptait 39 pages (ix pages liminaires et 30 pages de texte) qui portaienttoutes la date de publication. Elle compte maintenant les pages suivantes :Mai 2003 iii ix et 1 30Juillet 2003 Page couverture, page titre et page des droits dauteur! Insrez les feuilles rvises dans votre
4、 exemplaire de la norme pour la tenir jour.! Conservez les pages primes titre de rfrence.CAN/CSA-D435-02Norme nationale du Canada(approuve en juillet 2003)Autobus urbains pour letransport accessibleLAssociation canadienne de normalisation (CSA), Le Conseil canadien des normes est lorganismesous les
5、auspices de laquelle cette Norme nationale a t de coordination du Systme de Normes nationales,prpare, a reu ses lettres patentes en 1919 et son une fdration dorganismes indpendants etaccrditation au sein du Systme de Normes nationales par autonomes qui travaillent au dveloppement et le Conseil canad
6、ien des normes en 1973. Association lamlioration de la normalisation volontaire dansdaffiliation libre, sans but lucratif ni pouvoir de lintrt national.rglementation, elle se consacre llaboration de normes Les principaux buts du Conseil sont dencourager etet la certification. de promouvoir la normal
7、isation volontaire commeLes normes CSA refltent le consensus de producteurs et moyen damliorer lconomie nationale, ainsi que ladusagers de partout au pays, au nombre desquels se sant, la scurit et le bien-tre du public, daider ettrouvent des fabricants, des consommateurs, des dtaillants de protger l
8、e consommateur, de faciliter leet des reprsentants de syndicats, de corps professionnels commerce national et international et de favoriser laet dagences gouvernementales. Lutilisation des normes coopration internationale dans le domaine de laCSA est trs rpandue dans lindustrie et le commerce, et no
9、rmalisation.leur adoption divers ordres de lgislation, tant municipal Une Norme nationale du Canada est une normeet provincial que fdral, est chose courante, approuve par le Conseil canadien des normes, quiparticulirement dans les domaines de la sant, de la reflte une entente raisonnable parmi les p
10、oints descurit, du btiment, de la construction et de vue dun certain nombre de personnes comptenteslenvironnement. dont les intrts runis forment, au degr le plus levLes Canadiens dun bout lautre du pays tmoignent de possible, une reprsentation quilibre desleur appui au travail de normalisation men p
11、ar la CSA en producteurs, utilisateurs, consommateurs et autresparticipant bnvolement aux travaux des comits de la personnes intresses, selon le domaine envisag. IlCSA et en appuyant ses objectifs par leurs cotisations de sagit gnralement dune norme qui peut apportermembres de soutien. Les quelque 7
12、000 volontaires faisant une contribution apprciable, en temps opportun, partie des comits et les 2000 membres de soutien lintrt national.constituent lensemble des membres de la CSA parmi Lapprobation dune norme en tant que Normelesquels ses administrateurs sont choisis. Les cotisations des nationale
13、 du Canada indique quelle est conforme membres de soutien reprsentent une source importante aux mthodes et critres tablis par le Conseil de revenu pour les services de soutien la normalisation canadien des normes. Lapprobation ne porte volontaire. pas sur laspect technique de la norme ; cet LAssocia
14、tion offre des services de certification et de mise aspect demeure la responsabilit de lorganisme lessai qui appuient et compltent ses activits dans le rdacteur de normes accrdit.domaine de llaboration de normes. De manire assurer Il est recommand aux personnes qui ont besoin lintgrit de son process
15、us de certification, lAssociation de normes de se servir des Normes nationales duprocde de faon rgulire et continue lexamen et Canada lorsque la chose est possible. Ces normes linspection des produits portant la marque CSA. font lobjet dexamens priodiques ; cest pourquoi ilOutre son sige social et s
16、es laboratoires Toronto, la est recommand aux utilisateurs de se procurerCSA possde des bureaux rgionaux dans des centres ldition la plus rcente de la norme auprs devitaux partout au Canada, de mme que des agences lorganisme qui la prpare.dinspection et dessai dans huit pays. Depuis 1919, La respons
17、abilit dapprouver les Normes nationaleslAssociation a parfait les connaissances techniques qui lui du Canada incombe aupermettent de remplir sa mission dentreprise, savoir la Conseil canadien des normesCSA est un organisme de services indpendant dont la 270, rue Albert, bureau 200mission est doffrir
18、 une tribune libre et efficace pour la Ottawa (Ontario) K1P 6N7ralisation dactivits facilitant lchange de biens et de Canadaservices par lintermdiaire de services de normalisation, decertification et autres, pour rpondre aux besoins de nosclients, tant lchelle nationale quinternationale.Pour plus de
19、 renseignements sur les services de la CSA, sadresser Association canadienne de normalisation5060, Spectrum Way, bureau 100Mississauga (Ontario) L4W 5N6CanadaThis National Standard of Canada is available in English and French.Bien que le but premier vis par cette norme soit nonc sous sa rubrique Dom
20、aine dapplication, il estimportant de retenir quil incombe lutilisateur de juger si la norme convient ses besoins particuliers.Marque dpose de lAssociation canadienne de normalisationzNorme nationale du Canada(approuve en juillet 2003)CAN/CSA-D435-02Autobus urbains pour le transport accessiblePrpare
21、 parApprouve parle Conseil canadien des normesdition franaise publie en mai 2003 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne
22、au www.csa.caISBN 1-55397-166-3Rviseur technique de la version anglaise : Kevin Mackenzie Association canadienne de normalisation 2003Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur.(Page des droits dau
23、teur remplace en juillet 2003)Service de mise jour des normesD435-02Mai 2003Titre : Autobus urbains pour le transport accessibleNombre de pages : 39 pages (ix pages liminaires et 30 pages de texte) qui portent toutes la mention Mai 2003Vous devez vous inscrire pour recevoir les avis transmis par cou
24、rriel au sujet des mises jour apportes ce document :allez au shop.csa.cacliquez sur Service de mises jourLe numro didentification dont vous avez besoin pour vous inscrire pour les mises jour apportes ce document est le 2012744.Si vous avez besoin daide, veuillez nous contacter par courriel au techsu
25、pportcsagroup.org ou par tlphone au 416-747-2233.Consultez la politique du Groupe CSA en matire de confidentialit au csagroup.org/legal pour savoir comment nous protgeons vos renseignements personnels.Page blancheNorme CSAD435-02Autobus urbains pour le transport accessibleMarque dpose de lAssociatio
26、n canadienne de normalisationMDdition franaise publie en mai 2003 par lAssociation canadienne de normalisation,un organisme sans but lucratif du secteur priv.5060, Spectrum Way, bureau 100, Mississauga (Ontario) Canada L4W 5N61 800 463-6727 416-747-4044Visitez notre boutique en ligne au www.csa.caIS
27、BN 1-55397-166-3Rviseur technique de la version anglaise : Kevin MacKenzie Association canadienne de normalisation 2003Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite par quelquemoyen que ce soit sans la permission pralable de lditeur. Association canadienne de normalis
28、ation Autobus urbains pour le transport accessibleMai 2003 iiiTable des matires Comit technique sur les vhicules automobiles pour le transport des personnes handicapes viPrface ix0. Introduction 10.1 Prambule 10.2 Propositions visant les dispositifs de retenue des moyens de dplacement 10.3 Principes
29、 de base 20.4 Hypothses relatives la protection des passagers 21. Domaine dapplication 32. Dfinitions 33. Ouvrages de rfrence 44. Exigences gnrales 54.1 Gnralits 54.2 Modifications 54.3 Divergences 54.4 Assujettissement des dispositifs 55. Poids nominal brut du vhicule 66. Carrosserie 66.1 Identific
30、ation 66.1.1 Emplacement du symbole 66.1.2 Apparence du symbole 66.2 Accs 66.2.1 Porte dentre 66.2.2 Fonctionnement 66.2.3 Bordures des portes 66.2.4 Ouverture manuelle des portes 76.2.5 Fermeture accidentelle des portes 76.2.6 Rembourrage des bords suprieurs 76.2.7 Gouttires 76.2.8 Dimensions 76.2.
31、9 Fonctionnement scuritaire 76.3 Marches 76.3.1 Frottement 76.3.2 Visibilit 76.3.3 Marches dentre 86.3.4 Contremarches 86.3.5 Nez de marches 86.4 Issues de secours 86.5 clairage 86.5.1 Gnralits 86.5.2 Marches et portes 8D435-02 Association canadienne de normalisationiv Mai 20036.5.3 Luminaires 96.5.
32、4 Avertisseur lumineux jaune 96.6 Plancher 96.6.1 Coefficient de frottement statique 96.6.2 Rsistance 96.6.3 Dformation lastique 96.7 Espaces rservs aux siges et siges 96.7.1 Siges destins aux passagers utilisant des moyens de dplacement 96.7.2 Siges daccs en priorit 96.8 Barres dappui, poignes de m
33、aintien et tiges dappui 106.8.1 Emplacement 106.8.2 Diamtre et largeur de prise 106.8.3 Scurit 106.8.4 Rsistance 116.8.5 Dgagement minimal 116.9 Saillies 116.10 Rtroviseurs intrieurs 116.11 Extincteurs 117. Emplacements rservs aux moyens de dplacement 127.1 Gnralits 127.1.1 Orientation 127.1.2 Encom
34、brement 127.1.3 Composants fixes 127.1.4 Siges pliants 127.1.5 Voies de passage 127.2 Dispositifs de retenue 127.3 Dispositifs de retenue des moyens de dplacement et des passagers occupant une position orientevers lavant du vhicule 127.3.1 Dispositifs de retenue pour positions orientes vers lavant 1
35、27.3.2 Mouvements de recul et de basculement 127.3.3 Points dancrage (dispositifs de retenue) 137.3.4 Dispositifs de retenue pour positions orientes vers larrire 138. Plates-formes lvatrices 158.1 Gnralits 158.1.1 Installation 158.1.2 Coefficient de scurit 168.1.3 Essai de la plate-forme 168.2 Planc
36、her de la plate-forme lvatrice 168.2.1 Ouvertures du plancher de la plate-forme lvatrice 168.2.2 Dimensions du plancher de la plate-forme lvatrice 168.3 Capacit 168.3.1 Charge minimale 168.3.2 Essai de charge statique 168.4 Construction de la plate-forme 168.4.1 Surface 168.4.2 Rebords 178.4.3 Butoi
37、rs escamotables 178.4.4 Mains courantes 178.5 Protection des pices en mouvement 178.6 Conditions de fonctionnement 178.7 Vitesse nominale 17 Association canadienne de normalisation Autobus urbains pour le transport accessibleMai 2003 v8.8 Commandes 178.8.1 Gnralits 178.8.2 Entreposage 188.8.3 Dispos
38、itif de verrouillage 188.8.4 Dispositif de commande manuel de secours 188.8.5 Vitesse de manuvre commande par le dispositif manuel 188.8.6 Plates-formes pliantes mcaniques 188.9 Fiabilit et durabilit 188.9.1 Gnralits 188.9.2 Essai dendurance 188.10 Marquages 198.10.1 Mise en garde 198.10.2 Lettrage
39、199. Passerelles 199.1 Pente 199.2 Construction 199.2.1 Surface de la passerelle 199.2.2 Rebords 199.2.3 Zone de transition 209.3 Capacit 209.3.1 Gnralits 209.3.2 Essai de charge statique 209.4 Passerelles mcaniques 209.4.1 Protection des pices en mouvement 209.4.2 Conditions de fonctionnement 209.4
40、.3 Commandes de la passerelle 209.5 Marquages 219.5.1 Mise en garde 219.5.2 Lettrage 2110. Dispositifs de communication : signal de demande de dbarquement au moyen de lapasserelle ou de la plate-forme lvatrice pour passagers utilisant des moyens dedplacement 21Tableaux 22Figures 24Appendice A Guide
41、lintention des acheteurs 28D435-02 Association canadienne de normalisationvi Mai 2003Comit technique sur les vhiculesautomobiles pour le transport despersonnes handicapesJ. Bedingfield Gouvernement de lAlberta prsidentEdmonton (Alberta)K. Allen Blue Bird Body Co.Fort Valley, Gorgie, .-U.H. Baergen T
42、ransports CanadaOttawa (Ontario)J. P. Baracat Nova BUS Corporation comembreSaint-Eustache (Qubec)R. Barnes Ministre des Transports de lOntario comembreDownsview (Ontario)S. Beaudin Association canadienne de lautobus comembreOttawa (Ontario)D. Bertrand Prevost Car Inc. comembreSaint-Nicholas (Qubec)W
43、. Brown Scarborough (Ontario)R. Burrows Pacific Western Transportation comembrePrince George (Colombie-Britannique)R. Campbell N. Girardin Minibus Inc.Cambridge (Ontario)L. Card Greyhound Canada Transportation Corp. comembreCalgary (Alberta)D. Chaulk TranshelpMississauga (Ontario)O. Colavincenzo Col
44、avincenzo ConsultingWillowdale (Ontario)R. Covello Ministre des Transports de lOntarioSt. Catharines (Ontario)R. Dries Overland Custom Coach Inc. comembreThorndale (Ontario) Association canadienne de normalisation Autobus urbains pour le transport accessibleMai 2003 viiR. Evans Association canadienn
45、e du transport urbainToronto (Ontario)R. Fisher Canadian Blue Bird Sales Company comembreBrantford (Ontario)J. Freiburger Thomas Built Buses, Inc. comembreHigh Point, Caroline du Nord, .-U.D. Geake Edmonton Transit comembreEdmonton (Alberta)K. Gerth Otaco Seating Company Limited comembreOrillia (Ont
46、ario)J. M. Girardin QStraint comembreFort Lauderdale, Floride, .-U.S. R. Gornick Orion Bus Industries Inc. comembreOriskany, New York, .-U.G. Goulas GO TransitToronto (Ontario)M. Grant-McGivney Ministre des Transports du comembreNouveau-BrunswickFredericton (Nouveau-Brunswick)G. Hendrick Laidlaw Tra
47、nsit LtdLondon (Ontario)B. Kirkpatrick Commission de transport de TorontoToronto (Ontario)A. K. Little Commission de transport de la Colombie-BritanniqueVictoria (Colombie-Britannique)S. Little Association canadienne des paraplgiquesPickering (Ontario)L. Meredith Vancouver (Colombie-Britannique)Repr
48、sentant les consommateursB. Mikkelsen ICBC Compliance Programs and Standards,Victoria (Colombie-Britannique)P. Murphy Motor Coach IndustriesWinnipeg (Manitoba)D435-02 Association canadienne de normalisationviii Mai 2003R. Nunn Creative Carriage LtdCambridge (Ontario)D. Onodera Ono-Can CommunicationsToronto (Ontario)R. Stanley
