1、Bilan sant scurit au travail 2013 Enseignement Suprieur Recherche,Taux de rponses71 %,15 PRES ont t interrogs, 2 ont rpondu lenqute.,Tous les pourcentages calculs dans les bilans sont tablis par rapport aux 130 tablissements ayant rpondu, sauf mention contraire,TAUX DE RPONSES LENQUTE,Bilan des risq
2、ues professionnels 2013 MESR,91,5 % des tablissements (119) ont un CHSCT,COMITS dHYGINE, de SCURIT et des CONDITIONS de TRAVAIL,18 % des CHSCT (23) se sont runis en sance extraordinaire (14 tbts 1 fois, 7 : 2 fois, 2 : 3 fois),85 % des CHSCT (111) se sont runisau moins 2 fois (76 % en 2012, 76 % en
3、2011, 85 % en 2010),71 % des CHSCT (92) se sont runisau moins 3 fois (40 % en 2012, 32 % en 2011, 52 % en 2010),67 CHSCT spciaux ont t crs rpartis dans 8 tablissements,Runion des CHSCT,1 runion 8 tabts (20 % en 2012, 13 % en 2011),2 runions 19 tabts (36 % en 2012, 44% en 2011),0 runion 11 tabts (4 %
4、 en 2012, 11 % en 2011),3 runions 51 tabts (31 % en 2012, 21 % en 2011),4 runions 20 tabts (7 % en 2012, 10% en 2011), 5 runions 21 tabts (2 % en 2012, 1% en 2011),3 CT dtablissements (2 %) exercent les comptences du CHSCT,Bilan des risques professionnels 2013 MESR, 3 runions 92 tabts (40 % en 2012,
5、 32 % en 2011),71 %,COMITS dHYGINE, de SCURIT et des CONDITIONS de TRAVAIL,Composition,19 % des tabts (25) ont accord un temps syndical aux membres des CHSCT,Formation,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,COMITS dHYGINE, de SCURIT et des CONDITIONS de TRAVAIL,Recours linspection du travail,Bil
6、an des risques professionnels 2013 MESR,7 expertises agres ont t demandes 6 ont t acceptes 1 CHSCT a demand un recours linspection sant et scurit du travail,2 CHSCT ont demand un recours pour dsaccord srieux et persistant,Expertise agre,Conseillers (CP), assistants de prvention (AP),71 % des CP ratt
7、achs au chef dtablissement,11 tablissements (8 %) sont SANS CP,50 % des tablissements ont un service hygine et scurit (47 %, 49 % en 2011 et 2010),2 runions/an des AP pour 68 % de ces tabts,Les AP ont 5 jours de formation,79 % des tablissements (132) avec assistants(70 % en 2011) 50 % de cat.A, 31 %
8、 de cat. B, 20 % de cat. C,83 % des tablissements ont mis en place des registres SST (4 240),Nombre dagents par AP : 1 pour 42 agents CROUS : 1 pour 61, Ecoles, Gds tbts: 1 pour 34 Univ. Scient. sant : 1 pour 42, Univ. Tertiaire : 1 pour 51, Recherche : 1 pour 24,102 conseillers font des visites de
9、locaux (2650 visites, mdiane de 10 visites),Bilan des risques professionnels 2013 MESR,MDECINE DE PRVENTION,89 % des tablissements ont un mdecin en interne et/ou en externe(92 % en 2012 et 2011, 94% 2010, 88 % 2009),41 % des tablissements ayant un mdecin ont un(e) infirmier(e),57 % des tablissements
10、 (66 sur 116) ayant un mdecin ont un secrtariat mdical,116 tablissements dclarent avoir un mdecin de prvention ou du travail, 12 tablissements avec mdecins en interne et en externe 44 uniquement en interne60 uniquement en externe 14 tablissements dclarent ne pas avoir de mdecin,130 infirmier(e)s pou
11、r 49 tablissements (174 pour 74 en 2012, 163 pour 69 en 2011, 134 pour 62 en 2010),47,2 ETP pour 69 infirmier(e)s de 45 tablissements,54,9 ETP pour 55 tablissements avec mdecins de prvention 28,4 ETP pour 52 tablissements avec mdecins externe,83,3 ETP pour 98 tablissements totalisant 173 596agents s
12、oit 1 ETP mdecin pour 2 084 agents1 ETP pour 2 763 agents pour les tablissements nayant que des mdecins en interne,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,26 tablissements dispose dun psychologue et 4 dun ergonome,DOCUMENT UNIQUE (DUER) des rsultats de lvaluation des risques professionnels,93 % d
13、es tablissements (121) ont formalis leur DUER,7 % des tablissements (9) nont pas encore formalis leur DUER,4 tablissements ont formalis leur DUER en 2013,67 tablissements (58 %) ont mis jour leur DUER en 2013 (51 % en 2012 et 2011, 27 % en 2010),Bilan des risques professionnels 2013 MESR,5 tablissem
14、ents nont pas rpondu lITEM,100 %,DOCUMENT UNIQUE (DUER) des rsultats de lvaluation des risques professionnels,93 %,Taux dUT avec inventaire des risques,Taux dUT avec programme actions,Taux tablissements avec DUER,121 tablissements,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,DOCUMENTS RGLEMENTAIRES,Po
15、urcentage dtablissements,Rapport annuel bilan des risques,Programme annuel de prvention,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,53 % (68 tbts),ont inscrit les risques psychosociaux dans le document unique (50 % en 2012, 60 % en 2011, 51 % en 2010),65 % (84 tbts),ont pris des dispositions particul
16、ires (51 % en 2012, 49 % en 2011, 51 % en 2010),78 % (101 tbts),ont dbattu en CHSCT des risques psychosociaux (70 % en 2012, 64 % en 2011, 55 % en 2010) (souffrance au travail, charge mentale, harclement, .),Risques psychosociaux,Parmi ces 101 tablissements,11 %,ont mis en place un groupe particulie
17、r sur le harclement (11 % en 2012, 14 % en 2011),59 % (76 tbts),ont inscrit les RPS dans le programme annuel de prvention,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,130 tablissements ont rpondu lenqute,62 % (81 tbts),ont mis en uvre des actions de formation (46 % 2012, 55 % 2011, 43 % 2010),29 % (37
18、 tbts),ont arrt un plan daction (20 % en 2012),Parmi ces 80 tablissements,35 % (45 tbts),ont fait un diagnostic (23 % en 2012),21 % (27 tbts),ont mis en place des indicateurs (14 % en 2012),18 % (23 tbts),ont fait un diagnostic et arrt un plan daction (15 % en 2012),Risques psychosociaux,Bilan des r
19、isques professionnels 2013 MESR,130 tablissements ont rpondu lenqute,Troubles musculosquelettiques (TMS),65 % (84 tbts),ont mis en place des actions de formation (39 % en 2012, 48 % en 2011),ont pris des dispositions particulires (27 % en 2012, 34 % en 2011, 38 % en 2010),ont arrt un plan daction (1
20、0 % en 2012, 9 % en 2011),7 % (9 tbts),ont fait un diagnostic (10 % en 2012 et 2011),8 % (10 tbts),38 % (50 tbts),69 % (90 tbts),ont inscrit les TMS dans le document unique,43 % (56 tbts),ont inscrit les TMS dans le programme annuel de prvention,5 % (6 tbts),0 % (0 tbts),Bilan des risques profession
21、nels 2013 MESR,Fiche de prvention des expositions,15 % (20 tbts),tablissent des fiches de prvention des expositions,ont la liste des personnes exposes aux CMR,58 % (46 tbts),90 % (72 tbts),ont inscrit les CMR dans le document unique,73 % (58 tbts),ont inscrit les CMR dans le programme annuel de prve
22、ntion,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,Agents cancrognes, mutagnes et toxiques pour la reproduction CMR,62 % (80 tbts),dclarent la prsence dagents CMR,6 % (5 tbts),ont constitu un groupe de travail sur les CMR,ont la liste des produits CMR,68 % (54 tbts),Amiante,ont la liste des personnes
23、exposes lamiante,45 % (58 tbts),9 % (12 tbts),ont constitu un groupe de travail sur lamiante,27 % (35 tbts),ont tabli les fiches dexposition lamiante,53 % (68 tbts),ont mis en place un suivi mdical adapt,10 % (13 tbts),ont tabli les attestations dexposition lamiante,85 % (110 tbts),sont en possessio
24、n des dossiers techniques amiante,62 % (80 tbts),ont mis jour les dossiers techniques amiante,Parmi ces 80 tablissements,Produits dangereux, OGM, Animaux Personnes exposes,Cancrogne Mutagne Reprotoxique,Liste des personnes exposes,Agents biologiques groupes 2 et 3,Liste des personnes exposes,Sources
25、 radioactives,Personne comptente radioprotection,Liste des personnes exposes,Liste des personnes exposes,Agents chimiques dangereux,Nbre tbts 2010,85,49,21,13,77,66,76,106,60,58 %,62 %,86 %,57 %,Prsence de micro-organismes gntiquement modifis,Agrment de la commission gnie gntique,Prsence danimaux gn
26、tiquement modifis,Agrment de la commission gnie gntique,Prsence de plantes gntiquement modifies,Agrment de la commission gnie gntique,Prsence dune animalerie,Animalerie en conformit,26,25,25,21,46,42,37,35,96 %,84 %,91 %,95 %,Agents biologiques uniquement groupe 2,31,39 tablissements(59 en 2012, 60
27、en 2011, 55 en 2010) ont mis en place des formations relatives aux risques en laboratoire de 7 jours (mdiane),Nbre tbts 2011,99,60,25,28,90,72,84,128,73,61 %,51 %,80 %,57 %,27,24,25,22,53,48,44,41,90 %,88 %,91 %,93 %,29,93 %,99 %,Nbre tbts 2012,102,62,25,29,85,70,82,129,76,61 %,54 %,82 %,60 %,29,26,27,24,53,47,44,40,90 %,89 %,89 %,91 %,29,97 %,Liste des personnes exposes,Rayonnements optiques artificiels,82,34,42 %,Nbre tbts 2013,80,46,23,25,67,50,65,105,51,58 %,48 %,75 %,49 %,26,23,18,18,46,40,39,33,88 %,100 %,87 %,85 %,29,97 %,70,24,34 %,Bilan des risques professionnels 2013 MESR,
